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Interventions en commission de Louis DUVERNOIS
Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.
Session
2016-2017 Session
2015-2016 Session
2014-2015 Session
2013-2014 Session
2012-2013 Session
2011-2012 Session
2010-2011 Session
2009-2010 Session
2008-2009
Session 2009-2010
Réunion du jeudi 8 juillet 2010 (commission mixte paritaire)
Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'action
extérieure de l'Etat
Réunion du jeudi 1 juillet 2010 (commission de la culture, de l'éducation
et de la communication)
Audition de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de
la communication
Réunion du mardi 15 juin 2010 (commission de la culture, de l'éducation
et de la communication)
Audition de M. Luc Chatel, ministre de l'éducation
nationale
Réunion du jeudi 18 février 2010 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Service civique - Examen du rapport et élaboration du texte
proposé par la commission en deuxième lecture
Réunion du mercredi 3 février 2010 (commission des affaires étrangères,
de la défense et des forces armées)
Action extérieure de l'Etat - Examen du rapport et du texte
proposé par la commission
Réunion du jeudi 28 janvier 2010 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Action extérieure de l'État - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 26 janvier 2010 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Action extérieure de l'État - Audition de M. Bernard Kouchner,
ministre des affaires étrangères et européennes
Réunion du mardi 26 janvier 2010 (commission des affaires étrangères, de
la défense et des forces armées)
Action extérieure de l'État - Audition de M. Bernard Kouchner,
ministre des affaires étrangères et européennes
Réunion du jeudi 19 novembre 2009 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Loi de finances pour 2010 - Mission Action extérieure de l'Etat -
Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2010 - Mission Aide publique au développement - Examen
du rapport pour avis
Loi de finances pour 2010 - Programme Presse de la mission Médias - Examen
du rapport pour avis
Réunion du mercredi 18 novembre 2009 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Loi de finances pour 2010 - Mission Sport, jeunesse et vie
associative - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 5 novembre 2009 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Loi de finances pour 2010 - Audition de M. Alain Joyandet,
secrétaire d'État à la coopération et à la francophonie
Loi de finances pour 2010 - Audition de Mme Valérie Pécresse, ministre de
l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du mercredi 7 octobre 2009 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Audition de M. Philippe Colombet, directeur du projet Livre Google
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