• Réunion du mercredi 8 juillet 2009

    commission des affaires sociales

    Nomination de rapporteurs

  • Réunion du mercredi 24 juin 2009

    commission des affaires sociales

    Bilan des maisons départementales des personnes handicapées - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mardi 23 juin 2009

    commission des finances

    Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2008 - Audition de M. Brice Hortefeux, ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

  • Réunion du jeudi 18 juin 2009

    commission des finances

    Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2008 - Audition de Mme Christine Boutin, ministre du logement

  • Réunion du mercredi 27 mai 2009

    commission des affaires sociales

    Amélioration de la sécurité et de la santé des travailleuses enceintes, accouchées ou allaitantes au travail - Examen du rapport et adoption de la résolution par la commission

    Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 20 mai 2009

    commission des affaires sociales

    Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 19 mai 2009

    commission des affaires sociales

    Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 6 mai 2009

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Examen d'une étude de faisabilité

  • Réunion du mardi 5 mai 2009

    commission des affaires sociales

    Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 30 avril 2009

    commission des affaires sociales

    Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 29 avril 2009

    commission des affaires sociales

    Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission