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Interventions en commission de Gérard DÉRIOT


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2015-2016

Réunion du mercredi 6 avril 2016 (commission des affaires sociales)

Audition de Mme Catherine de Salins, candidate pressentie pour le poste de présidente du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé

Réunion du mercredi 2 mars 2016 (commission des affaires sociales)

Cadre législatif et réglementaire applicable aux essais cliniques - Audition du Pr Jean-Louis Bernard, ancien président du comité de protection des personnes de Sud-Méditerranée II et du Dr Patrick Peton, président du comité de protection des personnes de Nancy Est III

Réunion du mercredi 17 février 2016 (commission des affaires sociales)

Protection de l'enfant - Examen en nouvelle lecture des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 10 février 2016 (commission des affaires sociales)

Protection de l'enfant - Nouvelle lecture - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 19 janvier 2016 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur la proposition de loi créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie

Réunion du mercredi 13 janvier 2016 (commission des affaires sociales)

Loi d'expérimentation territoriale visant à faire disparaître le chômage de longue durée - Examen des amendements sur le texte de la commission

Réunion du mardi 10 novembre 2015 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Suite de l'examen des amendements

Réunion du lundi 9 novembre 2015 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Suite de l'examen des amendements

Réunion du mercredi 4 novembre 2015 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Examen du rapport

Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Jean-Marc Todeschini, secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire

Réunion du mercredi 28 octobre 2015 (commission des affaires sociales)

Adaptation de la société au vieillissement - Examen des amendements au texte de la commission

Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 21 octobre 2015 (commission des affaires sociales)

Adaptation de la société au vieillissement - Examen du rapport et du texte de la commission

Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 14 octobre 2015 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Audition de M. Nicolas Revel, directeur général de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés