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Interventions en commission de Alain GOURNAC


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2010-2011

Réunion du mardi 12 juillet 2011 (commission des affaires sociales)

Bilan de l'activité du groupe d'études sur le thermalisme et le climatisme - Communication

Mise en oeuvre des dispositions relatives à la modernisation des établissements de santé de la loi portant réforme de l'hôpital - Communication

Réunion du jeudi 7 juillet 2011 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2011

Réunion du mardi 5 juillet 2011 (Mission commune d'information relative à Pôle emploi)

Examen du rapport

Réunion du mardi 28 juin 2011 (Mission commune d'information relative à Pôle emploi)

Audition de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé

Réunion du mardi 21 juin 2011 (délégation aux droits des femmes)

Femmes et Sports - Examen du rapport d'activité 2010-2011

Réunion du mercredi 15 juin 2011 (commission des affaires sociales)

Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques - Désignation des candidats à une éventuelle commission mixte paritaire

Réunion du mercredi 8 juin 2011 (commission des affaires sociales)

Bioéthique - Désignation des candidats à une éventuelle
commission mixte paritaire

Bioéthique - Examen des amendements au texte de la commission
en deuxième lecture

Réunion du mardi 31 mai 2011 (Mission commune d'information relative à Pôle emploi)

Audition de M. Marc Picquette, directeur de l'orientation et de la formation à Pôle emploi

Réunion du mardi 24 mai 2011 (Mission commune d'information relative à Pôle emploi)

Table ronde avec les représentants d'opérateurs privés de placement

Réunion du mercredi 18 mai 2011 (Mission commune d'information relative à Pôle emploi)

Audition conjointe de MM. Bernard Charles, adjoint au maire de Lille chargé de l'emploi et de l'insertion, représentant l'association des maires de France (AMF), Rémi Pauvros, président de la communauté d'agglomération Maubeuge Val de Sambre, représentant l'assemblée des communautés de France (AdCF), et Mmes Arlette Arnaud-Landau, vice-présidente de la région Auvergne, et Marie-Laure Meyer, représentante de l'association des régions de France (ARF) au conseil d'administration de Pôle emploi de 2008 à 2010

Réunion du jeudi 12 mai 2011 (délégation aux droits des femmes)

Femmes et sports - Audition de Mme Chantal
Jouanno, ministre des sports

Réunion du mardi 10 mai 2011 (Mission commune d'information relative à Pôle emploi)

Audition de MM. Patrick Gille, président de l'Union nationale des missions locales (UNML), Vincent Delpey, secrétaire général, et Mme Karine Brard-Guillet, chargée de mission, du Conseil national des missions locales (CNML)

Réunion du jeudi 5 mai 2011 (délégation aux droits des femmes)

Femmes et sports - Audition de Mme Anne-Sophie de Kristoffy, directrice du service des sports de TF1 et de LCI

Réunion du mardi 3 mai 2011 (commission des affaires sociales)

Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 27 avril 2011 (commission des affaires sociales)

Expulsions locatives et garantie d'un droit au logement effectif - Examen du rapport

Lutte contre l'habitat indigne outre-mer - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 13 avril 2011 (Mission commune d'information relative à Pôle emploi)

Audition de M. Benoît Genuini, ancien médiateur de Pôle emploi

Audition de MM. Gaby Bonnand, président, et Vincent Destival, directeur général de l'Unedic

Réunion du mardi 8 mars 2011 (Mission commune d'information relative à Pôle emploi)

Audition de M. Jean-Louis Walter, médiateur de Pôle emploi

Réunion du mercredi 2 mars 2011 (commission des affaires sociales)

Agenda social 2011 - Rencontre et échange avec les présidents et secrétaires généraux des organisations professionnelles

Réunion du mardi 1 mars 2011 (Mission commune d'information relative à Pôle emploi)

Audition de M. Christian Charpy, directeur général de Pôle emploi

Réunion du mardi 18 janvier 2011 (commission des affaires sociales)

Fin de vie - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 15 décembre 2010 (commission des affaires sociales)

Lutte contre la pandémie grippale A (H1N1) - Audition de Mme Rolande Ruellan, présidente de la sixième chambre de la Cour des comptes, MM. Christian Phéline, conseiller maître, responsable du secteur santé, Simon Bertoux, auditeur, co-rapporteurs, et Mme Camille L'Hernault, commissaire aux comptes

Réunion du jeudi 2 décembre 2010 (délégation aux droits des femmes)

Femmes et sports - Audition de William Gasparini, sociologue et professeur à l'université de Strasbourg

Réunion du mardi 30 novembre 2010 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2011 - Mission Régimes sociaux et de retraite - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2011 - Mission Travail et emploi et articles 88 à 94 bis, 95 à 97 rattachés - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 24 novembre 2010 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2011 - Mission Ville et logement et articles 98 et 99 - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 23 novembre 2010 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2011 - Mission Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation et article 68 ter - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 3 novembre 2010 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Examen du rapport

Réunion du mercredi 27 octobre 2010 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Audition de M. Eric Woerth, ministre du travail, de la solidarité et de la fonction publique, et Mmes Nadine Morano, secrétaire d'Etat chargée de la famille et de la solidarité, et Nora Berra, secrétaire d'Etat chargée des aînés

Réunion du mercredi 13 octobre 2010 (commission des affaires sociales)

Application des lois de financement de la sécurité sociale - Audition de M. Didier Migaud, Premier Président, Mme Rolande Ruellan, présidente de la 6e chambre, MM. Laurent Rabaté, rapporteur général, Jean-Pierre Laboureix, conseiller-maître, et Simon Bertoux, auditeur, de la Cour des comptes

Réunion du mardi 12 octobre 2010 (commission des affaires sociales)

Réforme des retraites - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du jeudi 7 octobre 2010 (commission des affaires sociales)

Réforme des retraites - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 6 octobre 2010 (commission des affaires sociales)

Réforme des retraites - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission