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Interventions en commission de Claude DOMEIZEL


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2011-2012

Réunion du mercredi 11 juillet 2012 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

Réunion du mardi 10 juillet 2012 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale, et de Mme George Pau-Langevin, ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, chargée de la réussite éducative

Réunion du mercredi 4 juillet 2012 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Didier Salzgeber, coordinateur du Comité national de liaison des établissements publics de coopération culturelle (EPCC)

Réunion du mercredi 4 avril 2012 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

« Erasmus pour tous » - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 3 avril 2012 (Délégation sénatoriale à l'outre-mer)

La vie chère outre-mer : une fatalité ? - Audition de Mme Anne Bolliet, inspectrice générale des finances

Réunion du mercredi 29 février 2012 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Diversité et accès aux études supérieures - Audition de M. Rémi Frentz, directeur général de l'agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (Acsé)

Réunion du jeudi 23 février 2012 (Délégation sénatoriale à l'outre-mer)

Programme de travail

Réunion du jeudi 12 janvier 2012 (Délégation sénatoriale à l'outre-mer)

Programme de travail - Echange de vues

Réunion du mercredi 21 décembre 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Simplification du droit et allègement des démarches administratives - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 7 décembre 2011 (Délégation sénatoriale à l'outre-mer)

Constitution du Bureau

Réunion du mercredi 23 novembre 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2012 - Mission Enseignement scolaire - Examen des rapports pour avis

Réunion du mercredi 16 novembre 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2012 - Audition de M. David Douillet, ministre des sports

Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale, et de Mme Jeannette Bougrab, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de la vie associative

Réunion du mercredi 9 novembre 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2012 - Mission Médias, livre et industries culturelles - Programme Livre et industries culturelles - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 3 novembre 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Scolarité obligatoire à trois ans - Examen de la motion de renvoi en commission