Réunion du mardi 11 septembre 2012
commission des affaires économiques
Mobilisation du foncier public en faveur du logement - Examen du rapport
Réunion du mardi 24 juillet 2012
commission des affaires économiques
Audition de M. Arnaud Montebourg, ministre du redressement productif
Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, accompagné de M. Guillaume Garot, ministre délégué chargé de l'agroalimentaire
Réunion du mardi 10 juillet 2012
commission du développement durable
Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement
Réunion du mardi 10 juillet 2012
commission des affaires économiques
Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement
Réunion du mercredi 22 février 2012
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Constitution de la commission des affaires économiques
Réunion du mercredi 15 février 2012
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
L'avenir de la filière nucléaire en France - Présentation du rapport de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Réunion du mercredi 1 février 2012
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Aménagement numérique du territoire - Examen du rapport et du texte de la commission
Dispositions d'ordre cynégétique - Examen des amendements sur le texte de la commission
Réunion du mercredi 18 janvier 2012
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Modalités d'intervention des collectivités territoriales dans le déploiement des réseaux à très haut débit - Audition de M. Bruno Lasserre, président de l'Autorité de la concurrence
Réunion du mercredi 11 janvier 2012
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Conséquences environnementales des essais nucléaires français en Polynésie française - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 21 décembre 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Droits, protection et information des consommateurs - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Simplification du droit et allègement des démarches administratives - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 15 décembre 2011
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
La sécurité nucléaire, la place de la filière et son avenir - Examen des conclusions du rapport
Réunion du mercredi 16 novembre 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Nouveaux horaires des trains pour 2012 et Assises du ferroviaire - Audition de M. Guillaume Pepy, président de la Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
Réunion du mardi 15 novembre 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2012 - Mission Economie - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 26 octobre 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. Yves de Gaulle, candidat à la présidence du directoire de la Compagnie nationale du Rhône
Réunion du jeudi 6 octobre 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Constitution du bureau