Allez au contenu, Allez à la navigation

Interventions en commission de Philippe DOMINATI


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2009-2010

Réunion du mercredi 30 juin 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Nouvelle organisation du marché de l'électricité - Audition de M. Gérard Mestrallet, président de GDF Suez

Réunion du lundi 21 juin 2010 (commission spéciale crédit à la consommation)

Crédit à la consommation - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 9 juin 2010 (commission spéciale crédit à la consommation)

Crédit à la consommation - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 26 mai 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Réseaux consulaires - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

Réunion du mercredi 12 mai 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Réseaux consulaires - Audition de M. Hervé Novelli, secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et de la consommation

Réunion du mercredi 31 mars 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. Guillaume Pepy, président de la Société nationale des chemins de fer français

Réunion du jeudi 25 mars 2010 (Commission spéciale sur le Grand Paris)

Grand Paris - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

Réunion du mercredi 24 février 2010 (Commission spéciale sur le Grand Paris)

Audition de MM. Bertrand Delanoë, maire de Paris, Pierre Mansat, adjoint chargé de Paris métropole et des relations avec les collectivités territoriales d'Ile-de-France, et de Mme Anne Hidalgo, première adjointe chargée de l'urbanisme et de l'architecture

Réunion du mercredi 17 février 2010 (Commission spéciale sur le Grand Paris)

Audition de M. Gilles Carrez, parlementaire en mission sur le financement du projet de transports du Grand Paris

Audition de M. Pierre Mongin, président de la Régie Autonome des Transports parisiens

Réunion du mercredi 3 février 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Commissariat à l'énergie atomique - Audition de M. Bernard Bigot, administrateur général

Réunion du mardi 12 janvier 2010 (Commission spéciale sur le Grand Paris)

Constitution du bureau

Réunion du mercredi 2 décembre 2009 (commission des lois)

Réforme des collectivités territoriales - Débat d'orientation

Réunion du mardi 24 novembre 2009 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de finances pour 2010 - Audition de M. Patrick Devedjian, ministre auprès du Premier ministre, chargé de la mise en oeuvre du plan de relance

Réunion du mardi 17 novembre 2009 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de finances pour 2010 - Audition de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi