Interventions en commission de Jean-Yves LECONTE
Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.
Session 2021-2022  Session 2020-2021  Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  
Session 2021-2022
Réunion du jeudi 9 juin 2022 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)
Incidents survenus au Stade de France le 28 mai 2022 - Audition de M. Didier Lallement, préfet de police
Réunion du jeudi 9 juin 2022 (commission des lois)
Incidents survenus au Stade de France le 28 mai 2022 - Audition de M. Didier Lallement, préfet de police
Réunion du mercredi 25 mai 2022 (commission des affaires européennes)
Institutions européennes - Réunion conjointe avec la commission des affaires européennes du Sénat de la République tchèque
Réunion du mardi 24 mai 2022 (commission des affaires européennes)
Déplacement d'une délégation de la commission des affaires européennes à la frontière ukrainienne du 10 au 13 mai 2022 - Communication
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
Institutions européennes - Bilan de l'activité de la commission des affaires européennes du 1er octobre 2020 au 30 septembre 2021 - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 10 mai 2022 (commission des lois)
La reconnaissance faciale et ses risques au regard de la protection des libertés individuelles - Examen du rapport d'information
Question migratoire - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 12 avril 2022 (commission des affaires européennes)
Justice et affaires intérieures - Instrumentalisation des migrants et code frontières Schengen (conformité des textes COM(2021) 890 final et COM(2021) 891 final au principe de subsidiarité) - Communication
Politique étrangère et de défense - Mission d'observation électorale de l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (AP-OSCE) en Hongrie du 1er au 4 avril 2022 - Communication
Réunion du mercredi 30 mars 2022 (commission des affaires européennes)
Agriculture et pêche - Pacte Vert et autonomie alimentaire de l'Union européenne au regard de la guerre en Ukraine - Examen de la proposition de résolution européenne
Réunion du mercredi 30 mars 2022 (commission des affaires économiques)
Pacte Vert et autonomie alimentaire de l'Union européenne au regard de la guerre en Ukraine - Examen de la proposition de résolution européenne
Réunion du mardi 29 mars 2022 (MI Judiciarisation)
Examen du rapport
Réunion du vendredi 18 mars 2022 (commission des affaires européennes)
Institutions européennes _ Débat préalable au Conseil européen des 24 et 25 mars 2022 _ Audition de M. Clément Beaune, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
Réunion du mercredi 9 mars 2022 (commission des affaires européennes)
Politique étrangère et de défense - Relations entre l'Union européenne et la Turquie - Communication
Politique étrangère et de défense - Sommet Union européenne - Union africaine des 17 et 18 février 2022 - Communication
Réunion du mardi 8 mars 2022 (commission des affaires européennes)
Politique étrangère et de défense - Guerre en Ukraine et accueil des réfugiés - Audition de M. Julien Boucher, directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Politique étrangère et de défense - Guerre en Ukraine et accueil des réfugiés - Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur
Réunion du mardi 8 mars 2022 (commission des lois)
Guerre en Ukraine et accueil des réfugiés - Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur
Guerre en Ukraine et accueil des réfugiés - Audition de M. Julien Boucher, directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Réunion du mardi 1 mars 2022 (commission des affaires européennes)
Politique étrangère et de défense - Décision de la Russie de faire la guerre à l'Ukraine : communication
Réunion du jeudi 24 février 2022 (commission des affaires européennes)
Environnement et développement durable - Paquet « Ajustement à l'objectif 55 » - Examen d'un projet de proposition de résolution européenne
Réunion du jeudi 24 février 2022 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)
Paquet « Ajustement à l'objectif 55 » _ Examen d'un projet de proposition de résolution européenne
Réunion du jeudi 24 février 2022 (commission des affaires économiques)
Paquet « Ajustement à l'objectif 55 » - Examen d'un projet de proposition de résolution européenne
Réunion du mercredi 23 février 2022 (commission des lois)
Audition de M. François Séners, candidat proposé par le Président du Sénat pour siéger au Conseil constitutionnel
Audition de M. Julien Boucher, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Audition de Mme Jacqueline Gourault, candidate proposée par le Président de la République aux fonctions de membre du Conseil constitutionnel
Réunion du mardi 22 février 2022 (commission des affaires européennes)
Justice et affaires intérieures - Audition de M. Jean-Claude Bonichot, conseiller d'État, juge français à la Cour de justice de l'Union européenne
Réunion du mardi 22 février 2022 (MI Judiciarisation)
Audition de M. Jean-Claude Bonichot, conseiller d'État, juge français à la Cour de justice de l'Union européenne
Réunion du jeudi 17 février 2022 (commission des affaires européennes)
Institutions européennes -- Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la transparence et au ciblage de la publicité à caractère politique, COM(2021) 731 final, et proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif au statut et au financement des partis politiques européens et des fondations politiques européennes, COM(2021) 734 final (refonte) - Avis politique et proposition de résolution européenne
Réunion du mercredi 16 février 2022 (commission des lois)
Audition de M. Stéphane Bouillon, secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale, Mme Béatrice Bourgeois-Machureau, présidente du comité éthique et scientifique, et M. Gabriel Ferriol, chef du service de vigilance et de protection contre les ingérences numériques étrangères (Viginum)
Réunion du jeudi 10 février 2022 (commission des affaires européennes)
Questions sociales, travail, santé - Salaires minimaux : communication de Mmes Pascale Gruny et Laurence Harribey
Marché intérieur, économie, finances, fiscalité - Proposition de directive du Conseil COM(2021) 817 final relative aux ventes hors taxes du côté français du tunnel sous la Manche : avis politique de MM. Jean-François Rapin et Patrice Joly
Réunion du mardi 8 février 2022 (MI Judiciarisation)
Audition de M. André Potocki, conseiller honoraire à la Cour de cassation, ancien juge à la Cour européenne des droits de l'homme, président de la commission de réflexion sur la « Cour de cassation 2030 »
Réunion du jeudi 3 février 2022 (commission des affaires européennes)
Institutions européennes - Déplacement d'une délégation de la commission des affaires européennes en Italie du 8 au 9 novembre 2021 - Communication
Institutions européennes - Programme de travail de la Commission européenne pour 2022 - Proposition de résolution européenne et avis politique
Réunion du mardi 1 février 2022 (commission mixte paritaire)
Commissions mixtes paritaires sur la proposition de loi organique visant à renforcer le rôle du Défenseur des droits en matière de signalement d'alerte et sur la proposition de loi visant à améliorer la protection des lanceurs d'alerte
Réunion du mercredi 26 janvier 2022 (commission des affaires européennes)
Environnement et développement durable - Paquet « Ajustement à l'objectif 55 » - Communication
Réunion du mercredi 26 janvier 2022 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)
Paquet « Ajustement à l'objectif 55 » - Communication
Réunion du mardi 25 janvier 2022 (commission des affaires européennes)
Audition de M. Franck Riester, ministre délégué auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur et de l'attractivité
Environnement et développement durable - Énergie, climat, transports - Paquet « Ajustement à l'objectif 55 » - Communication
Réunion du mardi 25 janvier 2022 (commission des affaires économiques)
Audition de M. Franck Riester, ministre délégué auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur et de l'attractivité
Énergie, climat, transports - Paquet « Ajustement à l'objectif 55 » - Communication
Réunion du mardi 25 janvier 2022 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)
Audition de M. Franck Riester, ministre délégué auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur et de l'attractivité
Réunion du mardi 25 janvier 2022 (MI Judiciarisation)
Audition de Mme Angelika Nussberger, professeure de droit constitutionnel à l'Université de Cologne, ancienne juge à la Cour européenne des droits de l'homme, et M. Mattias Wendel, professeur de droit public à l'Université de Leipzig
Réunion du jeudi 20 janvier 2022 (commission des affaires européennes)
Énergie, climat, transports - Paquet « ajustement à l'objectif 55 » - Communication
Réunion du jeudi 13 janvier 2022 (commission mixte paritaire)
Commission mixte paritaire sur le projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire
Réunion du mercredi 12 janvier 2022 (commission des lois)
Audition de M. Didier Leschi, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de directeur général de l'Office français de l'immigration et de l'intégration
Réunion du mardi 11 janvier 2022 (commission des lois)
Projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du lundi 10 janvier 2022 (commission des lois)
Projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique - Audition de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
Projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique - Examen du rapport et du texte de la commission
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8