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Interventions en commission de Roger KAROUTCHI


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

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Session 2013-2014

Réunion du mardi 22 juillet 2014 (commission des finances)

Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2013 - Examen du rapport en nouvelle lecture

Questions diverses - Communication sur la préparation de l'examen du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne (DDADUE) dans les domaines économiques et financiers

Réunion du mercredi 9 juillet 2014 (commission des finances)

Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 - Examen du rapport pour avis

Réunion du lundi 7 juillet 2014 (commission des finances)

Loi de finances rectificative pour 2014 - Examen des amendements

Réunion du jeudi 3 juillet 2014 (Commission spéciale sur la délimitation des régions)

Délimitation des régions, élections régionales et départementales et modification du calendrier électoral - Examen des amendements

Réunion du mardi 1 juillet 2014 (Commission spéciale sur la délimitation des régions)

Délimitation des régions, élections régionales et départementales et modification du calendrier électoral - Examen d'une motion référendaire

Réunion du jeudi 26 juin 2014 (Commission spéciale sur la délimitation des régions)

Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 25 juin 2014 (commission des finances)

Réforme ferroviaire - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 18 juin 2014 (commission des finances)

Financement de la sûreté nucléaire - Contrôle budgétaire - Communication

Réunion du mercredi 11 juin 2014 (commission des finances)

Nocivité du diesel pour la santé - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 4 juin 2014 (commission des finances)

Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2013 - Audition de M. Frédéric Cuvillier, secrétaire d'État chargé des transports, de la mer et de la pêche

Réunion du mardi 3 juin 2014 (commission des finances)

Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2013 - Audition de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé

Réunion du mercredi 28 mai 2014 (commission des finances)

Risque de déflation dans la zone euro - Audition conjointe de MM. Michel Aglietta, professeur émérite à l'université Paris X Nanterre, Anton Brender, directeur des études économiques de Candriam et professeur associé honoraire à l'université Paris-Dauphine, Renaud Lassus, chef du service des politiques macroéconomiques et des affaires européennes de la direction générale du Trésor, et Xavier Timbeau, directeur du département analyse et prévision de l'Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE)

Réunion du mercredi 14 mai 2014 (commission des finances)

Audition de M. Pierre-René Lemas, candidat proposé par le président de la République aux fonctions de directeur général de la Caisse des dépôts et consignations

Réunion du mercredi 7 mai 2014 (commission des finances)

Contrôle de la mise en application des lois - Communication

Réunion du mercredi 30 avril 2014 (commission des finances)

Suite à donner au référé de la Cour des comptes concernant le contrôle des comptes et la gestion de l'École nationale supérieure des beaux-arts (ENSBA) portant sur les exercices 2001 à 2011 - Audition de MM. Nicolas Bourriaud, directeur de l'ENSBA, Patrick Lefas, président de la troisième chambre de la Cour des comptes, et Michel Orier, directeur général de la création artistique

Réunion du jeudi 17 avril 2014 (commission des finances)

Comptes bancaires inactifs et contrats d'assurance vie en déshérence - Renforcement de la protection des épargnants, titulaires ou bénéficiaires de contrats d'assurance sur la vie et d'avoirs bancaires - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 26 février 2014 (commission des finances)

Mise en oeuvre de la nouvelle doctrine de l'État actionnaire - Audition de M. David Azéma, commissaire aux participations de l'État, directeur général de l'Agence des participations de l'État

Réunion du mercredi 19 février 2014 (commission des finances)

Bilan de la première année d'activité de Bpifrance - Audition de M. Nicolas Dufourcq, directeur général de la Banque publique d'investissement (BPI)

Réunion du mercredi 11 décembre 2013 (commission des finances)

Loi de finances rectificative pour 2013 - Examen du rapport

Réunion du vendredi 22 novembre 2013 (commission des finances)

Loi de finances pour 2014 - Examen des amendements sur la première partie

Réunion du mercredi 20 novembre 2013 (commission des finances)

Loi de finances pour 2014 - Mission « Gestion des finances publiques et des ressources humaines » (et articles 67 et 68) et mission « Provisions » et compte d'affectation spéciale « Gestion du patrimoine immobilier de l'Etat » - Examen du rapport

Loi de finances pour 2014 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport

Réunion du mercredi 13 novembre 2013 (commission des finances)

Loi de finances pour 2014 - Examen des articles de la première partie

Réunion du mardi 5 novembre 2013 (commission des finances)

Loi de finances pour 2014 - Examen du rapport de M. Yvon Collin et Mme Fabienne Keller, rapporteurs spéciaux, sur la mission « Aide publique au développement » et sur le compte de concours financiers « Prêts à des États étrangers »

Réunion du mercredi 30 octobre 2013 (commission des finances)

Loi de finances pour 2014 - Examen du rapport de M. Roger Karoutchi, rapporteur spécial, sur la mission « Immigration, asile et intégration » - Communication sur son contrôle budgétaire relatif à l'allocation temporaire d'attente (ATA)

Réunion du mardi 29 octobre 2013 (commission des finances)

Loi de finances pour 2014 - Examen du rapport de MM. Christian Bourquin et André Ferrand, rapporteurs spéciaux, sur la mission « Économie » et compte de concours financiers « Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés »

Loi de finances pour 2014 - Examen du rapport de Mme Michèle André, rapporteure spéciale, sur la mission « Administration générale et territoriale de l'État » (et article 61)

Réunion du mercredi 23 octobre 2013 (commission des finances)

Communication de MM. Philippe Marini et Marc Massion dans le cadre de la Conférence interparlementaire sur la gouvernance économique et financière de l'Union européenne, prévue à l'article 13 du TSCG

Loi de finances pour 2014 - Examen du rapport de M. Philippe Dominati, rapporteur spécial, sur la mission « Direction de l'action du Gouvernement » et sur le budget annexe « Publications officielles et information administrative »

Réunion du mardi 22 octobre 2013 (commission des finances)

Communication de M. Philippe Marini, président, sur un nouvel indicateur permettant de mesurer l'émigration fiscale des particuliers

Investissements dans la police et la gendarmerie - Contrôle budgétaire - Communication de M. Jean-Vincent Placé, rapporteur spécial Contrôle budgétaire

Loi de finances pour 2014 - Examen du rapport de MM. Yann Gaillard et Aymeri de Montesquiou, rapporteurs spéciaux, sur la mission « Culture »

Réunion du jeudi 17 octobre 2013 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Financement public des grandes infrastructures sportives - Communication de M. Jean-Marc Todeschini, rapporteur spécial, et M. Dominique Bailly, rapporteur au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Réunion du jeudi 17 octobre 2013 (commission des finances)

Financement public des grandes infrastructures sportives - Communication de M. Jean-Marc Todeschini, rapporteur spécial, et M. Dominique Bailly, rapporteur au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication