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Interventions en commission de Jean BIZET


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

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Session 2011-2012

Réunion du jeudi 26 juillet 2012 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche - Rôle des organisations de producteurs dans la négociation du prix du lait - Proposition de résolution européenne de M. Jean Bizet

Travail - Reconnaissance des qualifications professionnelles - Proposition de résolution européenne de M. Jean Bizet

Réunion du mercredi 25 juillet 2012 (commission des affaires européennes)

Economie, finances et fiscalité - Taxe sur les transactions financières - Communication de Mme Fabienne Keller

Recherche et propriété intellectuelle - Programme-cadre européen de recherche et d'innovation - Rapport de M. André Gattolin

Réunion du mercredi 25 juillet 2012 (commission du développement durable)

Communication sur l'aménagement numérique des territoires de Yves Rome, président de l'Association des villes et collectivités pour les communications électroniques et l'audiovisuel (AVICCA)

Réunion du mardi 24 juillet 2012 (commission du développement durable)

Audition de M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Réunion du jeudi 19 juillet 2012 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche - Droits de plantation de la vigne - Audition de M. Eric Allain, Directeur général des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires, membre du « Groupe à haut niveau sur le vin »

Réunion du mercredi 18 juillet 2012 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué auprès du ministre des Affaires étrangères, chargé des Affaires européennes

Réunion du mercredi 18 juillet 2012 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères chargé des affaires européennes

Réunion du jeudi 5 juillet 2012 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Audition de M. Marios Lyssiotis, ambassadeur de Chypre en France

Réunion du mercredi 27 juin 2012 (commission des affaires européennes)

Culture - L'influence du droit communautaire sur le financement
des services culturels par les collectivités territoriales - Communication de Mme Catherine Morin-Desailly

Economie, finances et fiscalité - Contrôle par les autorités douanières
du respect des droits de propriété intellectuelle - Proposition de résolution européenne de M. Richard Yung

Réunion du mardi 12 juin 2012 (commission des affaires européennes)

Examen de deux propositions de résolution européenne sur la réforme de la politique commune de la pêche - Rapports de M. Joël Guerriau

Réunion du mardi 12 juin 2012 (commission du développement durable)

Réforme de la politique commune de la pêche - Débat

Réunion du mardi 12 juin 2012 (commission des affaires économiques)

Réforme de la politique commune de la pêche - Débat

Réunion du mercredi 23 mai 2012 (MCI Agences de notation)

Audition de M. Hervé de Villeroché, chef du service du financement de l'économie auprès de la direction générale du Trésor

Réunion du mardi 22 mai 2012 (commission du développement durable)

Négociations internationales - Climat et environnement - Examen du rapport Rio + 20

Réunion du mercredi 11 avril 2012 (commission du développement durable)

Conférence internationale « Rio+20 » sur les liens entre commerce et environnement - Audition de M. Pascal Lamy, directeur général de l'Organisation mondiale du commerce (OMC)

Réunion du mercredi 11 avril 2012 (commission des affaires économiques)

Conférence internationale « Rio+20 » sur les liens entre commerce et environnement - Audition de M. Pascal Lamy, directeur général de l'Organisation mondiale du commerce (OMC)

Réunion du mercredi 11 avril 2012 (MCI Agences de notation)

Audition de M. François David, président de la Coface

Audition de M. Jean-Pierre Jouyet, président de l'Autorité des marchés financiers (AMF)

Importance de la notation dans les décisions d'investissement - Table ronde

Réunion du mercredi 14 mars 2012 (MCI Agences de notation)

Table ronde avec d'anciens salariés d'agences de notation

Réunion du mardi 13 mars 2012 (MCI Agences de notation)

Audition de M. Norbert Gaillard, économiste, consultant auprès de la Banque mondiale, auteur de plusieurs ouvrages et articles sur les agences de notation

Réunion du mardi 6 mars 2012 (commission des affaires européennes)

Economie, finances et fiscalité - Audition de M. Michel Barnier, commissaire européen au marché intérieur et aux services

Réunion du mardi 6 mars 2012 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. Michel Barnier, commissaire européen au marché intérieur et aux services

Réunion du mardi 6 mars 2012 (commission des finances)

Audition de M. Michel Barnier, commissaire européen au marché intérieur et aux services

Réunion du mardi 21 février 2012 (commission des affaires européennes)

Justice et affaires intérieures - Audition de Mme Viviane Reding, vice-présidente de la Commission européenne chargée de la justice, des droits fondamentaux et de la citoyenneté

Réunion du mardi 21 février 2012 (commission des lois)

Audition de Mme Viviane Reding, vice-présidente de la commission européenne chargée de la justice, des droits fondamentaux et de la citoyenneté

Réunion du jeudi 16 février 2012 (commission des affaires européennes)

Budget de l'Union européenne - Les ressources propres du budget de l'Union -Rapport d'information de M. Pierre Bernard-Reymond

Réunion du mercredi 15 février 2012 (commission des affaires européennes)

Economie, finances et fiscalité - Table ronde sur la régulation bancaire et le financement de l'économie

Réunion du mercredi 15 février 2012 (commission des finances)

Régulation bancaire et financement de l'économie - Table ronde

Réunion du mercredi 8 février 2012 (commission des finances)

Avenir de la zone euro : vers un rôle plus actif de la Banque centrale européenne (BCE) - Table ronde

Réunion du mercredi 1 février 2012 (commission des affaires européennes)

Economie, finances et fiscalité - Gouvernance économique européenne - Communication de M. Richard Yung

Institutions européennes - Renforcement du contrôle démocratique de la gouvernance économique et budgétaire de l'Union européenne - Proposition de résolution européenne de M. Simon Sutour

Réunion du mercredi 25 janvier 2012 (commission des affaires européennes)

Economie, finances et fiscalité - Taxe sur les transactions financières - Communication de Mme Fabienne Keller

Institutions européennes - Audition de Mme Anne Dorte Riggelsen, ambassadeur du Danemark, sur les priorités de la présidence danoise de l'Union européenne

Réunion du mercredi 25 janvier 2012 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Priorités de la présidence danoise de l'Union européenne - Audition de Mme Anne Dorte Riggelsen, ambassadeur du Danemark

Réunion du jeudi 19 janvier 2012 (commission des affaires européennes)

Economie, finances et fiscalité - Régulation des marchés financiers (textes E 6748 et E 6759) - Proposition de résolution européenne de M. Richard Yung

Réunion du jeudi 12 janvier 2012 (commission des affaires européennes)

Energie - Politique énergétique de l'Union : les relations avec les pays tiers (texte E 6570) - Communication et proposition de résolution de Mme Bernadette Bourzai

Réseau transeuropéen de transport (texte E 6740) - Communication et proposition de résolution portant avis motivé de Mme Bernadette Bourzai

Réunion du mardi 10 janvier 2012 (commission pour le contrôle de l'application des lois)

Audition de M. Serge Lasvignes, Secrétaire général du Gouvernement

Réunion du mercredi 21 décembre 2011 (commission des affaires européennes)

Politique régionale

Réforme de la politique de cohésion
Proposition de résolution de M. Michel Delebarre

Réunion du jeudi 15 décembre 2011 (commission des affaires européennes)

Questions diverses

Réunion du mercredi 14 décembre 2011 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes

Audition de M. Jean Leonetti,
ministre chargé des affaires européennes

Réunion du jeudi 8 décembre 2011 (commission des affaires européennes)

Economie, finances et fiscalité

Normes prudentielles applicables aux banques
Communication de M. Michel Billout
et proposition de résolution portant avis motivé

Politique commerciale

Adhésion de la Russie à l'OMC
Communication de M. Jean Bizet

Bilan du G20 de Cannes
Communication de M. Jean Bizet

Réunion du mardi 6 décembre 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. Bernard Bigot, candidat désigné aux fonctions d'administrateur général du commissariat à l'énergie atomique (CEA)

Réunion du mercredi 16 novembre 2011 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité

L'Italie et la zone euro
Rapport d'information de M. Jean-François Humbert

Nouvelles règles pour les aides publiques aux services d'intérêt économique général (SIEG)
Proposition de résolution de M. Bernard Piras

Réunion du mercredi 9 novembre 2011 (commission des affaires européennes)

Budget de l'Union européenne - Les ressources propres du budget de l'Union européenne - Communication de M. Pierre Bernard-Reymond

Réunion du mercredi 2 novembre 2011 (commission des affaires européennes)

Economie, finances et fiscalité - Réunion conjointe avec la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale et les membres français du Parlement européen, sur la gouvernance économique européenne et la régulation financière

Réunion du jeudi 6 octobre 2011 (commission des affaires européennes)

Constitution du bureau de la commission