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Interventions en commission de Annie DAVID


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2015-2016

Réunion du mercredi 3 février 2016 (commission des affaires sociales)

Audition de Mme Agnès Buzyn, candidate proposée par le Président de la République à la présidence du collège de la Haute Autorité de santé, en application de l'article 13 de la Constitution

Réunion du mardi 2 février 2016 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur la proposition de loi d'expérimentation territoriale visant à résorber le chômage de longue durée

Réunion du jeudi 28 janvier 2016 (Délégation sénatoriale à la prospective)

Audition de Robin Rivaton, économiste, membre du Conseil scientifique de la Fondapol, auteur de deux rapports consacrés à la relance industrielle de la France grâce à la robotique

Réunion du mercredi 27 janvier 2016 (mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale)

Échange de vues sur le programme de travail

Réunion du mercredi 20 janvier 2016 (commission des affaires sociales)

Prévention des conflits d'intérêts en matière d'expertise sanitaire - Table ronde sur l'impact des normes relatives aux liens d'intérêts sur la recherche

Réunion du mercredi 13 janvier 2016 (commission des affaires sociales)

Loi d'expérimentation territoriale visant à faire disparaître le chômage de longue durée - Examen des amendements sur le texte de la commission

Réunion du mercredi 16 décembre 2015 (commission des affaires sociales)

Loi d'expérimentation territoriale visant à faire disparaître le chômage de longue durée - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 25 novembre 2015 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Examen en nouvelle lecture

Loi de finances pour 2016 - Mission « Travail et emploi » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 18 novembre 2015 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2016 - Audition de Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

Réunion du mardi 10 novembre 2015 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Suite de l'examen des amendements

Réunion du lundi 9 novembre 2015 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Examen des amendements

Réunion du mercredi 4 novembre 2015 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Examen du rapport

Réunion du mardi 3 novembre 2015 (mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale)

Audition de M. François-Xavier Selleret, directeur général de l'Agirc-Arrco (Association générale des institutions de retraite des cadres - Association pour le régime de retraite complémentaire des salariés)

Réunion du mercredi 28 octobre 2015 (commission des affaires sociales)

Adaptation de la société au vieillissement - Examen des amendements au texte de la commission

Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 21 octobre 2015 (commission des affaires sociales)

Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 14 octobre 2015 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Audition de M. Jean-Louis Rey, directeur général de l'agence centrale des organismes de sécurité sociale

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Audition de M. Nicolas Revel, directeur général de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Audition de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016

Réunion du mercredi 7 octobre 2015 (commission des affaires sociales)

Protection de l'enfant - Examen du rapport et du texte de la commission