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Interventions en commission de Alain BERTRAND


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2012-2013

Réunion du jeudi 4 juillet 2013 (commission des affaires européennes)

Audition de M. Thierry Repentin, ministre délégué chargé des affaires européennes

Réunion du mardi 18 juin 2013 (MCI Avenir de l'organisation décentralisée de la République)

Audition de M. Lawrence Cannon, ambassadeur du Canada en France

Réunion du jeudi 6 juin 2013 (commission des affaires européennes)

Les relations franco-allemandes : communication de M. Jean Bizet

Réunion du mercredi 5 juin 2013 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Enseignement supérieur et recherche - Audition de Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

Réunion du mercredi 5 juin 2013 (commission des affaires économiques)

Enseignement supérieur et la recherche - Audition de Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

Réunion du mardi 21 mai 2013 (MCI Avenir de l'organisation décentralisée de la République)

Débat sur les orientations de la mission et établissement du programme de travail

Réunion du mercredi 24 avril 2013 (commission du développement durable)

Téléphonie mobile - Audition de M. Jean-Ludovic Silicani, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep)

Réunion du mercredi 24 avril 2013 (commission des affaires économiques)

Téléphonie mobile - Audition de M. Jean-Ludovic Silicani, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)

Réunion du mercredi 10 avril 2013 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche - Réforme de la PAC - Proposition de résolution européenne de Mme Bernadette Bourzai et de M. Jean-Paul Emorine

Réunion du mercredi 10 avril 2013 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Benoît Battistelli, président de l'Office européen des brevets

Réunion du mardi 9 avril 2013 (commission des affaires économiques)

Réforme de la politique agricole commune - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

Réunion du mardi 26 mars 2013 (commission des affaires économiques)

Plan d'investissement pour le logement - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement

Réunion du mercredi 5 décembre 2012 (commission des affaires économiques)

Création de la banque publique d'investissement - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 4 décembre 2012 (commission du développement durable)

Création de la banque publique d'investissement - Audition de M. Alain Rousset, président de l'association des régions de France (ARF)

Réunion du mardi 4 décembre 2012 (commission des affaires économiques)

Création de la banque publique d'investissement - Audition de M. Alain Rousset, président de l'association des régions de France (ARF)

Réunion du mardi 20 novembre 2012 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2013 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 7 novembre 2012 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2013 - Mission « Agriculture » - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

Réunion du mardi 6 novembre 2012 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2013 - Mission « Économie » - Audition de Mme Sylvia Pinel, ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme

Réunion du mardi 30 octobre 2012 (commission des affaires européennes)

Economie, finances et fiscalité - Audition de M. Michel Barnier, commissaire européen en charge du marché intérieur et des services, conjointement avec les députés français du Parlement européen et la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale

Réunion du mercredi 17 octobre 2012 (commission des affaires économiques)

Transition vers un système énergétique sobre - Examen du rapport et du texte de la commission