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Interventions en commission de Daniel CHASSEING


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  

Session 2016-2017

Réunion du mardi 1 août 2017 (commission des affaires sociales)

Audition de M. Dominique Martin, candidat à la direction générale de l'Agence nationale de sécurité du médicament

Réunion du mercredi 26 juillet 2017 (commission des affaires sociales)

Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale - État des lieux et perspectives des mesures incitatives au développement de l'offre de soins primaires dans les zones sous-dotées - Examen du rapport d'information

Situation des urgences hospitalières, en liaison avec l'organisation de la permanence des soins - Examen du rapport d'information

Réunion du mardi 25 juillet 2017 (commission des affaires sociales)

Projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du jeudi 20 juillet 2017 (commission des affaires sociales)

Pertinence des soins - Communication

Réunion du mercredi 19 juillet 2017 (commission des affaires sociales)

Projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social - Examen du rapport et du texte de la commission

Projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 12 juillet 2017 (commission des affaires sociales)

Projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social - Table ronde des organisations syndicales

Réunion du mercredi 5 juillet 2017 (commission des affaires sociales)

Unités hospitalières spécialement aménagées (UHSA) - Présentation du rapport d'information

Réunion du mercredi 28 juin 2017 (commission des affaires sociales)

Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale - Lutte contre la fraude aux prestations de sécurité sociale - Communication

Réunion du mardi 27 juin 2017 (commission des lois)

Projet de loi organique et projet de loi rétablissant la confiance dans l'action publique - Audition de Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice

Réunion du mercredi 21 juin 2017 (commission des affaires sociales)

Bilan annuel de l'application des lois - Communication

Réunion du mardi 4 avril 2017 (MI situation psychiatrie mineurs en France)

Examen du rapport

Réunion du mercredi 15 février 2017 (commission des affaires sociales)

Perturbateurs endocriniens dans les produits phytopharmaceutiques et les biocides - Communication

Réunion du mercredi 8 février 2017 (commission des affaires sociales)

Table ronde sur la problématique de la qualité de vie au travail des personnels hospitaliers avec des représentants des syndicats des praticiens hospitaliers

Réunion du mercredi 1 février 2017 (commission des affaires sociales)

Table ronde sur la problématique de la qualité de vie au travail des personnels hospitaliers avec des représentants des syndicats infirmiers

Réunion du mercredi 25 janvier 2017 (commission des affaires sociales)

Proposition de loi visant à mettre en place une stratégie nationale d'utilisation du transport sanitaire héliporté - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 18 janvier 2017 (MI situation psychiatrie mineurs en France)

Audition du docteur Catherine Isserlis, référent médical psychiatrie-santé mentale-autisme, et de M. Philippe Guinard, responsable psychiatrie, de la Direction de l'offre de soins de l'Agence régionale de santé Ile de France

Réunion du mercredi 18 janvier 2017 (commission des affaires sociales)

Suivi quinquennal de l'application des lois - Communication

Réunion du mercredi 11 janvier 2017 (commission des affaires sociales)

Article 13 de la Constitution - Audition de Mme Agnès Buzyn, candidate proposée par le Président de la République à la présidence de la Haute Autorité de santé

Réunion du mardi 10 janvier 2017 (MI situation psychiatrie mineurs en France)

Audition de Mme Marie-Rose Moro, professeur de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent, chef de service à l'université Paris Descartes, et M. Jean-Louis Brison, inspecteur d'académie - inspecteur pédagogique régional, auteurs du rapport « Plan d'action en faveur du bien-être et de la santé des jeunes » remis au Président de la République en novembre 2016

Réunion du mercredi 14 décembre 2016 (commission des affaires sociales)

Audition de M. Luc Derepas, candidat la présidence du conseil d'administration de l'Agence nationale chargée de la sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

Prise en charge de personnes handicapées en dehors du territoire national - Présentation du rapport d'information

Réunion du mardi 6 décembre 2016 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 30 novembre 2016 (MI situation psychiatrie mineurs en France)

Réunion constitutive

Réunion du mercredi 23 novembre 2016 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis

Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Travail et emploi » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 16 novembre 2016 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 - Suite de l'examen des amendements

Loi de finances pour 2017 - Mission « Direction de l'action du Gouvernement - Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (Mildeca) » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 15 novembre 2016 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 - Examen des amendements

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 - Suite de l'examen des amendements

Réunion du mercredi 9 novembre 2016 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 - Examen du rapport

Réunion du mardi 8 novembre 2016 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2017 - Audition de Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

Réunion du mercredi 19 octobre 2016 (commission des affaires sociales)

Création de l'Agence nationale de santé publique - Procédure d'examen en commission (article 47 ter du Règlement) - Simplification de procédures mises en oeuvre par l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé - Procédure d'examen en commission (article 47 ter du Règlement) - Examen du rapport et des textes de la commission

PLFSS pour 2017 - Audition de Mme Marine Jeantet, directrice des risques professionnels de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés

Réunion du mercredi 5 octobre 2016 (commission des affaires sociales)

PLFSS pour 2017 - Audition de M. Nicolas Revel, directeur général de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés