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Interventions en commission de Gérard DÉRIOT


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2016-2017

Réunion du mercredi 16 novembre 2016 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 - Suite de l'examen des amendements

Réunion du mardi 15 novembre 2016 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 - Suite de l'examen des amendements

Réunion du mercredi 9 novembre 2016 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 - Examen du rapport

Réunion du mercredi 19 octobre 2016 (commission des affaires sociales)

Création de l'Agence nationale de santé publique - Procédure d'examen en commission (article 47 ter du Règlement) - Simplification de procédures mises en oeuvre par l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé - Procédure d'examen en commission (article 47 ter du Règlement) - Examen du rapport et des textes de la commission

PLFSS pour 2017 - Audition de Mme Marine Jeantet, directrice des risques professionnels de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés

Réunion du mercredi 12 octobre 2016 (commission des affaires sociales)

PLFSS pour 2017 - Audition de M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget