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Interventions en commission de Gérard DÉRIOT


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2012-2013

Réunion du mercredi 20 mars 2013 (commission des affaires sociales)

Instauration du 27 mai comme journée nationale de la Résistance - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 13 février 2013 (commission des affaires sociales)

Politique vaccinale de la France - Examen du rapport d'information

Réunion du mardi 9 octobre 2012 (commission des affaires sociales)

Suspension de la mise sur le marché de tout conditionnement à vocation alimentaire contenant du bisphénol A - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 3 octobre 2012 (commission des affaires sociales)

Suspension de mise sur le marché de tout conditionnement à vocation alimentaire contenant du bisphénol A - Examen du rapport et du texte de la commission