Réunion du mercredi 29 septembre 2021
commission des lois
Mineurs non accompagnés - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 29 septembre 2021
commission des affaires sociales
Mineurs non accompagnés - Examen du rapport d'information
Projet de loi relatif à la protection des enfants - Audition de M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Soins palliatifs - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 22 septembre 2021
commission des affaires sociales
Audition de Mme le professeur Dominique Le Guludec, présidente de la Haute Autorité de santé
Réunion du mercredi 30 juin 2021
commission des affaires sociales
Audition du professeur Didier Pittet, président de la mission indépendante nationale sur l'évaluation de la gestion de la crise Covid-19 et sur l'anticipation des risques pandémiques
Réunion du mardi 29 juin 2021
commission des affaires sociales
Projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 23 juin 2021
commission des affaires sociales
Innovation en santé - Examen du rapport d'information
Mise en oeuvre du « Ségur de la santé » et application de la loi du 24 juillet 2019 relative à l'organisation et à la transformation du système de santé - Audition de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
Proposition de loi pour la prévention en santé au travail - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 16 juin 2021
commission des affaires sociales
Audition de M. Luc Broussy, auteur du rapport sur l'adaptation de l'habitat au vieillissement
Réunion du mardi 15 juin 2021
CS sur la bioéthique
Projet de loi relatif à la bioéthique (nouvelle lecture) - Examen du rapport et du texte de la commission spéciale
Réunion du mardi 15 juin 2021
commission des affaires sociales
Proposition de loi pour la prévention en santé au travail - Audition de M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail
Réunion du mercredi 2 juin 2021
commission des affaires sociales
Proposition de loi relative à la protection sociale globale - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 19 mai 2021
commission des affaires sociales
Proposition de loi tendant à protéger les mineurs des usages dangereux du protoxyde d'azote (deuxième lecture) - Procédure de législation en commission - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi visant à lutter contre l'indépendance fictive en permettant des requalifications en salarié par action de groupe et en contrôlant la place de l'algorithme dans les relations contractuelles - Examen du rapport et du texte de commission
Proposition de loi visant à sécuriser les droits à protection sociale des assistants maternels et des salariés des particuliers employeurs - Examen du rapport et du texte de commission
Réunion du mercredi 12 mai 2021
commission des affaires sociales
Financement de la branche autonomie - Audition de Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l'autonomie
Financement de la branche autonomie - Audition de Mme Marie-Anne Montchamp, présidente de la CNSA
Réunion du mercredi 5 mai 2021
commission des affaires sociales
Gestion de la crise sanitaire - Accès des proches aux établissements pendant la crise sanitaire
Réunion du mercredi 14 avril 2021
commission des affaires sociales
Proposition de loi d'expérimentation visant à favoriser le retour à l'emploi des bénéficiaires du revenu de solidarité active (RSA) - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 7 avril 2021
commission des affaires sociales
Audition du docteur Sarah Dauchy, présidente du conseil d'orientation stratégique du Centre national des soins palliatifs et de la fin de vie (CNSPFV) sur l'état des lieux des soins palliatifs
Proposition de loi d'expérimentation visant à favoriser le retour à l'emploi des bénéficiaires du revenu de solidarité active - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 24 mars 2021
commission des affaires sociales
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification - Examen du rapport et du texte de la commission (nouvelle lecture)
Réunion du mercredi 17 mars 2021
commission des affaires sociales
Prévention de la perte d'autonomie - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 10 mars 2021
commission des affaires sociales
Audition de M. Alain Fischer, professeur d'immunologie pédiatrique et président du Conseil d'orientation sur la stratégie vaccinale
Réunion du mercredi 3 mars 2021
commission des affaires sociales
Proposition de loi portant diverses mesures de justice sociale - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi tendant à appliquer vingt-quatre mesures urgentes pour lutter contre les fraudes sociales - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi visant à établir le droit à mourir dans la dignité - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 2 février 2021
CS sur la bioéthique
Projet de loi relatif à la bioéthique - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 20 janvier 2021
commission des affaires sociales
Pétition demandant la désolidarisation des revenus du conjoint pour le paiement de l'allocation aux adultes handicapés - Communication de M. Philippe Mouiller
Proposition de loi visant à renforcer le droit à l'avortement - Examen des amendements de séance
Réunion du mercredi 13 janvier 2021
CS sur la bioéthique
Audition de MM. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé, et Adrien Taquet, secrétaire d'État chargé de l'enfance et des familles auprès du ministre des solidarités et de la santé
Réunion du mercredi 13 janvier 2021
commission des affaires sociales
Mise en oeuvre de la stratégie vaccinale contre la covid-19 - Audition de M. Antoine Flahault, épidémiologiste, directeur de l'Institut de santé globale à la faculté de médecine de l'université de Genève
Proposition de loi relative aux droits nouveaux dès dix-huit ans - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi visant à renforcer le droit à l'avortement - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 16 décembre 2020
commission des affaires sociales
Audition de Mmes Dominique Le Guludec, présidente, et Élisabeth Bouvet, présidente de la commission technique des vaccinations, de la Haute Autorité de santé et Marie-Paule Kieny, virologue, vaccinologiste et directrice de recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale, sur les vaccins contre la covid-19
Réunion du mercredi 2 décembre 2020
commission des affaires sociales
Proposition de loi portant création d'un pôle public du médicament et des produits médicaux - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 25 novembre 2020
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 - Examen du rapport (nouvelle lecture)
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Cohésion des territoires » - Programme « Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Travail et emploi » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 18 novembre 2020
commission des affaires sociales
Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion
Réunion du mardi 10 novembre 2020
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 - Suite de l'examen des amendements de séance
Réunion du lundi 9 novembre 2020
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 - Examen des amendements de séance
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 - Suite de l'examen des amendements de séance
Réunion du mercredi 4 novembre 2020
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 - Examen du rapport
Réunion du mercredi 14 octobre 2020
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 - Audition de MM. Fabrice Gombert, président, et Thomas Fatome, directeur général, de la Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)