Allez au contenu, Allez à la navigation

Interventions en commission de Jean-Yves LECONTE


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2014-2015

Réunion du jeudi 12 mars 2015 (commission des affaires européennes)

Énergie - Environnement - Suivi des résolutions européennes du Sénat - Biocarburants : communication de M. Jean-Yves Leconte

Réunion du mercredi 11 mars 2015 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Audition, conjointe avec la commission des finances, de M. Valdis Dombrovskis, vice-président de la Commission européenne en charge de l'euro et du dialogue social, sur la recommandation de la Commission européenne au Conseil sur le déficit public de la France

Réunion du mercredi 11 mars 2015 (commission des finances)

Recommandation de la Commission européenne au Conseil sur le déficit public de la France - Audition de M. Valdis Dombrovskis, vice-président de la Commission européenne en charge de l'euro et du dialogue social

Réunion du mercredi 11 mars 2015 (commission des lois)

Mission d'information « droit des entreprises, enjeux d'attractivité internationale, enjeux de souveraineté » - Audition de M. Antoine Garapon, co-auteur de Deals de justice. Le marché américain de l'obéissance mondialisée et Mme Astrid Mignon Colombet, avocate associée au cabinet Soulez Larivière & associés

Mission d'information « droit des entreprises, enjeux d'attractivité internationale, enjeux de souveraineté » - Audition de Mme Claude Revel, déléguée interministérielle à l'intelligence économique, et Mme Caroline Leboucher, directrice générale adjointe de Business France

Réunion du mercredi 18 février 2015 (commission des lois)

Audition de M. Jacques Toubon, Défenseur des droits

Réunion du mardi 17 février 2015 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Audition, conjointe avec la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale, de M. Frans Timmermans, vice-président de la Commission européenne, chargé des relations institutionnelles, de l'État de droit et de la Charte des droits fondamentaux

Institutions européennes - Audition conjointe avec la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale, de M. Harlem Désir, secrétaire d'État aux affaires européennes, sur le Conseil européen extraordinaire des 12 et 13 février 2015

Réunion du mercredi 4 février 2015 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Programme de travail de la Commission européenne - Proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean Bizet et Simon Sutour

Justice et affaires intérieures - Espace Schengen - Communication de M. André Reichardt

Justice et affaires intérieures - Proposition de directive relative à la création d'un PNR européen - Proposition de résolution européenne de M. Simon Sutour

Réunion du mercredi 28 janvier 2015 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Audition de S.E. Mme Sanita Pavïuta-Deslandes, ambassadeur de Lettonie en France

Réunion du jeudi 15 janvier 2015 (commission des affaires européennes)

Élargissement - Réunion interparlementaire sur les Balkans occidentaux : communication de M. Michel Billout

Justice et affaires intérieures - Protection des mineurs isolés étrangers : communication de M. Michel Billout

Réunion du mercredi 14 janvier 2015 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Audition de MM. Jean Pisani-Ferry, commissaire général à la stratégie et à la prospective, et Henrik Enderlein, fondateur de l'Institut Jacques Delors à Berlin, sur leur rapport « Réformes, investissement et croissance : un agenda pour la France, l'Allemagne et l'Europe »

Réunion du mardi 13 janvier 2015 (commission des lois)

Audition de Mme Soraya Amrani Mekki, candidate proposée par le président de la République pour siéger au sein du Conseil supérieur de la magistrature

Réunion du mercredi 17 décembre 2014 (commission des affaires européennes)

Justice et affaires intérieures - Entretien avec une délégation de parlementaires britanniques sur la situation des migrants à Calais - Communication de M. Jean-Yves Leconte

Réunion du mercredi 10 décembre 2014 (commission des lois)

Faciliter l'expulsion des squatteurs de domicile - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 3 décembre 2014 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Procédure européenne d'examen des budgets nationaux - Communication de Mme Fabienne Keller et de M. François Marc

Réunion du mercredi 3 décembre 2014 (commission des lois)

Faciliter l'expulsion des squatteurs de domicile - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 27 novembre 2014 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Proposition de résolution européenne n° 73 sur l'expression des parlements nationaux lors du renouvellement de la Commission européenne - Examen du rapport de M. Robert Navarro

Politique commerciale - Proposition de résolution européenne relative au traité de libre-échange transatlantique (TTIP) - Examen du rapport de M. Michel Billout

Questions diverses

Réunion du mercredi 26 novembre 2014 (commission des lois)

Loi de finances pour 2015 - Mission « Immigration, asile et intégration », crédits « Immigration » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 25 novembre 2014 (commission des lois)

Loi de finances pour 2015 - Mission « Immigration, asile et intégration » - Crédits « Asile » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 19 novembre 2014 (commission des affaires européennes)

Justice et affaires intérieures - Surveillance des frontières et sauvetage des migrants en Méditerranée (Opération Triton) - Communication de M. André Reichardt

Réunion du mercredi 19 novembre 2014 (commission des lois)

Loi de finances pour 2015 - Missions « Administrations générale et territoriale de l'État », « Immigration, asile et intégration » et « Sécurités » - Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur

Réunion du mardi 18 novembre 2014 (commission des lois)

Rétablir à sept ans la durée du mandat du Président de la République et à le rendre non renouvelable - Examen des amendements

Réunion du jeudi 13 novembre 2014 (commission des affaires européennes)

Politique étrangère et de défense - La situation en Ukraine après les élections législatives : communication de M. Yves Pozzo di Borgo

Réunion du mercredi 12 novembre 2014 (commission des lois)

Loi de finances 2015 - Mission « Direction de l'action du Gouvernement », programme « Protection des droits et libertés » - Examen du rapport pour avis

Rétablir à sept ans la durée du mandat du Président de la République et à le rendre non renouvelable - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 22 octobre 2014 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Entrée de la Lituanie dans la zone euro - communication de M. Jean-Claude Requier

Élargissement - Accueil d'une délégation du Parlement albanais

Réunion du mardi 21 octobre 2014 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi de lutte contre le terrorisme

Réunion du mercredi 15 octobre 2014 (commission des lois)

Lutte contre le terrorisme - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du jeudi 9 octobre 2014 (commission des lois)

Lutte contre le terrorisme - Examen du rapport et du texte de la commission