Réunion du mercredi 11 juillet 2012
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères
Avenir des forces nucléaires - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 27 juin 2012
commission des affaires européennes
Culture - L'influence du droit communautaire sur le financement des services culturels par les collectivités territoriales - Communication de Mme Catherine Morin-Desailly
Economie, finances et fiscalité - Contrôle par les autorités douanières du respect des droits de propriété intellectuelle - Proposition de résolution européenne de M. Richard Yung
Subsidiarité - Le premier « carton jaune » - Communication de M. Simon Sutour
Réunion du mercredi 27 juin 2012
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition M. Jean-Hugues Simon-Michel, ambassadeur, représentant permanent auprès de la Conférence du désarmement à Genève, chargé de la négociation du traité sur le commerce des armes (TCA)
Réunion du mardi 26 juin 2012
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Échange de vues avec une délégation de la commission des affaires étrangères, de la défense et de la sécurité du Sénat de la République Tchèque, conduite par M. Jaroslav Sykacek, vice-président
Réunion du mardi 19 juin 2012
Commission d'enquête Evasion des capitaux
Audition de MM. Yannick Noah, joueur de tennis et chanteur et Guy Forget, joueur de tennis
Réunion du mardi 12 juin 2012
commission des affaires européennes
Examen de deux propositions de résolution européenne sur la réforme de la politique commune de la pêche - Rapports de M. Joël Guerriau
Réunion du mardi 12 juin 2012
commission du développement durable
Réforme de la politique commune de la pêche - Débat
Réunion du mardi 12 juin 2012
commission des affaires économiques
Réforme de la politique commune de la pêche - Débat
Réunion du mercredi 9 mai 2012
Commission d'enquête Evasion des capitaux
Audition de M. Eric Fourel, avocat au barreau des Hauts-de-Seine, avocat associé en charge d'Ernst & Young, société d'avocats
Réunion du mardi 3 avril 2012
Commission d'enquête Evasion des capitaux
Audition de M. Thierry Nesa, directeur de la Direction nationale de vérifications de situations fiscales
Réunion du jeudi 29 mars 2012
délégation sénatoriale aux outre-mer
La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? - Audition de M. Élie Jarmache, juriste, chargé de mission « Droit de la mer » auprès du Secrétaire général de la Mer, chef de la délégation française auprès de la commission des limites du plateau continental de l'ONU
Réunion du mardi 6 mars 2012
Commission d'enquête Evasion des capitaux
Audition de MM. Thierry Lamorlette, auteur du « Guide critique et sélectif des paradis fiscaux à l'usage des particuliers », et Thibault Camelli, auteur de « Stratégies fiscales internationales »
Réunion du mercredi 29 février 2012
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Situation en Iran - Audition de M. Jacques Audibert, directeur général des affaires politiques et de sécurité au ministère des affaires étrangères et européennes
Réunion du mercredi 1 février 2012
commission des affaires européennes
Economie, finances et fiscalité - Gouvernance économique européenne - Communication de M. Richard Yung
Institutions européennes - Renforcement du contrôle démocratique de la gouvernance économique et budgétaire de l'Union européenne - Proposition de résolution européenne de M. Simon Sutour
Subsidiarité - Questions sociales et santé - Reconnaissance des qualifications professionnelles - Communication de M. Jean-Louis Lorrain et proposition de résolution portant avis motivé
Réunion du mercredi 1 février 2012
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Réunion avec le Bundestag le 18 janvier 2012 - Communication
Situation dans la Corne de l'Afrique - Audition de M. Marc Etienne Lavergne, géopolitologue, directeur de recherche au CNRS
Réunion du mardi 31 janvier 2012
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Restrictions d'exploitation liées au bruit dans les aéroports de l'Union - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 25 janvier 2012
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de Mme Anne Dorte Riggelsen, ambassadeur du Danemark, sur les priorités de la présidence danoise de l'Union européenne
Réunion du mercredi 25 janvier 2012
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Priorités de la présidence danoise de l'Union européenne - Audition de Mme Anne Dorte Riggelsen, ambassadeur du Danemark
Réunion du jeudi 12 janvier 2012
commission des affaires européennes
Subsidiarité - Transports - Transport aérien (textes E 6911 et E 6916) - Communication de M. Joël Guerriau et proposition de résolution portant avis motivé
Réunion du jeudi 15 décembre 2011
commission des affaires européennes
Accès à un avocat dans le cadre des procédures pénales (texte E 6330) Proposition de résolution européenne de M. Jean-René Lecerf
Accès à un avocat dans le cadre des procédures pénales (texte E 6330) Proposition de résolution européenne de M. Jean-René Lecerf
Réunion du jeudi 15 décembre 2011
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Jean de Gliniasty, ambassadeur de France en Russie
Réunion du mercredi 14 décembre 2011
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Accord de coopération en matière de sécurité intérieure entre la France et le Vietnam - Examen du rapport et du texte de la commission
Contrats d'objectifs et de moyens entre l'Etat et l'Institut français pour la période 2011-2013 - Communication
Réunion du mardi 13 décembre 2011
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Evolution du contexte stratégique depuis 2008 : conséquences des printemps arabes - Communication
Evolution du contexte stratégique depuis 2008 : risques et menaces transverses - Communication
Réunion du jeudi 8 décembre 2011
commission des affaires européennes
Normes prudentielles applicables aux banques Communication de M. Michel Billout et proposition de résolution portant avis motivé
Bilan du G20 de Cannes Communication de M. Jean Bizet
Réunion du mercredi 7 décembre 2011
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Evolution du contexte stratégique depuis 2008 : place et rôle de la France au sein de l'OTAN et au regard de l'Europe de la défense - Communication
Plates-formes d'enchères communes et instance de surveillance des enchères - Examen du rapport et des textes de la commission
Réunion du mercredi 7 décembre 2011
délégation sénatoriale aux outre-mer
Constitution du Bureau
Réunion du mercredi 30 novembre 2011
commission des affaires européennes
Audition de M. Hervé Jouanjean, directeur général du budget à la Commission européenne
Réunion du mercredi 30 novembre 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. Hervé Jouanjean, directeur général du Budget à la Commission européenne
Réunion du mercredi 30 novembre 2011
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Eric Chevallier, ambassadeur de France en Syrie
Réunion du jeudi 10 novembre 2011
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2012 - Audition du Général Jacques Mignaux, directeur général de la gendarmerie nationale
Réunion du mercredi 9 novembre 2011
commission des affaires européennes
Budget de l'Union européenne - Les ressources propres du budget de l'Union européenne - Communication de M. Pierre Bernard-Reymond
Réunion du mercredi 19 octobre 2011
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2012 - Mission Défense - Programme Environnement et prospective de la politique de défense - Audition de M. Michel Miraillet, directeur chargé des affaires stratégiques au ministère de la défense