• Réunion du mercredi 30 septembre 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Météo France - Audition de M. Jean-Marc Lacave, candidat proposé aux fonctions de président-directeur général

    Questions diverses

  • Réunion du mercredi 30 septembre 2015

    commission des finances

    Financements en matière de lutte contre le changement climatique en faveur des pays les moins avancés - Contrôle budgétaire - Communication

  • Réunion du mercredi 15 juillet 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Deuxième dividende numérique et poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre - Examen du rapport pour avis

    Modernisation de notre système de santé - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 8 juillet 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Nomination à la présidence du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité - Examen de la proposition de loi organique

    Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 7 juillet 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 24 juin 2015

    commission des affaires économiques

    Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 17 juin 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Marc Papinutti, directeur général de Voies navigables de France

    Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  • Réunion du jeudi 11 juin 2015

    commission du développement durable

    Deuxième table ronde - Quelles politiques publiques mettre en oeuvre pour préserver la biodiversité ultramarine ?

    Première table ronde - Panorama des biodiversités ultramarines et évaluation de l'impact climatique

  • Réunion du jeudi 11 juin 2015

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Deuxième table ronde : Quelles politiques publiques mettre en oeuvre pour préserver la biodiversité ultramarine ?

    Première table ronde : Panorama des biodiversités ultramarines et évaluation de l'impact climatique

  • Réunion du mercredi 10 juin 2015

    commission du développement durable

    Transition énergétique pour la croissance verte - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 28 mai 2015

    commission du développement durable

    Audition de M. Philippe Duron, député, sur son rapport au nom de la commission « Avenir des trains d'équilibre du territoire »

  • Réunion du mercredi 27 mai 2015

    commission du développement durable

    Audition de Mme Laurence Tubiana, Ambassadrice chargée des négociations sur le changement climatique, représentante spéciale pour la Conférence Paris Climat 2015 (COP21)

  • Réunion du mercredi 27 mai 2015

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Audition de Mme Laurence Tubiana, ambassadrice chargée des négociations sur le changement climatique, représentante spéciale pour la conférence Paris Climat 2015 (COP21)

  • Réunion du mercredi 8 avril 2015

    commission du développement durable

    Audition de Mme Anne-Marie Ducroux, présidente de la section de l'environnement du Conseil économique, social et environnemental, et de MM. Allain Bougrain Dubourg et Marc Blanc, rapporteurs de l'avis « Agir pour la biodiversité »

    Nomination d'un rapporteur

  • Réunion du mercredi 1 avril 2015

    commission du développement durable

    Conférence Paris climat 2015 (COP21) - Audition de M. Nicolas Hulot, envoyé spécial du Président de la République française pour la protection de la planète

  • Réunion du mercredi 1 avril 2015

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Conférence Paris climat 2015 (COP 21) - Audition de M. Nicolas Hulot, envoyé spécial du Président de la République française pour la protection de la planète

  • Réunion du mercredi 25 mars 2015

    commission du développement durable

    Nouveaux défis de l'aménagement du territoire - Table ronde

  • Réunion du mercredi 11 mars 2015

    commission du développement durable

    Audition de M. Pierre-René Lemas, Directeur général du groupe Caisse des dépôts

  • Réunion du mercredi 18 février 2015

    commission du développement durable

    Audition de M. Victor Haïm, Président de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires (ACNUSA)

    Transition énergétique pour la croissance verte - Suite de l'examen des amendements sur les articles délégués au fond sur le texte de la commission

  • Réunion du mardi 10 février 2015

    commission du développement durable

    Transition énergétique pour la croissance verte - Examen des amendements sur les articles délégués au fond sur le texte de la commission

  • Réunion du mercredi 4 février 2015

    commission du développement durable

    Transition énergétique pour la croissance verte - Dispositions applicables aux collectivités territoriales - Audition de MM. Rémy Pointereau et Philippe Mouiller

    Transition énergétique pour la croissance verte - Examen des amendements complémentaires de M. Louis Nègre, rapporteur pour avis

  • Réunion du mercredi 4 février 2015

    commission des affaires économiques

    Transition énergétique pour la croissance verte - Dispositions applicables aux collectivités territoriales - Audition de MM. Rémy Pointereau et Philippe Mouiller

  • Réunion du mercredi 21 janvier 2015

    commission du développement durable

    Transition énergétique pour la croissance verte - Suite de l'examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 20 janvier 2015

    commission du développement durable

    Transition énergétique pour la croissance verte - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 14 janvier 2015

    commission du développement durable

    Effets des motorisations diesel sur la santé et l'environnement - Table ronde

  • Réunion du mercredi 17 décembre 2014

    commission du développement durable

    Groupe de travail sur les sociétés concessionnaires d'autoroutes - Communication

    Transition énergétique pour la croissance verte - Table ronde de think tanks

  • Réunion du mardi 16 décembre 2014

    commission du développement durable

    Ratification de l'amendement au protocole de Kyoto du 11 décembre 1997 - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 4 décembre 2014

    commission des lois

    Nouvelle organisation territoriale de la République - Audition de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique et de M. André Vallini, secrétaire d'État à la Réforme territoriale

  • Réunion du mercredi 3 décembre 2014

    commission du développement durable

    Audition de Mme Marie-Caroline Bonnet-Galzy, Commissaire générale à l'égalité des territoires (CGET)

  • Réunion du mardi 2 décembre 2014

    commission du développement durable

    Nouvelle organisation territoriale de la République - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 27 novembre 2014

    commission du développement durable

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Politique des territoires » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 26 novembre 2014

    commission du développement durable

    Audition de M. Alain Lambert, président du Conseil national d'évaluation des normes (CNEN)

  • Réunion du mardi 25 novembre 2014

    commission du développement durable

    Loi de finances pour 2015 - Crédits « Biodiversité - Transition énergétique » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 20 novembre 2014

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Réunion constitutive de la Délégation sénatoriale à l'Outre-mer

  • Réunion du jeudi 13 novembre 2014

    commission des lois

    Nouvelle organisation territoriale de la République - Audition de l'Assemblée des communautés de France : M. Marc Fesneau, président de la commission « Institutions et pouvoirs locaux », et M. Alain Berthéas, vice-président de la commission « Développement économique et emploi » de l'Assemblée des communautés de France (AdCF)

  • Réunion du mercredi 29 octobre 2014

    commission du développement durable

    Péage de transit poids lourds et infrastructures de transport - Audition de M. Alain Vidalies, secrétaire d'État chargé des transports, de la mer et de la pêche, auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  • Réunion du mercredi 29 octobre 2014

    commission des finances

    Péage de transit poids lourds et infrastructures de transport - Audition de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat chargé des transports, de la mer et de la pêche, auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie