Interventions en commission de Jacques LEGENDRE - Session 2012-2013

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du jeudi 12 septembre 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Indépendance de l'audiovisuel public - Audition de Mme Marie-Françoise Marais, présidente de la Haute autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur internet

  • Réunion du mardi 10 septembre 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Indépendance de l'audiovisuel public - Audition de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)

    Indépendance de l'audiovisuel public - Audition de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication

  • Réunion du mercredi 3 juillet 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Enseignement supérieur et recherche - Examen des amendements au texte de la commission mixte paritaire

    Groupe de travail sur le régime de l'intermittence dans le secteur culturel - Communication

    Groupe de travail sur l'éthique du sport - Communication

  • Réunion du mercredi 26 juin 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Politique culturelle à l'ère du numérique - Audition de MM. Pierre Lescure, président de la mission « Acte II de l'exception culturelle » et Jean-Baptiste Gourdin, coordinateur de la mission

  • Réunion du mercredi 26 juin 2013

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche

  • Réunion du vendredi 21 juin 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Enseignement supérieur et recherche - Examen de deux amendements en vue d'une seconde délibération

  • Réunion du jeudi 20 juin 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Enseignement supérieur et recherche - Examen d'amendements

  • Réunion du mardi 18 juin 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Communication diverse

    Enseignement supérieur et recherche - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 12 juin 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Enseignement supérieur et recherche - Examen du rapport et du texte de la commission

    Enseignement supérieur et recherche - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 5 juin 2013

    Mission d'information sur l'action extérieure de la France

    Audition de Mme Laurence Tubiana, directrice de l'Institut du développement durable et des relations internationales (IDDRI)

  • Réunion du mercredi 5 juin 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Enseignement supérieur et recherche - Audition de Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

  • Réunion du mercredi 5 juin 2013

    commission des affaires économiques

    Enseignement supérieur et la recherche - Audition de Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

  • Réunion du mardi 14 mai 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Refondation de l'école de la République - Examen du rapport et du texte de la commission

    Refondation de l'école de la République - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 24 avril 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Bilan consolidé des sources de financement des universités - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 24 avril 2013

    commission des finances

    Bilan consolidé des sources de financement des universités - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 17 avril 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Contrôle de la mise en application des lois - Communication

    Respect de l'exception culturelle dans le cadre de la négociation d'un accord de libre-échange avec les États-Unis - Échange de vues

  • Réunion du mercredi 27 mars 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Refondation de l'école de la République - Audition de M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale

    Refondation de l'école de la République - Audition de M. Xavier Nau, rapporteur pour avis du Conseil économique, social et environnemental

  • Réunion du mercredi 20 mars 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Distribution de la presse - Audition de Mme Anne-Marie Couderc, présidente de Presstalis

  • Réunion du mercredi 20 février 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Distribution de la presse - Audition de M. Gérard Proust, président de l'Union nationale des diffuseurs de presse (UNDP)

    Distribution de la presse - Audition de MM. Marc Norguez, secrétaire général, et Laurent Joseph, délégué syndical de Presstalis au Syndicat général du livre et de la communication écrite (SGLCE-CGT)

  • Réunion du mercredi 6 février 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Autonomie des établissements scolaires et du bien-être des élèves - Audition de M. Vincent Chriqui, directeur général du Centre d'analyse stratégique (CAS)

  • Réunion du jeudi 24 janvier 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Fiscalité numérique neutre et équitable - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 16 janvier 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Restitution des oeuvres spoliées - Communication

  • Réunion du mercredi 12 décembre 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances rectificative pour 2012 - Information de la commission

  • Réunion du mercredi 28 novembre 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen des rapports pour avis

  • Réunion du mercredi 21 novembre 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Culture » - Examen des rapports pour avis

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Médias, livre et industries culturelles », programmes « livre et des industries culturelles » et « audiovisuel extérieur » - Examen des rapports pour avis

  • Réunion du jeudi 15 novembre 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Exécution du contrat d'objectifs et de moyens pour la période 2012-2016 - Audition de Mme Véronique Cayla, présidente d'Arte

  • Réunion du mercredi 14 novembre 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Écoles de production - Examen du rapport

    Loi de finances pour 2013 - Audition de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Éducation » - Examen des rapports pour avis

  • Réunion du mercredi 7 novembre 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Action extérieure de l'État » - Examen du rapport pour avis

    Violence scolaire - Audition de M. Éric Debarbieux, directeur de l'Observatoire international de la violence à l'école, professeur à l'université Bordeaux II-Victor Segalen

  • Réunion du mercredi 24 octobre 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Absentéisme scolaire - Examen des amendements au texte de la commission

    Exécution du contrat d'objectifs et de moyens pour la période 2011-2015 - Audition de M. Rémy Pflimlin, président-directeur général de France Télévisions

  • Réunion du mercredi 17 octobre 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Absentéisme scolaire - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 3 octobre 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audiovisuel extérieur de la France - Audition de Mme Marie-Christine Saragosse, candidate pressentie pour la présidence