• Réunion du mercredi 20 février 2013

    commission du développement durable

    Pass navigo unique au tarif des zones 1-2 - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 6 février 2013

    commission du développement durable

    Prorogation du mécanisme de l'éco-participation pour les équipements électriques et électroniques ménagers - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 15 janvier 2013

    commission du développement durable

    Présence médicale sur l'ensemble du territoire - Audition de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé

  • Réunion du mercredi 12 décembre 2012

    commission du développement durable

    Audition de M. Jacques Rapoport, candidat désigné aux fonctions de président du conseil d'administration de Réseau ferré de France

  • Réunion du mercredi 5 décembre 2012

    commission du développement durable

    Création de la banque publique d'investissement - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 4 décembre 2012

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la mise en oeuvre du principe de participation du public défini à l'article 7 de la Charte de l'environnement

  • Réunion du mercredi 28 novembre 2012

    commission du développement durable

    Loi de finances pour 2013 - Programme « Recherche en matière de développement durable » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 27 novembre 2012

    commission du développement durable

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Politique des territoires » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 21 novembre 2012

    commission du développement durable

    Création de la Haute Autorité de l'expertise scientifique et de l'alerte en matière de santé et d'environnement - Examen des amendements

  • Réunion du mardi 16 octobre 2012

    commission du développement durable

    Assistance portuaire et cabotage maritime - Examen du rapport et du texte de la commission

    Transition vers un système énergétique sobre - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 10 octobre 2012

    commission du développement durable

    Audition de M. Guillaume Pepy, Président de la SNCF

  • Réunion du mercredi 10 octobre 2012

    Mission commune d'information sur les pesticides

    Examen du rapport

  • Réunion du mardi 9 octobre 2012

    commission du développement durable

    Création de la Haute Autorité scientifique et de l'alerte en matière de santé et d'environnement - Examen du rapport et du texte de la commission

    Simplification des normes applicables aux collectivités locales - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 9 octobre 2012

    commission des affaires économiques

    Transition vers un système énergétique sobre - Audition de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie