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Interventions en commission de Isabelle DEBRÉ


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2008-2009

Réunion du mardi 29 septembre 2009 (commission des affaires sociales)

Audition de M. Didier Lombard, président-directeur général de France Télécom

Réunion du mardi 15 septembre 2009 (Commission spéciale formation professionnelle)

Examen du rapport - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission spéciale

Réunion du mardi 21 juillet 2009 (commission des affaires sociales)

Repos dominical - Examen des amendements au
texte de la commission

Réunion du jeudi 16 juillet 2009 (commission des affaires sociales)

Repos dominical - Examen du rapport - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission

Réunion du mercredi 8 juillet 2009 (commission des affaires sociales)

Election du président de la commission

Réunion du mardi 7 juillet 2009 (commission des affaires sociales)

Repos dominical - Table ronde

Réunion du mercredi 1 juillet 2009 (commission des affaires sociales)

Etat des comptes de la sécurité sociale - Audition de M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de l'union nationale des caisses d'assurance maladie (Uncam) et de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnam), et de M. Jean-Marc Aubert, directeur délégué à la gestion et à l'organisation des soins de la Cnam

Etat des comptes de la sécurité sociale - Audition de MM. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration, et Hervé Drouet, directeur général, de la caisse nationale d'allocations familiales (Cnaf)

Réunion du mercredi 24 juin 2009 (commission des affaires sociales)

Bilan des maisons départementales des personnes handicapées - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 17 juin 2009 (commission des lois)

Bioéthique - Audition de M. Philippe Bas, président du groupe de travail du Conseil d'Etat sur la révision des lois de bioéthique

Réunion du mercredi 17 juin 2009 (commission des affaires sociales)

Bioéthique - Audition de M. Philippe Bas, président du groupe de travail du Conseil d'Etat sur la révision des lois de bioéthique

Réunion du mercredi 10 juin 2009 (commission spéciale crédit à la consommation)

Examen des amendements au texte de la
commission

Réunion du mardi 2 juin 2009 (commission spéciale crédit à la consommation)

Examen du rapport et du texte proposé par la commission

Réunion du mercredi 27 mai 2009 (commission des affaires sociales)

Amélioration de la sécurité et de la santé des travailleuses enceintes, accouchées ou allaitantes au travail - Examen du rapport et adoption de la résolution par la commission

Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 20 mai 2009 (commission des affaires sociales)

Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 19 mai 2009 (commission des affaires sociales)

Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 5 mai 2009 (commission spéciale crédit à la consommation)

Echange de vues

Réunion du lundi 4 mai 2009 (commission des affaires sociales)

Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission

Réunion du jeudi 30 avril 2009 (commission des affaires sociales)

Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission

Réunion du mercredi 29 avril 2009 (commission des affaires sociales)

Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission