Interventions en commission de Jean ARTHUIS - Session 2011-2012

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 25 juillet 2012

    commission des finances

    Audition de M. Gérard Rameix, candidat proposé par M. le Président de la République en tant que président de l'Autorité des marchés financiers

    Loi de finances rectificative pour 2012 - Examen des amendements

  • Réunion du lundi 23 juillet 2012

    commission des finances

    Loi de finances rectificative pour 2012 - Examen du rapport

    Projet de loi de finances rectificative - Examen des amendements extérieurs

  • Réunion du mercredi 18 juillet 2012

    commission des finances

    Mise en oeuvre des investissements financés par l'emprunt national - Audition de M. Louis Gallois, commissaire général à l'investissement et de M. Philippe Bouyoux, commissaire général adjoint

  • Réunion du mercredi 11 juillet 2012

    commission des finances

    Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2011 - Examen du rapport

  • Réunion du mardi 10 juillet 2012

    commission des finances

    Audition de M. Jean-Pierre Jouyet, candidat proposé par M. le Président de la République en tant que directeur général de la Caisse des dépôts et consignations

    Conclusions du rapport de la mission commune d'information sur le fonctionnement, la méthodologie et la crédibilité des agences de notation - Communication

  • Réunion du mercredi 4 juillet 2012

    commission des finances

    Audition de MM. Pierre Moscovici, ministre de l'économie et des finances, et Jérôme Cahuzac, ministre délégué chargé du budget, sur le projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour 2011 et sur le projet de loi de finances rectificative pour 2012

  • Réunion du mercredi 27 juin 2012

    commission des finances

    Fiscalité numérique - Communication

  • Réunion du mardi 26 juin 2012

    commission des finances

    Audition de M. Jean-Pierre Jouyet, président de l'Autorité des marchés financiers (AMF)

  • Réunion du mercredi 20 juin 2012

    commission des affaires européennes

    Economie, finances et fiscalité - Audition de M. Jean Arthuis sur la gouvernance de la zone euro

  • Réunion du mercredi 20 juin 2012

    commission des finances

    Table ronde sur les enjeux du développement du système bancaire parallèle

  • Réunion du mercredi 13 juin 2012

    commission des finances

    Révision des valeurs locatives - Communication de MM. François Marc et Pierre Jarlier, rapporteurs spéciaux

  • Réunion du mercredi 11 avril 2012

    commission des finances

    Projet de programme de stabilité - Audition de M. François Baroin, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et de Mme Valérie Pécresse, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat

  • Réunion du mercredi 7 mars 2012

    commission des finances

    Avenir de la zone euro - Communication

  • Réunion du mardi 21 février 2012

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Nouveau cadre européen de gouvernance économique et budgétaire - Audition de MM. Ramon Fernandez, directeur général de la direction générale du Trésor (DGT) et Pierre Heilbronn, secrétaire général adjoint du secrétariat général aux affaires européennes (SGAE)

  • Réunion du mardi 21 février 2012

    commission des finances

    Nouveau cadre européen de gouvernance économique et budgétaire - Audition de MM. Ramon Fernandez, directeur général de la direction générale du Trésor (DGT) et Pierre Heilbronn, secrétaire général adjoint du secrétariat général aux affaires européennes (SGAE)

  • Réunion du mardi 21 février 2012

    commission des affaires sociales

    Loi de finances rectificative pour 2012 - Audition de M. Jean Arthuis

  • Réunion du mercredi 7 décembre 2011

    commission des finances

    4e loi de finances rectificative pour 2011 - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 16 novembre 2011

    commission des finances

    Loi de finances pour 2012 - Mission Justice - Examen du rapport spécial

  • Réunion du jeudi 10 novembre 2011

    commission des finances

    Loi de finances pour 2012 - Mission Ecologie, développement et aménagement durables, budget annexe, comptes d'affectation spéciale et compte de concours financiers rattachés - Examen du rapport spécial

    Loi de finances pour 2012 - Mission Enseignement scolaire - Examen du rapport spécial

    Loi de finances pour 2012 - Mission Outre-mer - Examen du rapport spécial

  • Réunion du mercredi 9 novembre 2011

    commission des finances

    Loi de finances pour 2012 - Examen des articles de la première partie

    Loi de finances pour 2012 - Mission Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation - Examen du rapport spécial

  • Réunion du mercredi 2 novembre 2011

    commission des finances

    Loi de finances pour 2012 - Examen des principaux éléments de l'équilibre

  • Réunion du mercredi 26 octobre 2011

    commission des finances

    Débat sur les prélèvements obligatoires - Communication

    Loi de finances pour 2012 - Participation de la France au budget de l'Union européenne - Examen du rapport spécial

    Péréquation entre les collectivités territoriales - Audition conjointe de MM. Gilles Carrez, député, président du comité des finances locales, et Eric Jalon, directeur général des collectivités territoriales

  • Réunion du mardi 25 octobre 2011

    commission des finances

    Bilan de la fusion de la direction générale de la comptabilité publique (DGCP) et de la direction générale des impôts (DGI) - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes

  • Réunion du jeudi 20 octobre 2011

    commission mixte paritaire

    Commission mixe paritaire sur le troisième projet de loi de finances rectificative pour 2011

  • Réunion du mercredi 19 octobre 2011

    commission des finances

    Loi de finances pour 2012 - Mission Sport, jeunesse et vie associative - Examen du rapport spécial

  • Réunion du mardi 18 octobre 2011

    commission des finances

    Troisième loi de finances rectificative pour 2011 - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 12 octobre 2011

    commission des finances

    Ouverture à la concurrence et régulation du secteur des jeux d'argent et de hasard en ligne - Examen du rapport d'information

    Situation des banques françaises et financement de l'économie - Audition de M. Christian Noyer, Gouverneur de la Banque de France

    Situation des banques françaises et financement de l'économie - Audition de M. Pierre Mariani, administrateur délégué, président du comité de direction de Dexia

    Situation des banques françaises et financement de l'économie - Audition de M. Ramon Fernandez, Directeur général du Trésor

    Situation des banques françaises et financement de l'économie - Audition de MM. Michel Bouvard, président de la commission de surveillance, et Augustin de Romanet, directeur général de la Caisse des dépôts et consignations

  • Réunion du mardi 11 octobre 2011

    commission des finances

    Assistance administrative mutuelle en matière fiscale - Examen du rapport et du texte de la commission

    Soutien apporté par l'Etat aux banques - Audition de M. Jean-Dominique Comolli, commissaire aux participations de l'Etat