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Interventions en commission de Roger KAROUTCHI


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2022-2023  Session 2021-2022  Session 2020-2021  Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2021-2022

Réunion du mercredi 28 septembre 2022 (commission des finances)

Contrôle budgétaire - Dispositif d'indemnisation pour les victimes de la Dépakine - Communication

Réunion du lundi 26 septembre 2022 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2023- Audition de MM. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, et Gabriel Attal, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique chargé des comptes publics

Réunion du lundi 25 juillet 2022 (commission des finances)

Projet de loi relatif aux mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat - Examen du rapport pour avis

Réunion du vendredi 8 juillet 2022 (commission des finances)

Projet de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2021 et projet de loi de finances rectificative pour 2022 - Audition de MM. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, et Gabriel Attal, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique chargé des comptes publics

Réunion du mercredi 6 juillet 2022 (commission des finances)

Contrôle budgétaire - Obligations assimilables du Trésor (OAT) vertes - Communication

Réunion du mercredi 8 juin 2022 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Mission conjointe de contrôle sur le financement de l'audiovisuel public _ Présentation du rapport d'information

Réunion du mercredi 8 juin 2022 (commission des finances)

Contrôle budgétaire - Comparaison européenne des conditions de travail et de rémunération des enseignants - Communication

Contrôle budgétaire - Filiales et participations
du groupe France Télévisions - Communication

Mission conjointe de contrôle sur le financement de l'audiovisuel public - Présentation du rapport d'information

Réunion du mercredi 13 avril 2022 (délégation sénatoriale à la prospective)

Audition de MM. Jean-Christophe Combe, directeur général de la Croix-Rouge française, et François de Jouvenel, délégué général de Futuribles, sur le rapport « Anticiper 2030 - Crises, transformations et résilience »

Réunion du jeudi 31 mars 2022 (commission des finances)

Projet de décret d'avance - Communication et adoption de l'avis de la commission

Réunion du mercredi 30 mars 2022 (commission des finances)

Projet de décret d'avance _ Audition de M. Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics

Réunion du mercredi 9 mars 2022 (commission des finances)

Contrôle budgétaire _ École nationale d'administration pénitentiaire (ENAP) _ Communication

Contrôle budgétaire _ Situation financière et perspectives de la SNCF_ Communication

Réunion du jeudi 10 février 2022 (MCI Effets des mesures en matière de confinement)

Réunion du mercredi 26 janvier 2022 (commission des finances)

Contrôle budgétaire - Contributions de la France au financement des organisations internationales - Communication

Réunion du mercredi 12 janvier 2022 (commission des finances)

Programme de contrôle de la commission pour 2022 - Communication

Réunion du mardi 30 novembre 2021 (MCI Effets des mesures en matière de confinement)

Perspectives d'évolution de l'épidémie de covid-19 - Audition de Mme Dominique Costagliola, épidémiologiste, directrice de recherche Inserm à l'Institut Pierre Louis d'épidémiologie et de santé publique, de la professeure Karine Lacombe, infectiologue, professeure de maladies infectieuses à la faculté de médecine Sorbonne Université, cheffe de service hospitalier des maladies infectieuses à l'hôpital Saint-Antoine (AP-HP) et du professeur Yazdan Yazdanpanah, directeur de l'ANRS, professeur en maladies infectieuses à la faculté de médecine de l'Université de Paris, chef du service des maladies infectieuses et tropicales de l'hôpital Bichat (AP-HP), membre du Conseil scientifique

Réunion du mercredi 24 novembre 2021 (commission des finances)

Second projet de loi de finances rectificative pour 2021 (nouvelle lecture) - Examen du rapport

Réunion du jeudi 18 novembre 2021 (MCI Effets des mesures en matière de confinement)

Situation dans les outre-mer à la suite de la quatrième vague épidémique - Examen des recommandations

Réunion du mercredi 17 novembre 2021 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2022 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Compte d'affectation spéciale « Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale (FACÉ) » - Programmes « Paysages, eau et biodiversité », « Prévention des risques », « Énergie, climat et après-mines », « Service public de l'énergie » et « Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, du développement et de la mobilité durables » - Programmes « Infrastructures et services de transports », « Affaires maritimes » et « Charge de la dette de SNCF Réseau reprise par l'État » - Budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » - Programme « Expertise, information géographique et météorologie » - Examen des rapports spéciaux

Réunion du mardi 16 novembre 2021 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2022 - Mission "Médias, livre et industries culturelles" et compte de concours financiers "Avances à l'audiovisuel public" - Examen du rapport spécial

Second projet de loi de finances rectificatives pour 2021 - Examen du rapport

Réunion du mercredi 10 novembre 2021 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2022 - Mission « Action extérieure de l'État » - Examen du rapport spécial

Réunion du mardi 9 novembre 2021 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2022 - Mission « Enseignement scolaire » (et article 42 terdecies) - Examen du rapport spécial

Réunion du mardi 2 novembre 2021 (commission des finances)

Questions diverses

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022 - Examen du rapport pour avis

Projet de loi de finances pour 2022 - Mission « Santé » - Examen du rapport spécial

Projet de loi de finances pour 2022 - Mission « Sécurités » - Programmes « Gendarmerie nationale », « Police nationale » et « Sécurité et éducation routières » - et compte d'affectation spéciale « Contrôle de la circulation et du stationnement routiers » et Programme « Sécurité civile » - Examen des rapports spéciaux

Réunion du mercredi 27 octobre 2021 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2022 - Missions « Plan de relance » et « Plan d'urgence face à la crise sanitaire » - Examen du rapport spécial

Réunion du mardi 26 octobre 2021 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2022 - Mission « Conseil et contrôle de l'État » - Examen du rapport spécial

Réunion du mardi 19 octobre 2021 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2022 - Mission « Immigration, asile et intégration » - Examen du rapport spécial

Réunion du vendredi 8 octobre 2021 (MCI Effets des mesures en matière de confinement)

Situation sanitaire outre-mer - Audition de M. Sébastien Lecornu, ministre des outre-mer

Réunion du mercredi 6 octobre 2021 (commission des finances)

Contrôle budgétaire - Protection des épargnants - Communication