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Interventions en commission de M. Gérard DÉRIOT


Réunion du mercredi 8 février 2012 (commission des affaires sociales)

Organisation du service dans les entreprises de transport aérien de passagers - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 9 novembre 2011 (commission des affaires sociales)

Droit au repos dominical - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 8 novembre 2011 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Suite de l'examen des amendements

Réunion du mercredi 26 octobre 2011 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Audition de M. Dominique Martin, directeur des risques professionnels de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnam)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Audition de MM. Pierre Mayeur, directeur, Vincent Poubelle, directeur des statistiques, prospective et recherche, et David Clair, directeur juridique et de la réglementation nationale, de la caisse nationale d'assurance vieillesse (Cnav)

Réunion du jeudi 6 octobre 2011 (commission des affaires sociales)

Constitution du Bureau

Réunion du jeudi 30 juin 2011 (commission des affaires sociales)

Modification de la loi hôpital, patients, santé et territoires - Examen des amendements au texte de la commission en deuxième lecture

Réunion du mardi 3 mai 2011 (commission des affaires sociales)

Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 18 novembre 2010 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011

Réunion du mercredi 17 novembre 2010 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2011 - Mission Solidarité, insertion et égalité des chances et article 87 rattaché - Examen du rapport pour avis

Réunion du vendredi 12 novembre 2010 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Suite de l'examen des amendements

Réunion du mercredi 10 novembre 2010 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Suite de l'examen des amendements

Réunion du mardi 9 novembre 2010 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Suite de l'examen des amendements

Réunion du lundi 8 novembre 2010 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Examen des motions et des amendements

Réunion du mercredi 3 novembre 2010 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Examen du rapport

Réunion du mercredi 27 octobre 2010 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Audition de M. Eric Woerth, ministre du travail, de la solidarité et de la fonction publique, et Mmes Nadine Morano, secrétaire d'Etat chargée de la famille et de la solidarité, et Nora Berra, secrétaire d'Etat chargée des aînés

Réunion du mercredi 20 octobre 2010 (commission des affaires sociales)

Réforme des retraites - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 29 septembre 2010 (commission des affaires sociales)

Réforme des retraites - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 28 septembre 2010 (commission des affaires sociales)

Démocratie sociale - Désignation des candidats à une commission mixte paritaire

Réunion du mercredi 7 juillet 2010 (commission des affaires sociales)

Mission d'information sur le mal-être au travail - Présentation du rapport d'information

Réunion du mardi 6 juillet 2010 (Mission d'information sur le mal-être au travail)

Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 30 juin 2010 (Mission d'information sur le mal-être au travail)

Audition de MM. Jean-Paul Bailly, président, et Georges Lefèbvre, délégué général, directeur des ressources humaines et des relations sociales du groupe La Poste

Audition de Mme Pascale Soulard, ergonome à Aéroports de Paris, représentante de l'association des ergonomes de collectivités, d'administrations publiques et d'entreprises

Audition des Dr Jean-Paul Kaufmant, secrétaire général, et Véronique Arnaudo, du Syndicat professionnel des médecins de prévention de La Poste

Réunion du mercredi 9 juin 2010 (commission des affaires sociales)

Maisons départementales des personnes handicapées et politique du handicap - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 2 juin 2010 (Mission d'information sur le mal-être au travail)

Audition de M. Eric Woerth, ministre du travail, de la solidarité et de la fonction publique

Réunion du mercredi 26 mai 2010 (Mission d'information sur le mal-être au travail)

Table ronde sur la médecine du travail

Réunion du mercredi 19 mai 2010 (Mission d'information sur le mal-être au travail)

Audition de Mme Sylvie Catala, inspectrice du travail

Réunion du mardi 18 mai 2010 (commission des affaires sociales)

Dialogue social et fonction publique - Audition de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports

Dialogue social et fonction publique - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 5 mai 2010 (Mission d'information sur le mal-être au travail)

Echange de vues sur les orientations du rapport de la mission

Table ronde avec des représentants des professions agricoles

Réunion du mercredi 28 avril 2010 (Mission d'information sur le mal-être au travail)

Table ronde avec les représentants des organisations syndicales des personnels hospitaliers

Réunion du mercredi 28 avril 2010 (commission des affaires sociales)

Facilité d'accès aux stages des étudiants et élèves travailleurs sociaux - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 27 avril 2010 (commission des affaires sociales)

Rémunération des salariés en procédure de reclassement - Examen du rapport - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission

Réunion du mercredi 7 avril 2010 (Mission d'information sur le mal-être au travail)

Table ronde avec les représentants des organisations syndicales de Pôle emploi

Table ronde avec les représentants des organisations syndicales d'enseignants

Réunion du mercredi 7 avril 2010 (commission des affaires sociales)

Facilité d'accès aux stages des étudiants et élèves travailleurs sociaux - Examen du rapport - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission

Réunion du mercredi 31 mars 2010 (Mission d'information sur le mal-être au travail)

Table ronde réunissant les représentants de plusieurs entreprises privées

Réunion du mercredi 24 mars 2010 (Mission d'information sur le mal-être au travail)

Audition de M. Jean-Claude Delgenes, directeur général du cabinet Technologia

Audition de M. Jean-Pierre Le Goff, sociologue au laboratoire du CNRS Georges Friedmann à l'université de Paris I

Réunion du mercredi 24 mars 2010 (commission des affaires sociales)

Interdiction du Bisphénol A dans les plastiques alimentaires - Examen des amendements

Réunion du mercredi 24 février 2010 (Mission d'information sur le mal-être au travail)

Audition de M. Michel Gollac, chercheur au centre de recherche en économie et en statistique (Crest), président du collège d'expertise sur le suivi statistique des risques psychosociaux du travail

Réunion du mardi 23 février 2010 (commission des affaires sociales)

Interdiction du Bisphénol A dans les plastiques alimentaires - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission

Réunion du mercredi 17 février 2010 (Mission d'information sur le mal-être au travail)

Audition de M. Jacques Bouvet, président, et Mme Anne-Marie de Vaivre, du Cercle entreprises et santé

Audition de Mme Danièle Linhart, sociologue du travail, directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

Réunion du mercredi 10 février 2010 (Mission d'information sur le mal-être au travail)

Table ronde

Réunion du mercredi 10 février 2010 (commission des affaires sociales)

Maisons et pôles de santé - Communication

Réunion du mercredi 3 février 2010 (Mission d'information sur le mal-être au travail)

Audition de M. Christophe Dejours, professeur titulaire de la chaire de psychanalyse-santé-travail au Conservatoire national des arts et métiers

Audition de M. Daniel Lejeune, secrétaire général du conseil d'orientation sur les conditions de travail

Audition de Mme Constance Hazen, psychiatre au centre hospitalier Sainte Anne

Réunion du mercredi 3 février 2010 (commission des affaires sociales)

Indemnités journalières - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission

Réunion du mercredi 20 janvier 2010 (Mission d'information sur le mal-être au travail)

Audition de M. Michel Yahiel, président de l'association nationale des directeurs des ressources humaines (ANDRH)

Audition de Mme Marie Pezé, psychologue en charge de la consultation « Souffrance et travail » au centre d'accueil et de soins hospitaliers (Cash) de Nanterre

Réunion du mercredi 20 janvier 2010 (commission des affaires sociales)

Laboratoires pharmaceutiques fournisseurs des vaccins antigrippaux H1N1 - Table ronde

Réunion du mercredi 13 janvier 2010 (Mission d'information sur le mal-être au travail)

Table ronde

Réunion du mercredi 9 décembre 2009 (commission des affaires sociales)

Proposition de résolution européenne - Respect du droit à l'action collective - Examen des amendements

Réunion du mercredi 25 novembre 2009 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2010 - Mission « Travail et emploi » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 24 novembre 2009 (Mission d'information sur le mal-être au travail)

Constitution du bureau - Echange de vues

Réunion du mercredi 18 novembre 2009 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010

Réunion du vendredi 13 novembre 2009 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Commission mixte paritaire - Désignation des candidats

Réunion du lundi 9 novembre 2009 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Examen des amendements

Réunion du mardi 3 novembre 2009 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Examen du rapport

Réunion du mercredi 8 juillet 2009 (commission des affaires sociales)

Nomination de rapporteurs

Réunion du mardi 16 juin 2009 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires

Réunion du mercredi 27 mai 2009 (commission des affaires sociales)

Amélioration de la sécurité et de la santé des travailleuses enceintes, accouchées ou allaitantes au travail - Examen du rapport et adoption de la résolution par la commission

Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 19 mai 2009 (commission des affaires sociales)

Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du jeudi 14 mai 2009 (commission des affaires sociales)

Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 13 mai 2009 (commission des affaires sociales)

Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 12 mai 2009 (commission des affaires sociales)

Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 5 mai 2009 (commission des affaires sociales)

Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission

Réunion du lundi 4 mai 2009 (commission des affaires sociales)

Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission

Réunion du mercredi 29 avril 2009 (commission des affaires sociales)

Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission