• Réunion du jeudi 25 juin 2020

    commission des affaires sociales

    Audition de MM. Christophe Valentie, directeur général, Rémy Mazzocchi, directeur général adjoint, et Pierre Cavard, directeur de la prospective de l'Unedic

  • Réunion du mercredi 27 mai 2020

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi relative au statut des travailleurs des plateformes numériques - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 20 mai 2020

    commission des affaires sociales

    Droit social applicable aux travailleurs indépendants économiquement dépendants - Examen du rapport d'information (en visioconférence)

    Projet de loi relatif à diverses dispositions liées à la crise sanitaire, à d'autres mesures urgentes ainsi qu'au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne - Examen du rapport pour avis (en visioconférence)

  • Réunion du lundi 18 mai 2020

    délégation aux entreprises

    Audition de M. François Bonneau, président délégué de Régions de France et président de la région Centre-Val de Loire, sur le rôle des régions dans la sortie de crise pour les entreprises (en téléconférence)

  • Réunion du jeudi 30 avril 2020

    commission des affaires sociales

    Audition de MM. Jean-François Delfraissy, président, et Arnaud Fontanet, membre, du Comité scientifique covid-19 (en téléconférence)

  • Réunion du mardi 7 avril 2020

    commission des affaires sociales

    Audition de Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail (en téléconférence)

  • Réunion du mardi 3 mars 2020

    délégation aux entreprises

    Présentation du bilan d'étape de la mission d'information sur : « Comment faire face aux difficultés de recrutement des entreprises dans le contexte de forte évolution des métiers ? », par MM. Canevet et Kennel, co-rapporteurs

  • Réunion du mercredi 26 février 2020

    CS Accélération et simplification de l'action publique

    Projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique - Procédure de législation partielle en commission - Examen du rapport et du texte de la commission

    Projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 15 janvier 2020

    commission des affaires sociales

    « Plan de mobilisation nationale en faveur de l'attractivité des métiers du grand âge 2020-2024 » - Audition de Mme Myriam El Khomri

  • Réunion du mercredi 8 janvier 2020

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi visant à rétablir les droits sociaux des travailleurs numériques - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 11 décembre 2019

    commission des affaires sociales

    Cadre juridique de l'exercice du droit de retrait - Communication

  • Réunion du mercredi 4 décembre 2019

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi tendant à protéger les mineurs des usages dangereux du protoxyde d'azote - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 27 novembre 2019

    commission des affaires européennes

    Agriculture et pêche - Audition sur la récente circulation de grands chalutiers étrangers dans les eaux françaises

  • Réunion du mercredi 27 novembre 2019

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Travail et emploi » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 20 novembre 2019

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail

  • Réunion du mardi 12 novembre 2019

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Examen des amendements

  • Réunion du mercredi 6 novembre 2019

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 23 octobre 2019

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Audition de MM. Gérard Rivière, président du conseil d'administration, et Renaud Villard, directeur, de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (Cnav)

  • Réunion du mercredi 2 octobre 2019

    commission des affaires sociales

    Santé au travail - Examen du rapport d'information