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Interventions en commission de Joël BOURDIN


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2010-2011

Réunion du mercredi 28 septembre 2011 (Délégation sénatoriale à la prospective)

Commerce électronique (Atelier de prospective)

Réunion du mercredi 7 septembre 2011 (commission des finances)

Deuxième loi de finances rectificative pour 2011 - Audition de Mme Valérie Pécresse, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État

Deuxième loi de finances rectificative pour 2011 - Examen du rapport

Réunion du mercredi 29 juin 2011 (Délégation sénatoriale à la prospective)

Le Défi alimentaire à l'horizon 2050

Réunion du mercredi 22 juin 2011 (Délégation sénatoriale à la prospective)

Prospective du couple franco-allemand - Présentation du rapport

Réunion du mercredi 15 juin 2011 (commission des finances)

Conventions fiscales - Examen des rapports

Recommandations de la Commission européenne sur le programme de stabilité actualisé de la France pour la période 2011-2014 - Communication

Réunion du jeudi 9 juin 2011 (Délégation sénatoriale à la prospective)

« Villes du futur, futur des villes. Quel avenir pour les villes du monde ? » - Rapport de M. Jean-Pierre Sueur

Réunion du mercredi 8 juin 2011 (commission des finances)

Contrôle budgétaire des participations transférées au Fonds stratégique d'investissement - Communication

Equilibre des finances publiques - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 1 juin 2011 (commission des finances)

Audition du sénateur Terry Le Sueur, Premier ministre de Jersey et de John Harris, directeur général de la commission des services financiers de Jersey

Réunion du mardi 31 mai 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Situation économique et financière des exploitations agricoles - Audition de M. Christophe Lambert, président du Conseil national CER France, M. Philippe Boullet, directeur de l'offre et des compétences du Conseil national CER France, et de M. Jean-Marc Seronie, directeur général du CER France Manche

Réunion du mercredi 18 mai 2011 (commission des finances)

Fiscalité du commerce électronique - Table ronde

Réunion du mercredi 11 mai 2011 (commission des finances)

Loi de finances rectificative pour 2011 - Audition de M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat

Prélèvements obligatoires reposant sur les ménages - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes

Réunion du mercredi 27 avril 2011 (commission des finances)

Niches fiscales - Table ronde

Réunion du mardi 26 avril 2011 (commission des finances)

Projet de programme de stabilité - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 13 avril 2011 (commission des finances)

Loi de finances rectificative sur la fiscalité du patrimoine - Audition de Mme Marie-Christine Lepetit, directeur de la législation fiscale à la direction générale des finances publiques, et M. Michel Houdebine, chef du service des politiques publiques à la direction générale du Trésor

Réunion du mardi 12 avril 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Application de la loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

Réunion du mercredi 30 mars 2011 (commission des finances)

Contrôle budgétaire des contributions financières de la France aux organisations internationales - Communication

Loi de finances rectificative sur la fiscalité du patrimoine - Produits d'épargne - Table ronde

Réunion du jeudi 10 mars 2011 (Délégation sénatoriale à la prospective)

La prospective des années collège dans les territoires urbains sensibles - Présentation du rapport d'information

Réunion du mercredi 2 mars 2011 (commission des affaires sociales)

Agenda social 2011 - Rencontre et échange avec les présidents et secrétaires généraux des organisations professionnelles

Réunion du mercredi 9 février 2011 (commission des finances)

Loi de finances rectificative sur la fiscalité du patrimoine - Table ronde d'économistes

Réunion du mercredi 19 janvier 2011 (commission des finances)

Audition de M. François Drouin, candidat à la présidence du conseil d'administration de l'établissement public OSEO

Crise financière en Europe, mise en oeuvre du mécanisme européen de stabilisation et livret A - Audition de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

Réunion du mardi 18 janvier 2011 (Délégation sénatoriale à la prospective)

Prospective du pacte social dans l'entreprise - Examen en délégation

Questions diverses

Réunion du mercredi 12 janvier 2011 (commission des finances)

Simplification et éventuelle réduction du nombre des normes applicables aux collectivités territoriales - Communication et échange de vues

Réunion du jeudi 16 décembre 2010 (commission des finances)

Quatrième loi de finances rectificative pour 2010 - Examen des amendements

Réunion du lundi 13 décembre 2010 (commission des finances)

Quatrième loi de finances rectificative pour 2010 - Examen du rapport

Réunion du vendredi 19 novembre 2010 (commission des finances)

Loi de finances pour 2011 - Première partie - Examen des amendements

Réunion du mercredi 17 novembre 2010 (commission des finances)

Loi de finances pour 2011 - Mission Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales et compte d'affectation spéciale Développement agricole et rural (et articles rattachés 68 et 68 bis nouveau) - Examen du rapport spécial

Loi de finances pour 2011 - Mission Engagements financiers de l'Etat et compte d'affectation spéciale Participations financières de l'Etat - Examen du rapport spécial - Contrôle budgétaire du financement des primes d'épargne logement - Communication

Réunion du mercredi 10 novembre 2010 (commission des finances)

Loi de finances pour 2011 - Examen des articles de la première partie

Réunion du mardi 9 novembre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de finances pour 2011 - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

Réunion du mercredi 3 novembre 2010 (commission des finances)

Loi de finances pour 2011 - Examen des principaux éléments de l'équilibre

Programmation des finances publiques pour les années 2011 à 2014 - Examen des amendements au texte de la commission