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Interventions en commission de Françoise CARTRON


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

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Session 2013-2014

Réunion du mercredi 16 juillet 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Table ronde sur la jeunesse

Réunion du mercredi 9 juillet 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de Mme Geneviève Fioraso, secrétaire d'État à l'enseignement supérieur et à la recherche

Réunion du mercredi 25 juin 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Groupe d'études sur les arts de la scène, de la rue et des festivals en région - Communication

Réunion du mardi 24 juin 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Benoît Hamon, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Réunion du mercredi 4 juin 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Écoles supérieures du professorat et de l'éducation (ÉSPÉ) - Présentation du rapport d'information et demande d'autorisation de publication

Réunion du mercredi 14 mai 2014 (Mission commune d'information sur les rythmes scolaires)

Examen du rapport

Réunion du mercredi 30 avril 2014 (Mission commune d'information sur les rythmes scolaires)

Audition de M. Benoît Hamon, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Réunion du mardi 29 avril 2014 (Mission commune d'information sur le sport professionnel)

Examen du rapport

Réunion du mercredi 16 avril 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Hervé Lemoine, directeur chargé des archives de France au ministère de la culture et de la communication

Réunion du mercredi 26 février 2014 (Mission commune d'information sur les rythmes scolaires)

Audition de M. François Deluga, président du Centre national de la fonction publique territoriale

Audition de Mme Claire Leconte, chercheur en chronobiologie

Audition de Mme Danièle Carlier, adjointe au maire de Creil et de M. Philippe Raluy, directeur général des services, pour l'Association Ville et banlieue

Point d'étape

Réunion du jeudi 20 février 2014 (délégation aux droits des femmes)

Stéréotypes dans les manuels scolaires - Table ronde

Réunion du mercredi 19 février 2014 (Mission commune d'information sur les rythmes scolaires)

Audition de M. Mikaël Garnier-Lavalley, délégué interministériel à la jeunesse, directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, M. Marc Engel, chef du bureau de la protection des mineurs en accueils collectifs et des formations, Mme Sylvie Martinez, chargée de mission à la direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (DJEPVA) et M. Vianney Sevaistre, sous-directeur de l'emploi et de la formation à la direction des sports du ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

Audition de M. Patrice Weisheimer, secrétaire général du Syndicat de l'éducation populaire (SEP-UNSA), MM. Ahmed Hamadi et Bouziane Brini de l'Union des syndicats des personnels de l'animation, des organisations sociales, sportives et culturelles (USPAOC-Cgt) ; Mmes Catherine Sergent, secrétaire générale adjointe en charge de l'animation, et Béatrice Beth-Desmazieres, du Syndicat national des artistes et des professionnels de l'animation, du sport et de la culture (SNAPAC-Cfdt)

Audition de MM. Jean-Louis Deroussen, président, Daniel Lenoir, directeur général, et Frédéric Marinacce, directeur des politiques familiales et sociales de la CNAF

Réunion du mercredi 12 février 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Décentralisation culturelle - Table ronde

Réunion du mercredi 12 février 2014 (Mission commune d'information sur les rythmes scolaires)

Audition de M. François Testu, chronopsychologue

Audition de M. Pascal Balmand, secrétaire général de l'enseignement catholique

Audition de Mme Carole Delga, députée de Haute-Garonne, et M. Pierre-Alain Roiron, membres du Conseil d'administration de l'Association des petites villes de France (APVF), Mme Laurence Tartour, en charge des finances locales à l'APVF

Audition de Mmes Claire Pontais et Nathalie François, Secrétaires nationales du Syndicat national de l'Éducation Physique et Sportive (SNEP)-FSU

Réunion du mercredi 5 février 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Avenir pour l'agriculture, alimentation et forêt -Examen du rapport
pour avis

Réunion du mercredi 5 février 2014 (Mission commune d'information sur les rythmes scolaires)

Audition de MM. Bernard Lempereur et Norbert Trichard, du Syndicat National Unifié des Directeurs, Instituteurs et Professeurs des Écoles de l'Enseignement Public (SNUDI-FO), Mmes Françoise Harl, co-secrétaire de la fédération des syndicats SUD éducation et Sabine Duran, représentante départementale et M. Patrick Désiré, Secrétaire général de CGT EDUC'ACTION

Audition de Mmes Anne-Sophie Benoit, Présidente de l'Association nationale des directeurs de l'éducation des villes de France (ANDEV), Ornella De Giudice, Vice-Présidente de l'association, et Marie-José Torrero, membre du conseil d'administration

Réunion du mercredi 29 janvier 2014 (Mission commune d'information sur les rythmes scolaires)

Audition de responsables d'associations d'éducation populaire

Audition de responsables du Groupement de défense des idées des directeurs (GDID)

Réunion du mercredi 22 janvier 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de Mme Hélène Farnaud-Defromont, directrice de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE)

Réunion du mercredi 22 janvier 2014 (Mission commune d'information sur les rythmes scolaires)

Audition de Mme Évelyne Beaumont, adjointe au maire d'Arras, M. Fabrice Bailleul, directeur général adjoint en charge de la cohésion sociale de la ville d'Arras, Mme Pascale Massicot, adjointe au maire de Nevers, Mme Élodie Verrysser, directrice de l'éducation à la ville de Nevers, et Mme Florence de Marignan, de la Fédération des maires des villes moyennes

Audition des représentants du Syndicat national unitaire d'instituteurs et professeurs des écoles et PEGC (SNUipp-FSU) et du Syndicat national des personnels d'inspections (SNPI-FSU)

M. Michel Destot, président de l'Association des Maires des Grandes Villes de France (AMGVF)

Réunion du mardi 21 janvier 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Communication diverse

Liberté de choix des maires quant à l'organisation des rythmes scolaires dans l'enseignement du premier degré - Examen des amendements

Réunion du mercredi 15 janvier 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Liberté de choix des maires quant à l'organisation des rythmes scolaires dans l'enseignement du premier degré - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 15 janvier 2014 (Mission commune d'information sur les rythmes scolaires)

Audition de M. Georges Fotinos, ancien inspecteur général de l'éducation nationale

Audition de MM. Vanik Berberian, président des maires ruraux de France et maire de Gargillesse-Dampierre, Jean-Marie Vercruysse, président des maires ruraux de l'Orne et maire d'Aube, Serge Spilmann, maire de Courteranges

Réunion du mercredi 8 janvier 2014 (Mission commune d'information sur les rythmes scolaires)

Audition de responsables d'associations de parents d'élèves

Audition de responsables syndicaux représentant les enseignants et les inspecteurs de l'éducation nationale

Réunion du mercredi 18 décembre 2013 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Encadrement des conditions de la vente à distance des livres - Examen du rapport et du texte de la commission

Groupe de travail sur le régime de l'intermittence dans le secteur culturel - Communication

Réunion du mercredi 11 décembre 2013 (Mission commune d'information sur le sport professionnel)

Audition de M. Jean Guillot, directeur général du Centre national de développement du sport (CNDS)

Réunion du mardi 10 décembre 2013 (Mission commune d'information sur les rythmes scolaires)

Audition de M. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration, et de M. Daniel Lenoir, directeur, et M. Frédéric Marinacce, directeur des politiques familiales et sociales de la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)

Audition de M. Rémy Guilleux, vice-président de l'Union nationale des associations familiales (UNAF)

Audition de Mme Françoise Moulin-Civil, présidente du comité de suivi de la réforme des rythmes scolaires

Réunion du mardi 3 décembre 2013 (Mission commune d'information sur les rythmes scolaires)

Audition de M. Jean-Paul Delahaye, inspecteur général de l'Education nationale, directeur général de l'enseignement scolaire au ministère de l'Education nationale

Audition de M. Guillaume Gaubert, directeur des affaires financières des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche

Audition de M. Marcel Rufo, pédopsychiatre, chef de service à l'hôpital Sainte-Marguerite à Marseille

Réunion du mardi 26 novembre 2013 (Mission commune d'information sur les rythmes scolaires)

Audition de M. Jacques Pélissard, député du Jura, maire de Lons-le-Saunier, président de l'Association des maires de France

Audition de Mme Martine Caraglio, inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, et de M. Philippe Claus, inspecteur général de l'éducation nationale

Audition de Mme Odile Quintin et de M. Christian Forestier, coprésidents du comité de pilotage de la conférence nationale sur les rythmes scolaires

Echange de vues sur les orientations de travail et les méthodes de la mission commune d'information

Réunion du mercredi 20 novembre 2013 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2014 - Mission « Culture » - Examen des rapports pour avis

Réunion du mardi 19 novembre 2013 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2014 - Mission « Enseignement scolaire » - Examen des rapports pour avis

Réunion du jeudi 14 novembre 2013 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi de finances pour 2014 - Audition de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication

Réunion du mercredi 13 novembre 2013 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi de finances pour 2014 - Mission « Action extérieure de l'État » - Examen du rapport pour avis
et contrat d'objectifs et de moyens de Campus France - Avis

Réunion du mercredi 13 novembre 2013 (Mission commune d'information sur le sport professionnel)

Audition de M. Jean-Marie Darmian, maire de Créon, représentant l'Association des maires de France (AMF)

Réunion du mardi 12 novembre 2013 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi de finances pour 2014 - Audition de M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale

Réunion du mercredi 6 novembre 2013 (Mission commune d'information sur les rythmes scolaires)

Constitution du bureau

Réunion du jeudi 31 octobre 2013 (Mission commune d'information sur le sport professionnel)

Audition de M. Stanislas Bourron, sous-directeur des compétences
et des institutions locales à la Direction générale des collectivités locales
du ministère de l'intérieur

Audition de MM. Michel-Pierre Prat, conseiller-maître
à la Cour des comptes et Alain Serre, conseiller à la Chambre régionale
des comptes de Languedoc-Roussillon

Audition de Mme Claudie Sagnac, adjointe au directeur des sports
du ministère de la jeunesse et des sports

Réunion du mercredi 30 octobre 2013 (commission des finances)

Loi de finances pour 2014 - Examen du rapport de MM. Thierry Foucaud et Claude Haut, rapporteurs spéciaux, sur la mission « Enseignement scolaire »