Interventions en commission de M. Roland COURTEAU

Réunion du mercredi 29 février 2012 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. François Jacq, candidat au renouvellement de ses fonctions de Président-directeur général de Météo France

• Intervention 1
  

Audition de M. Régis Hochart, membre du Conseil économique, social et environnemental sur son rapport « La future Politique agricole commune après 2013 »

• Intervention 1
  

Réunion du jeudi 23 février 2012 (délégation aux droits des femmes)

Hypersexualisation des enfants - Présentation par Mme Chantal Jouanno des premières conclusions de son étude

• Intervention 1
  

Réunion du mardi 21 février 2012 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Déplacement en Corée du Sud en avril 2011 - Présentation du rapport d'information

• Intervention 1
  

Réunion du mercredi 15 février 2012 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

L'avenir de la filière nucléaire en France - Présentation du rapport de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

• Intervention 1
  

Réunion du mercredi 15 février 2012 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Présentation de l'étude de faisabilité sur « les perspectives de l'aviation civile à l'horizon 2040 »

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  
• Intervention 3
  
• Intervention 4
  

Réunion du mercredi 8 février 2012 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. Alain Gest, président du conseil d'administration de Voies navigables de France (VNF), candidat au renouvellement de son mandat

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  
• Intervention 3
  
• Intervention 4
  

Audition de M. Alexandre de Juniac, président directeur général d'Air France

• Intervention 1
  

Réunion du mardi 7 février 2012 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Accords intergouvernementaux conclus entre des États membres de l'Union européenne et des pays tiers dans le domaine de l'énergie (E 6570) - Examen du rapport et du texte de la commission

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  

Réunion du mercredi 1 février 2012 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Dispositions d'ordre cynégétique - Examen des amendements sur le texte de la commission

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  

Réunion du mardi 31 janvier 2012 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Politique européenne de cohésion 2014-2020 - Examen du rapport et du texte de la commission

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  

Réunion du mercredi 25 janvier 2012 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Réforme des ports d'outre-mer relevant de l'État et adaptation de la législation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports - Examen des amendements au texte de la commission

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  

Réunion du jeudi 19 janvier 2012 (délégation aux droits des femmes)

Organisation des travaux de la délégation

• Intervention 1
  

Réunion du mercredi 18 janvier 2012 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Conséquences environnementales des essais nucléaires français en Polynésie française - Examen des amendements au texte de la commission

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  
• Intervention 3
  
• Intervention 4
  

Réforme des ports d'outre-mer relevant de l'État et adaptation de la législation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports - Examen du rapport et du texte de la commission

• Intervention 1
  

Réunion du mercredi 11 janvier 2012 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Conséquences environnementales des essais nucléaires français en Polynésie française - Examen du rapport et du texte de la commission

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  
• Intervention 3
  
• Intervention 4
  
• Intervention 5
  
• Intervention 6
  
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• Intervention 8
  
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• Intervention 10
  
• Intervention 11
  
• Intervention 12
  
• Intervention 13
  
• Intervention 14
  
• Intervention 15
  

Voies navigables de France - Examen, en deuxième lecture des amendements

• Intervention 1
  

Réunion du mercredi 21 décembre 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Droits, protection et information des consommateurs - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

• Intervention 1
  

Réunion du mercredi 14 décembre 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Perspectives d'approvisionnement d'électricité en France - Audition de M. Dominique Maillard, président du directoire de Réseau de transport d'électricité (RTE)

• Intervention 1
  

Réunion du mardi 13 décembre 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. François Loos, candidat désigné aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  

Réunion du mercredi 7 décembre 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Droits, protection et information des consommateurs - Examen du rapport et du texte de la commission

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  
• Intervention 3
  
• Intervention 4
  

Réunion du mardi 6 décembre 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Aides d'État aux services d'intérêt économique général (SIEG) - Examen du rapport et du texte de la commission

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  
• Intervention 3
  
• Intervention 4
  
• Intervention 5
  

Audition de M. Bernard Bigot, candidat désigné aux fonctions d'administrateur général du commissariat à l'énergie atomique (CEA)

• Intervention 1
  

Réunion du mardi 22 novembre 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de finances pour 2012 - Mission Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales et compte d'affectation spéciale Développement agricole et rural - Examen du rapport pour avis

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  

Réunion du mercredi 16 novembre 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de finances pour 2012 - Mission Écologie, développement et aménagement durables, budget annexe et comptes spéciaux - Examen du rapport pour avis

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  
• Intervention 3
  
• Intervention 4
  

Réunion du mardi 15 novembre 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de finances pour 2012 - Mission Economie - Examen du rapport pour avis

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  
• Intervention 3
  

Loi de finances pour 2012 - Mission Politique des territoires - Examen du rapport pour avis

• Intervention 1
  

Réunion du jeudi 10 novembre 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Frédéric Lefebvre, secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  
• Intervention 3
  
• Intervention 4
  

Réunion du mercredi 9 novembre 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Efficacité énergétique - Examen du rapport et du texte de la commission

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  
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• Intervention 6
  
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• Intervention 9
  
• Intervention 10
  

Loi de finances pour 2012 - Audition de Mme Nathalie Kociusko-Morizet, ministre de l'Écologie, du développement durable, des transports et du logement

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  

Loi de finances pour 2012 - Mission Outre-mer - Examen du rapport pour avis

• Intervention 1
  

Réunion du mercredi 2 novembre 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Benoist Apparu, secrétaire d'État chargé du logement

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  
• Intervention 3
  

Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

• Intervention 1
  

Réunion du mercredi 26 octobre 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. Yves de Gaulle, candidat à la présidence du directoire de la Compagnie nationale du Rhône

• Intervention 1
  

Réunion du mardi 25 octobre 2011 (commission des affaires européennes)

Audition de M. Jean Leonetti, ministre chargé des affaires européennes, sur les conclusions du Conseil européen du 23 octobre 2011

• Intervention 1
  

Réunion du mardi 25 octobre 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Conclusions du Conseil européen du 23 octobre 2011 - Audition de M. Jean Leonetti, ministre chargé des affaires européennes

• Intervention 1
  

Réunion du mercredi 19 octobre 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Efficacité énergétique - Communication

• Intervention 1
  

Réunion du mercredi 12 octobre 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Agence nationale des voies navigables - Examen du rapport et du texte de la commission

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  

Réunion du mardi 12 juillet 2011 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Etat des recherches sur la question des perturbateurs endocriniens et de leurs effets sur la santé - Présentation du rapport

• Intervention 1
  

Nomination de rapporteurs

• Intervention 1
  

Transport aéronautique du futur - Echange de vues sur l'organisation d'une audition

• Intervention 1
  

Réunion du mardi 5 juillet 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Bilan du Grenelle de l'environnement - Audition de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  
• Intervention 3
  

Réunion du mardi 28 juin 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. Roger Genet, directeur général du CEMAGREF et président de l'Alliance nationale de recherche pour l'environnement

• Intervention 1
  

Réunion du mardi 21 juin 2011 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

La pollution de la Méditerranée : état et perspectives à l'horizon 2030 - Examen du rapport

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  

Réunion du mercredi 15 juin 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Certificats d'obtention végétale - Examen du rapport et du texte de la commission

• Intervention 1
  

Réunion du mercredi 8 juin 2011 (commission des affaires européennes)

La réforme de la politique agricole commune,
le G20 agricole et la sécheresse
Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'Agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

• Intervention 1
  

Réunion du mercredi 8 juin 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Avant-projet de schéma national des infrastructures de transport - Examen du rapport d'information

• Intervention 1
  

Réforme de la politique agricole commune et de la politique de cohésion, G20 agricole et sécheresse - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

• Intervention 1
  

Réunion du mardi 31 mai 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Situation économique et financière des exploitations agricoles - Audition de M. Christophe Lambert, président du Conseil national CER France, M. Philippe Boullet, directeur de l'offre et des compétences du Conseil national CER France, et de M. Jean-Marc Seronie, directeur général du CER France Manche

• Intervention 1
  

Réunion du mercredi 25 mai 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Exploration et exploitation des mines
d'hydrocarbures - Examen du rapport et du texte de la
commission

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  
• Intervention 3
  

Réunion du mardi 24 mai 2011 (délégation aux droits des femmes)

Femmes et sports - Audition de M. Vincent Feltesse, président de la Communauté urbaine de Bordeaux (CUB), accompagné de M. Olivier Gerstlé, chargé de mission

• Intervention 1
  

Situation des femmes afghanes - Compte rendu de la conférence de presse

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  
• Intervention 3
  
• Intervention 4
  

Réunion du jeudi 19 mai 2011 (délégation aux droits des femmes)

Femmes et sports - Audition de Mme Lucienne Redercher, adjointe au maire de Nancy, en charge des droits de l'homme et de la lutte contre les discriminations, accompagnée de M. Franck Porterat, chargé de mission aux droits de l'homme, à l'intégration et à la lutte contre les discriminations à la Ville de Nancy

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  
• Intervention 3
  

Réunion du mercredi 18 mai 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. Guillaume Pepy, président de la Société nationale des chemins de fer français

• Intervention 1
  

Réunion du jeudi 12 mai 2011 (délégation aux droits des femmes)

Femmes et sports - Audition de Mme Chantal
Jouanno, ministre des sports

• Intervention 1
  

Réunion du mercredi 11 mai 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Colloque sur les droits de plantation -
Communication

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  

Réunion du mardi 10 mai 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. Dominique Perben, candidat aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  

Réunion du jeudi 5 mai 2011 (délégation aux droits des femmes)

Femmes et sports - Audition de Mme Anne-Sophie de Kristoffy, directrice du service des sports de TF1 et de LCI

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  

Réunion du mardi 26 avril 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Gestion effective du risque de submersion marine - Examen du rapport et du texte de la commission

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  
• Intervention 3
  
• Intervention 4
  
• Intervention 5
  
• Intervention 6
  
• Intervention 7
  
• Intervention 8
  
• Intervention 9
  
• Intervention 10
  
• Intervention 11
  

Réunion du mercredi 13 avril 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Filière photovoltaïque - Présentation du rapport d'information

• Intervention 1
  

Réunion du mardi 12 avril 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Application de la loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

• Intervention 1
  

Audition de M. Jean-Paul Bailly, candidat à la présidence du groupe La Poste

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  
• Intervention 3
  

Réunion du mardi 12 avril 2011 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Impact et enjeux des nouvelles technologies d'exploration et de thérapie du cerveau - Présentation de l'étude de faisabilité

• Intervention 1
  

Réunion du mercredi 6 avril 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. Hubert du Mesnil, président de Réseau ferré de France (RFF)

• Intervention 1
  

Réunion du mardi 29 mars 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. Pierre Cardo, président de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires (ARAF)

• Intervention 1
  

Réunion du mercredi 23 mars 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Travaux de l'Opecst sur la sécurité nucléaire - Désignation de huit membres

• Intervention 1
  

Réunion du mardi 22 mars 2011 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes

Audition de M. Laurent Wauquiez, ministre chargé des affaires européennes, dans le cadre du débat préalable au Conseil européen
en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et est ouverte à tous les sénateurs

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  

Réunion du mardi 1 mars 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  

Réunion du jeudi 17 février 2011 (délégation aux droits des femmes)

Audition de M. Fernand Duchaussoy, président de la Fédération française de football

• Intervention 1
  

Réunion du mercredi 9 février 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de MM. Jean-Christophe Le Duigou et Frédéric Gonand, candidats aux fonctions de membres du collège de la Commission de régulation de l'énergie

• Intervention 1
  

Droits des consommateurs - Examen du rapport et du texte de la commission

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  

Réunion du mercredi 2 février 2011 (commission des affaires européennes)

Énergie

Audition de M. Éric Besson, ministre chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique, sur la politique européenne de l'énergie
(en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

• Intervention 1
  

Réunion du mercredi 2 février 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Conseil européen sur l'énergie - Audition de M. Eric Besson, ministre de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

• Intervention 1
  

Groupe de suivi du schéma national des infrastructures de transport - Présentation des conclusions provisoires

• Intervention 1
  

Réunion du mardi 1 février 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  

Réunion du jeudi 27 janvier 2011 (délégation aux droits des femmes)

Femmes et sports - Audition de Mme Geneviève Fraisse, philosophe, directrice de recherche au CNRS, ancienne députée européenne

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  

Réunion du mardi 25 janvier 2011 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité

Audition de M. Michel Barnier, commissaire européen chargé du marché intérieur et des services
(en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

• Intervention 1
  

Réunion du mardi 25 janvier 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. Michel Barnier, commissaire européen chargé du marché intérieur et des services

• Intervention 1
  

Réunion du mardi 21 décembre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. Jean-Paul Bailly, candidat aux fonctions de président du conseil d'administration de La Poste

• Intervention 1
  

Réunion du mardi 14 décembre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. Henri Proglio, Président-directeur général d'Électricité de France

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  

Réunion du mardi 30 novembre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de finances pour 2011 - Mission Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales - Compte d'affectation spéciale Développement agricole et rural - Examen du rapport pour avis

• Intervention 1
  

Réunion du mercredi 17 novembre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Adaptation de la législation au droit communautaire - Examen des amendements au texte de la commission

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  
• Intervention 3
  

Loi de finances pour 2011 - Mission Ecologie, développement et aménagement durables - Examen des rapports pour avis

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  

Réunion du mardi 16 novembre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de finances pour 2011 - Mission Ville et logement - Examen du rapport pour avis

• Intervention 1
  

Réunion du mercredi 10 novembre 2010 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche

Réforme de la politique agricole commune
Examen du rapport d'information du groupe de travail conjoint avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

• Intervention 1
  

Réunion du mercredi 10 novembre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Réforme de la politique agricole commune - Examen du rapport d'information

• Intervention 1
  

Réunion du mardi 9 novembre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de finances pour 2011 - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

• Intervention 1
  

Loi de finances pour 2011 - Mission Politique
des territoires - Examen du rapport pour avis

• Intervention 1
  

Réunion du mercredi 3 novembre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Contrôle de l'application des lois - Communication et désignation de commissaires chargés de travaux de suivi

• Intervention 1
  

Loi de finances pour 2011 - Mission Outre-mer
- Examen du rapport pour avis

• Intervention 1
  

Réunion du mardi 2 novembre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de finances pour 2011 - Audition de M. Jean-Louis Borloo, ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, et de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  

Réunion du mardi 19 octobre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Fret ferroviaire - Examen du rapport
d'information

• Intervention 1
  

Réunion du mercredi 6 octobre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Schéma national des infrastructures de transport - Audition de M. Jean-Louis Borloo, ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer

• Intervention 1
  

Réunion du mardi 28 septembre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Nouvelle organisation du marché de l'électricité - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

• Intervention 1
  

Réunion du mercredi 15 septembre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Nouvelle organisation du marché de l'électricité - Examen des amendements au texte de la commission

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  
• Intervention 3
  
• Intervention 4
  
• Intervention 5
  

Réunion du mercredi 8 septembre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. Hubert du Mesnil, président directeur général de Réseau ferré de France (voir à la rubrique de la commission des finances)

• Intervention 1
  

Réunion du mercredi 8 septembre 2010 (commission des finances)

Audition de M. Hubert du Mesnil, président directeur général de Réseau ferré de France

• Intervention 1
  

Réunion du mercredi 7 juillet 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Nouvelle organisation du marché de l'électricité - Examen du rapport et du texte de la commission

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  
• Intervention 3
  
• Intervention 4
  

Réunion du mercredi 30 juin 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Nouvelle organisation du marché de l'électricité - Audition de M. Gérard Mestrallet, président de GDF Suez

• Intervention 1
  

Réunion du mercredi 23 juin 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Nouvelle organisation du marché de l'électricité - Audition de M. Henri Proglio, président d'EDF

• Intervention 1
  

Nouvelle organisation du marché de l'électricité - Audition de M. Jean-Louis Borloo, ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  
• Intervention 3
  

Réunion du jeudi 10 juin 2010 (délégation aux droits des femmes)

Violences au sein des couples et protection des victimes - Examen du rapport d'information

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  

Réunion du mercredi 5 mai 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

• Intervention 1
  

Réunion du mercredi 28 avril 2010 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche

Audition de M. Dacian Ciolos,
commissaire à l'agriculture et au développement rural1(*)

• Intervention 1
  

Réunion du mercredi 28 avril 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Audition de M. Dacian Ciolos, commissaire européen à l'agriculture et au développement rural

• Intervention 1
  

Réunion du mardi 27 avril 2010 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Pollution en Méditerranée - Examen de l'étude de faisabilité

• Intervention 1
  

Réunion du mercredi 24 mars 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Tarif réglementé d'électricité - Examen des amendements au texte de la commission

• Intervention 1
  

Réunion du mercredi 24 février 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Audition de M. Jean-Michel Lemétayer, président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles

• Intervention 1
  

Tarif réglementé d'électricité - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

• Intervention 1
  

Réunion du jeudi 26 novembre 2009 (délégation aux droits des femmes)

Conseillers territoriaux - Echange de vues

• Intervention 1
  

Réunion du mercredi 25 novembre 2009 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de finances pour 2010 - Mission « Ecologie, développement et aménagement durables » - Examen du rapport pour avis

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  
• Intervention 3
  
• Intervention 4
  
• Intervention 5
  
• Intervention 6
  
• Intervention 7
  
• Intervention 8
  
• Intervention 9
  
• Intervention 10
  
• Intervention 11
  
• Intervention 12
  
• Intervention 13
  
• Intervention 14
  
• Intervention 15
  

Réunion du mardi 24 novembre 2009 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de finances pour 2010 - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

• Intervention 1
  

Loi de finances pour 2010 - Audition de M. Patrick Devedjian, ministre auprès du Premier ministre, chargé de la mise en oeuvre du plan de relance

• Intervention 1
  

Réunion du jeudi 5 novembre 2009 (délégation aux droits des femmes)

Audition de Mme Nadine Morano, secrétaire d'État chargée de la famille et de la solidarité, auprès du ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

• Intervention 1
  

Réunion du mercredi 21 octobre 2009 (commission des finances)

Loi de finances pour 2010 - Mission Sécurité civile - Examen du rapport spécial

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Réunion du mardi 20 octobre 2009 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Entreprise publique La Poste et activités postales - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

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Réunion du mardi 30 juin 2009 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement - Examen des amendements au texte de la commission

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Réunion du mercredi 24 juin 2009 (commission des affaires économiques)

Mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement - Examen du rapport et du texte proposé par la commission en deuxième lecture

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Réunion du mercredi 10 juin 2009 (commission des affaires économiques)

Engagement national pour l'environnement - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

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Réunion du mercredi 6 mai 2009 (commission des affaires économiques)

Projet de règlement communautaire relatif aux catégories de produits de la vigne, aux pratiques oenologiques et aux restrictions qui s'y appliquent - Examen du rapport

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