Réunion du mercredi 28 septembre 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Rapport annuel d'activité du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) pour l'année 2021 _ Audition de M. Roch-Olivier Maistre, président de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom)
Réunion du mercredi 20 juillet 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Sylvie Retailleau, ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
Réunion du mercredi 13 juillet 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Pap Ndiaye, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Incidents survenus au Stade de France le 28 mai 2022 - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 13 juillet 2022
commission des lois
Incidents survenus au Stade de France le 28 mai 2022 - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 12 juillet 2022
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Jean-Laurent Cassely, coauteur, avec M. Jérôme Fourquet, de La France sous nos yeux, sur le portrait de la France contemporaine à travers ses territoires : la ruralité, la métropolisation, la péri-urbanité et l'aménagement du territoire
Réunion du jeudi 7 juillet 2022
délégation aux collectivités territoriales
Table ronde sur le thème : « Les collectivités territoriales face à la hausse du coût des énergies »
Réunion du mercredi 6 juillet 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Mission d'information relative à l'état du patrimoine religieux - Examen du rapport et vote
Réunion du mercredi 29 juin 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Rima Abdul Malak, ministre de la culture
Réunion du mardi 21 juin 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Incidents survenus au Stade de France le 28 mai 2022 - Audition de M. Mathieu Hanotin, maire de Saint-Denis, président de Plaine commune
Incidents survenus au Stade de France le 28 mai 2022 - Audition de MM. Martin Kallen, directeur général de l'UEFA Events SA, et Julien Zylberstein, directeur des affaires européennes et de la gouvernance de l'Union des Associations Européennes de Football
Réunion du mardi 21 juin 2022
commission des lois
Incidents survenus au Stade de France le 28 mai 2022 - Audition de M. Mathieu Hanotin, maire de Saint-Denis, président de Plaine commune
Incidents survenus au Stade de France le 28 mai 2022 - Audition de MM. Martin Kallen, directeur général de l'UEFA Events SA, et Julien Zylberstein, directeur des affaires européennes et de la gouvernance de l'Union des Associations Européennes de Football
Réunion du jeudi 16 juin 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Incidents survenus au Stade de France le 28 mai 2022 - Audition de M. Michel Cadot, délégué interministériel aux jeux Olympiques et Paralympiques 2024 et délégué interministériel aux grands événements sportifs
Réunion du jeudi 16 juin 2022
commission des lois
Incidents survenus au Stade de France le 28 mai 2022 - Audition de M. Michel Cadot, délégué interministériel aux jeux Olympiques et Paralympiques 2024 et délégué interministériel aux grands événements sportifs
Réunion du mercredi 1 juin 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Incidents au Stade de France le 28 mai 2022 _ Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur, et Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Réunion du mercredi 1 juin 2022
commission des lois
Incidents survenus au Stade de France le 28 mai 2022 - Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur, et Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre des sports et des jeux olympiques et paralympiques
Réunion du mercredi 23 février 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Bilan des mesures éducatives du quinquennat - Présentation du rapport d'information
Réunion du jeudi 17 février 2022
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. François Sauvadet, président de l'Assemblée des départements de France (ADF)
Réunion du mercredi 16 février 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Béatrice Gille, présidente du Conseil d'évaluation de l'école
Réunion du mardi 15 février 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi visant à combattre le harcèlement scolaire (nouvelle lecture) - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (nouvelle lecture) - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 26 janvier 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi visant à combattre le harcèlement scolaire - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du jeudi 20 janvier 2022
délégation aux collectivités territoriales
Examen du rapport d'information sur le thème « Numérique, protection des populations et territoires ».
Réunion du mercredi 5 janvier 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi visant à combattre le harcèlement scolaire - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 8 décembre 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Réforme de l'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche - Audition de Mme Amélie de Montchalin, ministre de la transformation et de la fonction publiques
Réunion du mardi 23 novembre 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi relative aux bibliothèques et au développement de la lecture publique - Procédure de législation en commission (article 47 ter à 47 quinquies du Règlement) - Examen du rapport et du texte de la commission (Deuxième lecture)
Réunion du mercredi 17 novembre 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2022 - Crédits « Jeunesse et vie associative » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2022 - Crédits relatifs à l'audiovisuel et compte de concours financiers « Avances à l'audiovisuel public » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 10 novembre 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2022 - Crédits relatifs à l'enseignement scolaire - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2022 - Crédits relatifs à l'enseignement technique agricole - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 4 novembre 2021
délégation aux collectivités territoriales
Table ronde sur « Les élus aujourd'hui »
Réunion du mercredi 3 novembre 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2022 - Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, et de Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée de la jeunesse et de l'engagement
Projet de loi de finances pour 2022 - Crédits relatifs à l'enseignement supérieur - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 27 octobre 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2022 - Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Réunion du mardi 26 octobre 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2022 - Audition de Mme Roxana Maracineanu, ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, en charge des sports
Réunion du jeudi 21 octobre 2021
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Joël Giraud, secrétaire d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité
Réunion du mercredi 20 octobre 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi créant la fonction de directrice ou de directeur d'école (deuxième lecture) - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 13 octobre 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi créant la fonction de directrice ou de directeur d'école - Examen du rapport et du texte de la commission
Rapport annuel d'activités pour l'année 2020 - Audition de M. Michel Cadot, président, et M. Frédéric Sanaur, directeur général, de l'Agence nationale du sport (ANS)
Réunion du mercredi 6 octobre 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi visant au gel des matchs de football le 5 mai - Examen du rapport et du texte de la commission