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Interventions en commission de Jean BIZET


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

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Session 2009-2010

Réunion du mercredi 29 septembre 2010 (commission des affaires européennes)

Environnement

Modalités de la mise aux enchères
de quotas d'émission de gaz à effet de serre (E 5562)
Communication de Mme Fabienne Keller

Réunion du mardi 28 septembre 2010 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité

Audition de M. Jean-Pierre Jouyet,
président de l'Autorité des marchés financiers

Réunion du mercredi 15 septembre 2010 (commission des affaires européennes)

Élargissement

Albanie : enseignements d'un déplacement
Communication de M. Didier Boulaud

Politique de coopération

Situation de l'Union pour la Méditerranée
Communication de M. Robert del Picchia

Réunion du mardi 14 septembre 2010 (commission des affaires européennes)

Justice et affaires intérieures

Audition de M. Alex Türk, président de la CNIL,
sur la protection des données aux niveaux européen et mondial

Subsidiarité

Réforme des systèmes de garantie
dans le secteur financier
Intervention de M. Jean Bizet

Réunion du mardi 6 juillet 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Jacques Attali, président de la Commission pour la libération de la croissance française

Réunion du mardi 6 juillet 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. Jacques Attali, président de la Commission pour la libération de la croissance française

Réunion du mardi 6 juillet 2010 (commission des finances)

Audition de M. Jacques Attali, président de la Commission pour la libération de la croissance française

Réunion du mardi 29 juin 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Conclusions du groupe de haut niveau sur le lait - Débat et présentation d'une proposition de résolution européenne

Réforme de la politique commune de la pêche - Débat et présentation d'une proposition de résolution européenne

Réunion du mercredi 23 juin 2010 (commission des affaires européennes)

Politique de coopération - Politique étrangère et de défense
Proposition de résolution européenne sur les relations
entre l'Union européenne et l'État d'Israël
Rapport de M. Robert del Picchia

Réunion du mardi 22 juin 2010 (commission des affaires européennes)

Economie, finances et fiscalité

Audition de M. Louis Gallois, président exécutif d'EADS1(*)

Institutions européennes

Conclusions du Conseil européen du 17 juin 2010
Audition de M. Pierre Lellouche,
secrétaire d'État chargé des affaires européennes

Réunion du mardi 22 juin 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Nouvelle organisation du marché de l'électricité - Audition de M. Louis Gallois, président exécutif d'EADS

Réunion du mardi 15 juin 2010 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes

Le couple franco-allemand et l'Europe face à la crise
Audition conjointe de M. Pierre Lellouche,
secrétaire d'État chargé des affaires européennes,
et de M. Werner Hoyer, ministre chargé des affaires européennes
de la République fédérale d'Allemagne1(*)

Réunion du mardi 8 juin 2010 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes

Les frontières de l'Europe
Rapport d'information de M. Pierre Fauchon

Réunion du mercredi 26 mai 2010 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes
Rencontre avec les membres français du Parlement européen
(stratégie numérique ; service européen d'action extérieure)1(*)

Réunion du mardi 25 mai 2010 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité
Avenir de la politique de cohésion
Communication de MM. Yann Gaillard et Simon Sutour

Institutions européennes
Adhésion de l'Union européenne à la convention européenne
de sauvegarde des droits de l'Homme (E 5248)
Communication de M. Robert Badinter

Politique de coopération
Examen de la proposition de résolution européenne (n° 452)
sur l'accord modifiant l'accord de partenariat avec les États d'Afrique,
des Caraïbes et du Pacifique (E 5295)
Rapport de M. Jean Bizet

Réunion du mercredi 19 mai 2010 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Politique étrangère et de défense
Service européen pour l'action extérieure (E 5220)
Communication de M. Josselin de Rohan

Réunion du mardi 18 mai 2010 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité
Les mesures destinées à garantir la stabilité de la zone euro et le renforcement de la gouvernance économique
Audition de M. Pierre Lellouche,
secrétaire d'État chargé des affaires européennes

Réunion du mercredi 12 mai 2010 (commission des affaires européennes)

Élargissement
Relations entre l'Union européenne et l'Ukraine
Communication de MM. Gérard César et Simon Sutour

Réunion du mercredi 28 avril 2010 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche

Audition de M. Dacian Ciolos,
commissaire à l'agriculture et au développement rural1(*)

Réunion du mercredi 28 avril 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Audition de M. Dacian Ciolos, commissaire européen à l'agriculture et au développement rural

Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Débat d'orientation

Réunion du mercredi 7 avril 2010 (commission des affaires européennes)

Election d'un vice-président

Institutions européennes

Les méthodes de travail
de la commission des affaires européennes
Communication de M. Jean Bizet

Justice et affaires intérieures

Coopération renforcée dans le domaine de la loi
applicable au divorce et à la séparation de corps
(textes E 5226 et E 5227)
Communication de M. Pierre Fauchon

Ouverture de négociations en vue d'un accord sur le transfert
de données entre l'Union européenne et les États-Unis (Swift)
(texte E 5214)
Communication de M. Jean Bizet

Subsidiarité

Contrôle de subsidiarité : action de l'Union européenne
pour le label du patrimoine européen (texte E 5178)
Communication de M. Jean Bizet

Réunion du mercredi 7 avril 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Suivi parlementaire de la politique de sécurité et de défense commune - Examen du rapport

Réunion du mercredi 31 mars 2010 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes

Rencontre avec les membres français du Parlement européen1(*)

Politique étrangère et de défense

Suivi parlementaire de la politique de sécurité
et de défense commune
Audition de M. Pierre Lellouche,
secrétaire d'État chargé des affaires européennes1(*)

Réunion du mercredi 31 mars 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Suivi parlementaire de la politique de sécurité et de défense commune - Audition de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes

Suivi parlementaire de la politique de sécurité et de défense commune -Communication

Réunion du mercredi 24 mars 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Coopération agricole française (Coop de France) - Audition de M. Philippe Mangin, président du conseil d'administration

Réunion du mercredi 24 février 2010 (commission des affaires européennes)

Élargissement

Candidature de l'Islande à l'Union européenne
Audition de M. Thorir Ibsen, ambassadeur d'Islande en France

Réunion du mercredi 17 février 2010 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes

Les relations entre l'Union européenne et la Suisse
Audition de M. Ulrich Lehner, ambassadeur de Suisse en France

Réunion du mardi 16 février 2010 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes

Rencontre avec les membres français du Parlement européen1(*)

Réunion du mercredi 3 février 2010 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité

Autoliquidation en matière de paiement de la TVA (E 4792)
Communication de M. François Marc

Institutions européennes

Rencontre avec M. Jerzy Buzek,
Président du Parlement européen1(*)

Réunion du mercredi 20 janvier 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Conférence de Copenhague - Communication

Réunion du mardi 12 janvier 2010 (commission des affaires européennes)

Justice et affaires intérieures

Proposition de résolution européenne
portant sur la protection temporaire
Rapport de M. Hubert Haenel

Réunion du mercredi 9 décembre 2009 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes

Les priorités de la présidence espagnole de l'Union européenne
Audition de M. Bruno Delaye, ambassadeur de France en Espagne

Réunion du mercredi 2 décembre 2009 (commission des affaires européennes)

Environnement

Table ronde dans la perspective de la Conférence de Copenhague portant sur les conséquences du changement climatique

Réunion du mercredi 2 décembre 2009 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Conférence des Nations unies sur le climat à Copenhague - Table ronde

Marché des quotas de CO2 et mécanisme d'inclusion carbone aux frontières - Examen du rapport

Réunion du mercredi 25 novembre 2009 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de finances pour 2010 - Mission « Ecologie, développement et aménagement durables » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 24 novembre 2009 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Résolution européenne - Nomination d'un rapporteur et délai limite

Réunion du jeudi 19 novembre 2009 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. André-Claude Lacoste, président de l'Autorité de sûreté nucléaire

Réunion du mardi 17 novembre 2009 (commission des affaires européennes)

Environnement

Marché des quotas de CO2 et mécanisme d'inclusion carbone aux frontières dans la perspective de la Conférence de Copenhague
Communication de Mme Fabienne Keller

Justice et affaires intérieures

Agence pour la gestion opérationnelle des systèmes d'information à grande échelle dans le domaine de la liberté, de la sécurité
et de la justice (E 4560 et E 4561)
Communication de M. Robert del Picchia

Réunion du mardi 17 novembre 2009 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de finances pour 2010 - Audition de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

Réunion du mercredi 4 novembre 2009 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes

Conclusions du Conseil européen des 29 et 30 octobre
Audition de M. Pierre Lellouche,
secrétaire d'État chargé des affaires européennes

Justice et affaires intérieures

Programme de Stockholm
(Grandes orientations de l'Union européenne en matière
de justice, de liberté et de sécurité pour les années 2010-2014)
Rapport d'information de Mme Annie David,
MM. Jean-Claude Peyronnet et Hugues Portelli

Réunion du mercredi 21 octobre 2009 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche

Remboursement d'aides nationales
dans le secteur des fruits et légumes
Communication de M. Jean Bizet

Réunion du jeudi 15 octobre 2009 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes

Audition de M. Philippe Etienne, Ambassadeur,
Représentant permanent de la France auprès de l'Union européenne

Réunion du mercredi 14 octobre 2009 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité

Proposition de résolution européenne sur la proposition de directive relative aux exigences de fonds propres pour le portefeuille de négociation et pour les retitrisations, et la surveillance prudentielle des politiques de rémunération
Rapport de M. Simon Sutour

Réunion du jeudi 8 octobre 2009 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes

Évolution du rôle européen du Sénat
Rapport d'information de M. Hubert Haenel