Allez au contenu, Allez à la navigation

Interventions en commission de Michel BILLOUT


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2012-2013

Réunion du mardi 9 juillet 2013 (commission des affaires européennes)

Travail - L'Union européenne et l'emploi des jeunes -Rapport d'information et avis politique de M. Dominique Bailly

Réunion du mercredi 5 juin 2013 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Avancée des négociations de la coopération renforcée sur la taxe sur les transactions financières

Transports-Réglementation et fiscalité des poids lourds (texte E 8284) : rapport d'information et proposition de résolution de Mme Fabienne Keller

Réunion du mercredi 29 mai 2013 (commission des affaires européennes)

Culture - Économie, finances et fiscalité - Stratégie européenne pour l'économie numérique - Avis politique de Mme Catherine Morin-Desailly

Réunion du mercredi 15 mai 2013 (commission des affaires européennes)

Politique commerciale - Rapport de M. Simon Sutour sur les propositions de résolution européenne (n°s 522 et 526) relatives respectivement au respect de l'exception culturelle et de la diversité des expressions culturelles, et au respect de l'exception culturelle dans les accords commerciaux Europe-États-Unis

Réunion du jeudi 18 avril 2013 (commission des affaires européennes)

Travail - Examen de la proposition de résolution de M. Éric Bocquet sur la situation des travailleurs détachés

Institutions européennes - Point d'actualité sur la situation en Hongrie présenté par M. Bernard Piras

Questions sociales et santé - Examen de la proposition de résolution de M. Jean Bizet sur la directive européenne sur les produits du tabac

Réunion du mercredi 20 mars 2013 (commission des affaires européennes)

Environnement - Incidence environnementale de certains projets publics et privés - Proposition de résolution européenne de Mme Colette Mélot

Réunion du mercredi 27 février 2013 (commission des affaires européennes)

Subsidiarité - Quatrième paquet ferroviaire - Communication et proposition de résolution portant avis motivé de M. Roland Ries

Réunion du mercredi 27 février 2013 (commission du développement durable)

Pass navigo unique au tarif des zones 1-2 - Examen des amendements

Réunion du mercredi 20 février 2013 (commission du développement durable)

Pass navigo unique au tarif des zones 1-2 - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 13 février 2013 (commission du développement durable)

Transition vers un système énergétique sobre - Examen des amendements

Réunion du mercredi 30 janvier 2013 (commission du développement durable)

Titres de transport des compagnies aériennes figurant sur la liste noire de l'Union européenne - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 23 janvier 2013 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche - Maintien des droits de plantation de la vigne - Proposition de résolution européenne de MM. Simon Sutour et Gérard César

Réunion du jeudi 6 décembre 2012 (commission des affaires européennes)

Questions sociales - L'Union européenne et les Roms - Rapport d'information, proposition de résolution européenne et projet d'avis politique de M. Michel Billout

Réunion du mardi 4 décembre 2012 (commission des affaires européennes)

Elargissement - Audition de M. Stefan Füle, commissaire européen à l'élargissement et à la politique européenne de voisinage sur l'élargissement de l'Union européenne

Réunion du mardi 4 décembre 2012 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Elargissement de l'Union européenne - Audition de M. Stefan Füle, commissaire européen à l'élargissement et à la politique européenne de voisinage

Réunion du jeudi 25 octobre 2012 (commission des affaires européennes)

Elargissement - Situation de la Bosnie-Herzégovine - Communication de M. Michel Billout

Politique étrangère et de défense - Examen de la proposition de résolution n° 787 relative à la nomination d'un représentant spécial de l'Union européenne pour le Tibet - Rapport de M. Bernard Piras