• Réunion du mercredi 18 septembre 2013

    commission pour le contrôle de l'application des lois

    Mise en oeuvre de la loi relative à la reconnaissance et l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 11 septembre 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Égalité entre les femmes et les hommes - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 3 juillet 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Enseignement supérieur et recherche - Examen des amendements au texte de la commission mixte paritaire

  • Réunion du mardi 2 juillet 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication, sur la mission « Acte II de l'exception culturelle »

  • Réunion du mercredi 26 juin 2013

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche

  • Réunion du vendredi 21 juin 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Enseignement supérieur et recherche - Examen d'amendements

    Enseignement supérieur et recherche - Examen de deux amendements en vue d'une seconde délibération

  • Réunion du jeudi 20 juin 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Enseignement supérieur et recherche - Examen d'amendements

  • Réunion du mardi 18 juin 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Enseignement supérieur et recherche - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 12 juin 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Enseignement supérieur et recherche - Examen du rapport et du texte de la commission

    Enseignement supérieur et recherche - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 5 juin 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Enseignement supérieur et recherche - Audition de MM. Jean-Loup Salzmann, président, Khaled Bouabdallah et Gérard Blanchard, vice-présidents de la Conférence des présidents d'université (CPU)

    Enseignement supérieur et recherche - Audition de Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

  • Réunion du mercredi 5 juin 2013

    commission des affaires économiques

    Enseignement supérieur et la recherche - Audition de Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

  • Réunion du mercredi 29 mai 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Enseignement supérieur et recherche - Audition de M. Didier Houssin, président de l'Agence d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (AERES), et M. Emmanuel Saint-James, président de l'association « Sauvons la recherche »

    Enseignement supérieur et recherche - Audition de M. Gilles Boeuf, président du Muséum d'histoire naturelle

  • Réunion du mardi 14 mai 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Refondation de l'école de la République - Examen du rapport et du texte de la commission

    Refondation de l'école de la République - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 24 avril 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Bilan consolidé des sources de financement des universités - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 24 avril 2013

    commission des finances

    Bilan consolidé des sources de financement des universités - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 17 avril 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Contrôle de la mise en application des lois - Communication

  • Réunion du mercredi 27 mars 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Refondation de l'école de la République - Audition de M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale

    Refondation de l'école de la République - Audition de M. Xavier Nau, rapporteur pour avis du Conseil économique, social et environnemental

  • Réunion du mardi 26 mars 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Application de la loi du 20 août 2007 relative aux libertés et responsabilités des universités - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mardi 26 mars 2013

    commission pour le contrôle de l'application des lois

    Application de la loi du 20 août 2007 relative aux libertés et responsabilités des universités - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 20 mars 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Comité national de pilotage sur l'accès de tous les jeunes à l'art et à la culture - Audition de Mme Marie Desplechin, présidente et de M. Jérôme Bouët, rapporteur

  • Réunion du jeudi 14 mars 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Organisation des travaux de la commission - Echange de vues

  • Réunion du mercredi 27 février 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Groupe de travail sur le pré-recrutement dans l'éducation nationale - Communication

  • Réunion du mercredi 20 février 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM) - Audition de M. André Syrota, candidat désigné aux fonctions de président

  • Réunion du jeudi 14 février 2013

    commission des lois

    Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Audition de Mme Sylviane Agacinski, philosophe

  • Réunion du mercredi 30 janvier 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Économie du film français - Table ronde

  • Réunion du mercredi 23 janvier 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Conseil supérieur de l'audiovisuel - Audition de M. Olivier Schrameck, candidat désigné aux fonctions de président

  • Réunion du mercredi 12 décembre 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Didier Houssin, président de l'Agence d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (AERES)

  • Réunion du mercredi 28 novembre 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen des rapports pour avis

  • Réunion du mardi 27 novembre 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2013 - Audition de Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

  • Réunion du mercredi 21 novembre 2012

    commission des finances

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport spécial

  • Réunion du mercredi 14 novembre 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Éducation » - Examen des rapports pour avis

  • Réunion du mercredi 7 novembre 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Action extérieure de l'État » - Examen du rapport pour avis

    Violence scolaire - Audition de M. Éric Debarbieux, directeur de l'Observatoire international de la violence à l'école, professeur à l'université Bordeaux II-Victor Segalen

  • Réunion du mardi 30 octobre 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2013 - Audition de M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale, et de Mme George Pau-Langevin, ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, chargée de la réussite éducative

  • Réunion du mercredi 17 octobre 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Absentéisme scolaire - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 17 octobre 2012

    commission pour le contrôle de l'application des lois

    Fixation du programme de travail