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Industrie textile

Résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur les difficultés actuelles de l'industrie textile :

  • Texte n° 90 (1980-1981) de M. Christian PONCELET et plusieurs de ses collègues, déposé au Sénat le 7 novembre 1980
  • Rapport n° 191 (1980-1981) de M. Maurice SCHUMANN, fait au nom de la commission des affaires économiques, déposé le 17 décembre 1980
  • Avis n° 196 (1980-1981) de M. Pierre CAROUS, fait au nom de la commission des lois, déposé le 18 décembre 1980
  • Texte n° 44 (1980-1981) adopté par le Sénat le 18 décembre 1980

Commission d'enquête :

A la suite de la proposition de résolution, la commission d'enquête créée par celle-ci a effectué ses travaux.

  • Rapport n° 282 (1980-1981) de M. Christian PONCELET, fait au nom de la commission d'enquête, déposé le 5 juin 1981 : les difficultés actuelles de l'industrie textile et de l'habillement
Pour toute remarque relative à ce dossier législatif, veuillez contacter : dosleg@senat.fr Cette page a été générée le 10 mars 2014