• Réunion du mercredi 16 septembre 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Questions diverses

    Société du Grand Paris - Audition de M. Philippe Yvin, candidat proposé aux fonctions de président du directoire

  • Réunion du mercredi 15 juillet 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Modernisation de notre système de santé - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 2 juillet 2015

    délégation aux droits des femmes

    Santé des femmes - Examen du rapport d'information et des propositions de recommandations de Mmes Annick Billon et Françoise Laborde sur le projet de loi de modernisation de notre système de santé

  • Réunion du mercredi 10 juin 2015

    commission du développement durable

    Transition énergétique pour la croissance verte - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 4 juin 2015

    délégation aux droits des femmes

    Projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi - Audition de Mme Brigitte Grésy, secrétaire générale du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

  • Réunion du jeudi 28 mai 2015

    délégation aux droits des femmes

    Accueil des jeunes enfants - Examen du rapport d'information et des recommandations de M. Cyril Pellevat

  • Réunion du mercredi 13 mai 2015

    commission du développement durable

    Bilan de l'application des lois suivies par la commission - Communication

  • Réunion du jeudi 16 avril 2015

    délégation aux droits des femmes

    Audition de Mme Réjane Sénac, chargée de recherche CNRS au Centre de recherches politiques de Sciences Po (CEVIPOF), HDR, et présidente de la commission parité du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes (HCE|fh) - Évaluation de la mise en oeuvre des lois dites de parité dans le cadre des élections de 2014 (municipales et communautaires, européennes, sénatoriales)

  • Réunion du mercredi 15 avril 2015

    commission du développement durable

    Santé environnementale - Communication

  • Réunion du mercredi 15 avril 2015

    commission des affaires sociales

    Santé environnementale - Communication

  • Réunion du jeudi 9 avril 2015

    délégation aux droits des femmes

    Femmes et laïcité - Audition de M. Philippe Portier, directeur d'études à l'École pratique des hautes études (Paris-Sorbonne), directeur du Groupe sociétés, religions, laïcités (GRSL)

  • Réunion du mercredi 1 avril 2015

    commission du développement durable

    Conférence Paris climat 2015 (COP21) - Audition de M. Nicolas Hulot, envoyé spécial du Président de la République française pour la protection de la planète

  • Réunion du mercredi 1 avril 2015

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Conférence Paris climat 2015 (COP 21) - Audition de M. Nicolas Hulot, envoyé spécial du Président de la République française pour la protection de la planète

  • Réunion du mercredi 25 mars 2015

    commission du développement durable

    Nouveaux défis de l'aménagement du territoire - Table ronde

  • Réunion du mercredi 25 mars 2015

    Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel

    Examen des amendements au texte de la commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel

  • Réunion du jeudi 19 mars 2015

    délégation aux droits des femmes

    Femmes et laïcité - Audition de Mme Catherine Kintzler, philosophe, professeure émérite de philosophie à l'Université Lille III

    Femmes et laïcité - Audition de Mme Florence Rochefort, historienne, présidente de l'Institut Émilie du Châtelet, co-directrice de Clio Histoire Femmes et sociétés

  • Réunion du jeudi 12 mars 2015

    délégation aux droits des femmes

    Santé des femmes - Audition de M. le Docteur Bernard Guillon, gynécologue-obstétricien, président fondateur de l'Association pour le développement de la santé des femmes (ADSF)

    Santé des femmes - Audition de M. le Professeur Bertrand Dautzenberg, pneumologue et tabacologue, chef du service de pneumologie de l'hôpital de la Pitié-Salpêtrière

  • Réunion du mercredi 11 mars 2015

    commission du développement durable

    Audition de M. Pierre-René Lemas, Directeur général du groupe Caisse des dépôts

  • Réunion du mardi 10 mars 2015

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte

  • Réunion du mercredi 4 mars 2015

    Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel

    Communication sur le texte et le rapport adoptés par la commission spéciale

  • Réunion du mercredi 11 février 2015

    commission du développement durable

    Transition énergétique pour la croissance verte - Suite de l'examen des amendements sur les articles délégués au fond sur le texte de la commission

  • Réunion du mardi 10 février 2015

    commission du développement durable

    Transition énergétique pour la croissance verte - Examen des amendements sur les articles délégués au fond sur le texte de la commission

  • Réunion du mercredi 4 février 2015

    commission du développement durable

    Transition énergétique pour la croissance verte - Examen des amendements complémentaires de M. Louis Nègre, rapporteur pour avis

  • Réunion du jeudi 22 janvier 2015

    délégation aux droits des femmes

    Santé - Audition de Mme Caroline Rebhi, responsable de la commission « éducation à la sexualité », et Mme Catherine Kapusta-Palmer, membre du Conseil national du sida, responsable du programme « femmes et VIH » du Mouvement français pour le Planning familial (MFPF)

    Santé - Audition de Mme le Pr. Karine Clément, directrice de l'Institut de cardio-métabolisme et nutrition (ICAN)

  • Réunion du mercredi 21 janvier 2015

    commission du développement durable

    Transition énergétique pour la croissance verte - Suite de l'examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 20 janvier 2015

    commission du développement durable

    Transition énergétique pour la croissance verte - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 15 janvier 2015

    délégation aux droits des femmes

    Santé - Audition de Mme le Pr. Agnès Buzyn, présidente de l'Institut national du cancer (INCA)

    Santé - Désignation de rapporteurs

    Santé - Table ronde « interruption volontaire de grossesse et contraception »

  • Réunion du mercredi 14 janvier 2015

    commission du développement durable

    Effets des motorisations diesel sur la santé et l'environnement - Table ronde

  • Réunion du jeudi 4 décembre 2014

    délégation aux droits des femmes

    Stéréotypes masculins et féminins dans les jeux et les jouets - Audition de MM. Jean Kimpe, délégué général de la Fédération des commerçants spécialistes des jouets et produits de l'enfant (FCJPE), et Franck Mathais, porte-parole

  • Réunion du mardi 2 décembre 2014

    commission du développement durable

    Directive Paquet « déchets » - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 27 novembre 2014

    commission du développement durable

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Politique des territoires » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 26 novembre 2014

    commission du développement durable

    Audition de M. Alain Lambert, président du Conseil national d'évaluation des normes (CNEN)

    Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  • Réunion du mercredi 26 novembre 2014

    commission des affaires économiques

    Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  • Réunion du jeudi 20 novembre 2014

    délégation aux droits des femmes

    Stéréotypes masculins et féminins dans les jeux et les jouets - Audition de M. Michel Moggio, directeur général de la Fédération française des industries Jouet - Puériculture (FJP)

    Stéréotypes masculins et féminins dans les jeux et les jouets - Audition de Mme Mona Zegaï, doctorante en sociologie au Centre de recherches sociologiques et politiques de Paris - Cultures et sociétés urbaines (CRESPPA-CSU) à l'Université Paris VIII Vincennes-Saint-Denis, et Mme Astrid Leray, fondatrice du cabinet Trezego

  • Réunion du mercredi 19 novembre 2014

    commission du développement durable

    Enjeux de la fiscalité écologique et de la conférence Paris Climat 2015 (COP21) - Audition de M. Christian de Perthuis, président du conseil scientifique de la Chaire Économie du Climat

    Loi de finances pour 2015 - Crédits « Recherche en matière de développement durable » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 18 novembre 2014

    commission du développement durable

    Loi de finances pour 2015 - Crédits « Transports routiers » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 13 novembre 2014

    délégation aux droits des femmes

    Audition de Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État chargée des Droits des femmes, auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Désignation de rapporteurs

  • Réunion du mercredi 5 novembre 2014

    délégation aux droits des femmes

    Constitution du Bureau de la délégation

  • Réunion du mercredi 5 novembre 2014

    commission du développement durable

    Prise en compte par le bonus-malus automobile des émissions de particules fines et d'oxydes d'azote et transparence pour le consommateur des émissions de polluants automobiles - Examen du rapport pour avis

    Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de M. Jean-Paul Delevoye, président du Conseil économique, social et environnemental, de M. Jean Jouzel et Mme Laurence Hézard, rapporteurs d'un avis du CESE

  • Réunion du mercredi 5 novembre 2014

    commission des affaires économiques

    Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de M. Jean-Paul Delevoye, président du Conseil économique, social et environnemental, de M. Jean Jouzel et Mme Laurence Hézard, rapporteurs d'un avis du CESE

  • Réunion du mardi 4 novembre 2014

    commission du développement durable

    Simplification de la vie des entreprises - Examen des amendements aux articles 8 et 11 bis du texte de la commission des lois

  • Réunion du mardi 28 octobre 2014

    commission du développement durable

    Simplification de la vie des entreprises - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 22 octobre 2014

    commission du développement durable

    Avis de l'Autorité relatif au secteur des autoroutes - Audition de M. Bruno Lasserre, Président de l'Autorité de la concurrence