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Interventions en commission de Annie DAVID


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2014-2015

Réunion du mercredi 15 avril 2015 (CS croissance, activité et égalité des chances économiques)

Examen d'un amendement du Gouvernement au texte de la commission spéciale

Réunion du jeudi 9 avril 2015 (CS croissance, activité et égalité des chances économiques)

Suite de l'examen des amendements au texte de la commission spéciale

Réunion du mercredi 8 avril 2015 (CS croissance, activité et égalité des chances économiques)

Suite de l'examen des amendements au texte de la commission spéciale

Réunion du mercredi 1 avril 2015 (commission des affaires sociales)

Allongement des congés exceptionnels accordés aux salariés lors du décès d'un enfant ou d'un conjoint - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 25 mars 2015 (CS croissance, activité et égalité des chances économiques)

Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission spéciale

Réunion du mardi 24 mars 2015 (CS croissance, activité et égalité des chances économiques)

Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission spéciale

Réunion du mercredi 18 mars 2015 (CS croissance, activité et égalité des chances économiques)

Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission spéciale

Réunion du mercredi 11 mars 2015 (CS croissance, activité et égalité des chances économiques)

Audition de M. François Rebsamen, ministre du travail de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

Réunion du mercredi 4 mars 2015 (CS croissance, activité et égalité des chances économiques)

Audition de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique

Réunion du mercredi 4 mars 2015 (commission des affaires sociales)

Adaptation de la société au vieillissement - Examen du rapport et du texte de la commission

Adaptation de la société au vieillissement - Suite de l'examen des amendements

Suppression des franchises médicales et participations forfaitaires - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 18 février 2015 (GT préfigurant la CS sur le PJL croissance et activité)

Audition de M. Pierre Cahuc, professeur à l'École polytechnique, membre du Conseil d'analyse économique, M. Jean Pisani-Ferry, commissaire général de France Stratégie, M. Henri Sterdyniak, directeur du département économie de la mondialisation de l'OFCE et M. David Thesmar, professeur à HEC, membre du Conseil d'analyse économique

Réunion du mercredi 18 février 2015 (commission des affaires sociales)

Mise en oeuvre de la convention d'assurance chômage du 14 mai 2014 et perspectives financières de l'Unédic - Audition de M. Vincent Destival, directeur général de l'Unédic

Réunion du mardi 10 février 2015 (Délégation sénatoriale à la prospective)

Audition de Philippe Durance, professeur au Conservatoire national des arts et métiers (Cnam), titulaire de la chaire de prospective et développement durable, président de l'Institut des futurs souhaitables

Réunion du jeudi 22 janvier 2015 (Délégation sénatoriale à la prospective)

Audition de Jean-Paul Bailly, président de la délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques du Conseil économique, social et environnemental, et de Jean-Claude Étienne, conseiller, membre de la délégation

Réunion du mercredi 21 janvier 2015 (mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale)

Audition de M. Pierre-Louis Bras, président du Conseil d'orientation
des retraites (COR) sur l'actualisation des projections financières
du système de retraite

Réunion du mercredi 21 janvier 2015 (commission des affaires sociales)

Auditions pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes sur les maternités

Réunion du mardi 20 janvier 2015 (GT préfigurant la CS sur le PJL croissance et activité)

Constitution

Réunion du mercredi 10 décembre 2014 (mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale)

Échange de vues sur le programme de travail

Réunion du mercredi 10 décembre 2014 (commission des affaires sociales)

Audition de M. Jean Bassères, candidat proposé par le Président de la République à la direction générale de Pôle emploi

Réunion du mardi 9 décembre 2014 (commission des affaires sociales)

Nouvelle organisation territoriale de la République - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 3 décembre 2014 (commission des affaires sociales)

Audition de M. Lionel Collet, candidat pressenti à la présidence du conseil d'administration de l'Etablissement de préparation et de réponse aux urgences sanitaires (Eprus) et à la présidence du conseil d'administration de l'Institut national de veille sanitaire (Inves)

Protection de l'enfant - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 2 décembre 2014 (commission des affaires sociales)

Audition de M. Jean-Claude Ameisen, candidat proposé par le Président de la République à la présidence du Comité consultatif d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé (CCNE)

Réunion du mercredi 19 novembre 2014 (Délégation sénatoriale à la prospective)

Programme de travail pour la session 2014-2015

Réunion du mercredi 19 novembre 2014 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2015 - Mission « Travail et emploi » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 5 novembre 2014 (Délégation sénatoriale à la prospective)

Constitution du Bureau de la délégation

Réunion du mercredi 5 novembre 2014 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 - Examen du rapport

Réunion du mardi 4 novembre 2014 (commission des affaires sociales)

Simplification de la vie des entreprises - Examen des amendements

Réunion du mardi 28 octobre 2014 (commission des affaires sociales)

Simplification de la vie des entreprises - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 22 octobre 2014 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015- Audition de M. Jean-Louis Rey, directeur de l'agence centrale des organismes de sécurité sociale

Réunion du mardi 21 octobre 2014 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 - Audition de M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés

Réunion du mercredi 15 octobre 2014 (commission des affaires sociales)

Rapport annuel de la Cour sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale - Audition de M. Didier Migaud, Premier Président de la Cour des comptes