• Réunion du mercredi 29 septembre 2010

    commission des affaires européennes

    Modalités de la mise aux enchères de quotas d'émission de gaz à effet de serre (E 5562) Communication de Mme Fabienne Keller

  • Réunion du mardi 28 septembre 2010

    commission des affaires européennes

    Audition de M. Jean-Pierre Jouyet, président de l'Autorité des marchés financiers

    Audition de M. Jean-Pierre Jouyet, président de l'Autorité des marchés financiers

    Audition de M. Jean-Pierre Jouyet, président de l'Autorité des marchés financiers

  • Réunion du mercredi 15 septembre 2010

    commission des affaires européennes

    Albanie : enseignements d'un déplacement Communication de M. Didier Boulaud

    Situation de l'Union pour la Méditerranée Communication de M. Robert del Picchia

  • Réunion du mardi 14 septembre 2010

    commission des affaires européennes

    Audition de M. Alex Türk, président de la CNIL, sur la protection des données aux niveaux européen et mondial

    Audition de M. Alex Türk, président de la CNIL, sur la protection des données aux niveaux européen et mondial

    Audition de M. Alex Türk, président de la CNIL, sur la protection des données aux niveaux européen et mondial

    Audition de M. Alex Türk, président de la CNIL, sur la protection des données aux niveaux européen et mondial

    Réforme des systèmes de garantie dans le secteur financier Intervention de M. Jean Bizet

    Réforme des systèmes de garantie dans le secteur financier Intervention de M. Jean Bizet

  • Réunion du mardi 6 juillet 2010

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Jacques Attali, président de la Commission pour la libération de la croissance française

  • Réunion du mardi 6 juillet 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Audition de M. Jacques Attali, président de la Commission pour la libération de la croissance française

  • Réunion du mardi 6 juillet 2010

    commission des finances

    Audition de M. Jacques Attali, président de la Commission pour la libération de la croissance française

  • Réunion du mardi 29 juin 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Conclusions du groupe de haut niveau sur le lait - Débat et présentation d'une proposition de résolution européenne

    Réforme de la politique commune de la pêche - Débat et présentation d'une proposition de résolution européenne

  • Réunion du mercredi 23 juin 2010

    commission des affaires européennes

    Politique de coopération - Politique étrangère et de défense Proposition de résolution européenne sur les relations entre l'Union européenne et l'État d'Israël Rapport de M. Robert del Picchia

  • Réunion du mardi 22 juin 2010

    commission des affaires européennes

    Audition de M. Louis Gallois, président exécutif d'EADS1(*)

    Conclusions du Conseil européen du 17 juin 2010 Audition de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'État chargé des affaires européennes

    Conclusions du Conseil européen du 17 juin 2010 Audition de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'État chargé des affaires européennes

  • Réunion du mardi 22 juin 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Nouvelle organisation du marché de l'électricité - Audition de M. Louis Gallois, président exécutif d'EADS

  • Réunion du mardi 15 juin 2010

    commission des affaires européennes

    Le couple franco-allemand et l'Europe face à la crise Audition conjointe de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'État chargé des affaires européennes, et de M. Werner Hoyer, ministre chargé des affaires européennes de la République fédérale d'Allemagne1(*)

  • Réunion du mardi 8 juin 2010

    commission des affaires européennes

    Les frontières de l'Europe Rapport d'information de M. Pierre Fauchon

  • Réunion du mercredi 26 mai 2010

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes Rencontre avec les membres français du Parlement européen (stratégie numérique ; service européen d'action extérieure)1(*)

  • Réunion du mardi 25 mai 2010

    commission des affaires européennes

    Économie, finances et fiscalité Avenir de la politique de cohésion Communication de MM. Yann Gaillard et Simon Sutour

    Institutions européennes Adhésion de l'Union européenne à la convention européenne de sauvegarde des droits de l'Homme (E 5248) Communication de M. Robert Badinter

    Politique de coopération Examen de la proposition de résolution européenne (n° 452) sur l'accord modifiant l'accord de partenariat avec les États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (E 5295) Rapport de M. Jean Bizet

  • Réunion du mercredi 19 mai 2010

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Politique étrangère et de défense Service européen pour l'action extérieure (E 5220) Communication de M. Josselin de Rohan

  • Réunion du mardi 18 mai 2010

    commission des affaires européennes

    Économie, finances et fiscalité Les mesures destinées à garantir la stabilité de la zone euro et le renforcement de la gouvernance économique Audition de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'État chargé des affaires européennes

  • Réunion du mercredi 12 mai 2010

    commission des affaires européennes

    Élargissement Relations entre l'Union européenne et l'Ukraine Communication de MM. Gérard César et Simon Sutour

  • Réunion du mercredi 28 avril 2010

    commission des affaires européennes

    Audition de M. Dacian Ciolos, commissaire à l'agriculture et au développement rural1(*)

  • Réunion du mercredi 28 avril 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Audition de M. Dacian Ciolos, commissaire européen à l'agriculture et au développement rural

    Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Débat d'orientation

  • Réunion du mercredi 7 avril 2010

    commission des affaires européennes

    Les méthodes de travail de la commission des affaires européennes Communication de M. Jean Bizet

    Les méthodes de travail de la commission des affaires européennes Communication de M. Jean Bizet

    Les méthodes de travail de la commission des affaires européennes Communication de M. Jean Bizet

    Les méthodes de travail de la commission des affaires européennes Communication de M. Jean Bizet

    Coopération renforcée dans le domaine de la loi applicable au divorce et à la séparation de corps (textes E 5226 et E 5227) Communication de M. Pierre Fauchon

    Coopération renforcée dans le domaine de la loi applicable au divorce et à la séparation de corps (textes E 5226 et E 5227) Communication de M. Pierre Fauchon

    Ouverture de négociations en vue d'un accord sur le transfert de données entre l'Union européenne et les États-Unis (Swift) (texte E 5214) Communication de M. Jean Bizet

    Ouverture de négociations en vue d'un accord sur le transfert de données entre l'Union européenne et les États-Unis (Swift) (texte E 5214) Communication de M. Jean Bizet

    Ouverture de négociations en vue d'un accord sur le transfert de données entre l'Union européenne et les États-Unis (Swift) (texte E 5214) Communication de M. Jean Bizet

    Contrôle de subsidiarité : action de l'Union européenne pour le label du patrimoine européen (texte E 5178) Communication de M. Jean Bizet

  • Réunion du mercredi 7 avril 2010

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Suivi parlementaire de la politique de sécurité et de défense commune - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 31 mars 2010

    commission des affaires européennes

    Rencontre avec les membres français du Parlement européen1(*)

    Rencontre avec les membres français du Parlement européen1(*)

    Suivi parlementaire de la politique de sécurité et de défense commune Audition de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'État chargé des affaires européennes1(*)

    Suivi parlementaire de la politique de sécurité et de défense commune Audition de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'État chargé des affaires européennes1(*)

    Suivi parlementaire de la politique de sécurité et de défense commune Audition de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'État chargé des affaires européennes1(*)

    Suivi parlementaire de la politique de sécurité et de défense commune Audition de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'État chargé des affaires européennes1(*)

  • Réunion du mercredi 31 mars 2010

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Suivi parlementaire de la politique de sécurité et de défense commune - Audition de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes

    Suivi parlementaire de la politique de sécurité et de défense commune -Communication

  • Réunion du mercredi 24 mars 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Coopération agricole française (Coop de France) - Audition de M. Philippe Mangin, président du conseil d'administration

  • Réunion du mercredi 24 février 2010

    commission des affaires européennes

    Candidature de l'Islande à l'Union européenne Audition de M. Thorir Ibsen, ambassadeur d'Islande en France

    Candidature de l'Islande à l'Union européenne Audition de M. Thorir Ibsen, ambassadeur d'Islande en France

  • Réunion du mercredi 17 février 2010

    commission des affaires européennes

    Les relations entre l'Union européenne et la Suisse Audition de M. Ulrich Lehner, ambassadeur de Suisse en France

  • Réunion du mardi 16 février 2010

    commission des affaires européennes

    Rencontre avec les membres français du Parlement européen1(*)

    Rencontre avec les membres français du Parlement européen1(*)

    Rencontre avec les membres français du Parlement européen1(*)

    Rencontre avec les membres français du Parlement européen1(*)

  • Réunion du mercredi 3 février 2010

    commission des affaires européennes

    Autoliquidation en matière de paiement de la TVA (E 4792) Communication de M. François Marc

    Rencontre avec M. Jerzy Buzek, Président du Parlement européen1(*)

  • Réunion du mercredi 20 janvier 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Conférence de Copenhague - Communication

  • Réunion du mardi 12 janvier 2010

    commission des affaires européennes

    Proposition de résolution européenne portant sur la protection temporaire Rapport de M. Hubert Haenel

  • Réunion du mercredi 9 décembre 2009

    commission des affaires européennes

    Les priorités de la présidence espagnole de l'Union européenne Audition de M. Bruno Delaye, ambassadeur de France en Espagne

  • Réunion du mercredi 2 décembre 2009

    commission des affaires européennes

    Table ronde dans la perspective de la Conférence de Copenhague portant sur les conséquences du changement climatique

  • Réunion du mercredi 2 décembre 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Conférence des Nations unies sur le climat à Copenhague - Table ronde

    Marché des quotas de CO2 et mécanisme d'inclusion carbone aux frontières - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 25 novembre 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de finances pour 2010 - Mission « Ecologie, développement et aménagement durables » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 24 novembre 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Résolution européenne - Nomination d'un rapporteur et délai limite

  • Réunion du jeudi 19 novembre 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Audition de M. André-Claude Lacoste, président de l'Autorité de sûreté nucléaire

  • Réunion du mardi 17 novembre 2009

    commission des affaires européennes

    Marché des quotas de CO2 et mécanisme d'inclusion carbone aux frontières dans la perspective de la Conférence de Copenhague Communication de Mme Fabienne Keller

    Marché des quotas de CO2 et mécanisme d'inclusion carbone aux frontières dans la perspective de la Conférence de Copenhague Communication de Mme Fabienne Keller

    Agence pour la gestion opérationnelle des systèmes d'information à grande échelle dans le domaine de la liberté, de la sécurité et de la justice (E 4560 et E 4561) Communication de M. Robert del Picchia

  • Réunion du mardi 17 novembre 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de finances pour 2010 - Audition de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

  • Réunion du mercredi 4 novembre 2009

    commission des affaires européennes

    Conclusions du Conseil européen des 29 et 30 octobre Audition de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'État chargé des affaires européennes

    Programme de Stockholm (Grandes orientations de l'Union européenne en matière de justice, de liberté et de sécurité pour les années 2010-2014) Rapport d'information de Mme Annie David, MM. Jean-Claude Peyronnet et Hugues Portelli

  • Réunion du mercredi 21 octobre 2009

    commission des affaires européennes

    Remboursement d'aides nationales dans le secteur des fruits et légumes Communication de M. Jean Bizet

    Remboursement d'aides nationales dans le secteur des fruits et légumes Communication de M. Jean Bizet

    Remboursement d'aides nationales dans le secteur des fruits et légumes Communication de M. Jean Bizet

  • Réunion du jeudi 15 octobre 2009

    commission des affaires européennes

    Audition de M. Philippe Etienne, Ambassadeur, Représentant permanent de la France auprès de l'Union européenne

    Audition de M. Philippe Etienne, Ambassadeur, Représentant permanent de la France auprès de l'Union européenne

  • Réunion du mercredi 14 octobre 2009

    commission des affaires européennes

    Proposition de résolution européenne sur la proposition de directive relative aux exigences de fonds propres pour le portefeuille de négociation et pour les retitrisations, et la surveillance prudentielle des politiques de rémunération Rapport de M. Simon Sutour

  • Réunion du jeudi 8 octobre 2009

    commission des affaires européennes

    Évolution du rôle européen du Sénat Rapport d'information de M. Hubert Haenel

    Évolution du rôle européen du Sénat Rapport d'information de M. Hubert Haenel