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Interventions en commission de Gérard DÉRIOT


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2013-2014

Réunion du mercredi 7 mai 2014 (commission des affaires sociales)

Réduction d'activité des moniteurs de ski ayant atteint l'âge d'ouverture du droit à une pension de retraite afin de favoriser l'activité des nouveaux moniteurs - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 5 février 2014 (commission des affaires sociales)

Choix libre et éclairé d'une assistance médicalisée pour une fin de vie digne- Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 18 décembre 2013 (mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale)

Agences régionales de santé - Audition de M. Paul Castel, directeur général de l'agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte d'Azur (Paca)

Réunion du mercredi 13 novembre 2013 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Suite de l'examen des amendements

Réunion du mercredi 6 novembre 2013 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Examen des rapports