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Interventions en commission de Nicolas ALFONSI
Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.
Session
2013-2014  Session
2012-2013  Session
2011-2012  Session
2010-2011  Session
2009-2010  Session
2008-2009  
Session 2011-2012
Réunion du jeudi 26 juillet 2012 (commission des affaires
européennes)
Agriculture et pêche - Rôle des organisations de producteurs dans
la négociation du prix du lait - Proposition de résolution européenne de M.
Jean Bizet
Institutions européennes - Situation en Roumanie et en Bulgarie - Rapport
d'information de MM. Simon Sutour, Michel Billout, Mme Bernadette Bourzai, M.
Jean-François Humbert et Mme Catherine Morin-Desailly
Réunion du mercredi 20 juin 2012 (commission des affaires
européennes)
Economie, finances et fiscalité - Audition de M. Jean Arthuis sur
la gouvernance de la zone euro
Réunion du mercredi 29 février 2012 (commission des lois)
Mesures conservatoires en matière de procédures de sauvegarde, de
redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire et aux biens qui en font
l'objet - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 25 janvier 2012 (commission des lois)
Agents contractuels dans la fonction publique, lutte contre les
discriminations et dispositions relatives à la fonction publique - Examen des
amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 18 janvier 2012 (commission des lois)
Répression de la contestation de l'existence des génocides
reconnus par la loi - Examen du rapport
Réunion du mercredi 11 janvier 2012 (commission des lois)
Délai de prescription de l'action publique des agressions
sexuelles autres que le viol - Examen du rapport
Réunion du mardi 15 novembre 2011 (commission des lois)
Loi de finances pour 2012 - Mission Protection judiciaire de la
jeunesse - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 2 novembre 2011 (commission des lois)
Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Michel Mercier, garde
des Sceaux, ministre de la justice et des libertés
Mandats des délégués des établissements publics de coopération
intercommunale - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 18 octobre 2011 (commission des lois)
Répartition des contentieux - Examen des amendements au texte de
la commission en nouvelle lecture
Réunion du mercredi 12 octobre 2011 (commission des lois)
Répartition des contentieux et allégement de certaines procédures
juridictionnelles -
Examen du rapport et du texte de la commission en nouvelle lecture