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Interventions en commission de Jean-Pierre LELEUX
Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.
Session
2019-2020 Session
2018-2019 Session
2017-2018 Session
2016-2017 Session
2015-2016 Session
2014-2015 Session
2013-2014 Session
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2011-2012 Session
2010-2011 Session
2009-2010 Session
2008-2009
Session 2013-2014
Réunion du mardi 8 juillet 2014 (commission de la culture, de l'éducation
et de la communication)
Rapport relatif à l'avenir régional de France 3 - Audition de Mme
Anne Brucy
Réunion du mercredi 2 juillet 2014 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Lutte contre le piratage commercial des oeuvres culturelles sur
Internet - Audition de Mmes Marie-Françoise Marais, présidente de la Haute
Autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur Internet
(Hadopi) et Mireille Imbert-Quaretta, présidente de la commission de protection
des droits de la Hadopi
Réunion du mercredi 18 juin 2014 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Encadrement des conditions de la vente à distance des livres -
Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 4 juin 2014 (commission de la culture, de l'éducation
et de la communication)
Écoles supérieures du professorat et de l'éducation (ÉSPÉ) -
Présentation du rapport d'information et demande d'autorisation de
publication
Réunion du mercredi 7 mai 2014 (commission de la culture, de l'éducation
et de la communication)
Audition de M. Yves Dauge, ancien président de la commission
nationale des espaces protégés
Réunion du mardi 29 avril 2014 (commission de la culture, de l'éducation
et de la communication)
Rapport public pour l'année 2013 - Audition de M. Olivier
Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
Réunion du mercredi 16 avril 2014 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Audition de M. Hervé Lemoine, directeur chargé des archives de
France au ministère de la culture et de la communication
Audition de M. Vincent Berjot, directeur général des patrimoines au
ministère de la culture et de la communication
Réunion du mercredi 16 avril 2014 (Office parlementaire d'évaluation des
choix scientifiques et technologiques)
Présentation de l'étude de faisabilité de Mme Anne-Yvonne Le Dain,
vice-présidente, députée, et M. Bruno Sido, président, sénateur, concernant le
risque numérique
Réunion du mercredi 19 février 2014 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Régimes de protection du patrimoine - Table ronde
Réunion du mardi 18 février 2014 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Audition de M. Alain Fuchs, candidat désigné aux fonctions de
président du Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Réunion du mercredi 15 janvier 2014 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Liberté de choix des maires quant à l'organisation des rythmes
scolaires dans l'enseignement du premier degré - Examen du rapport et du texte
de la commission
Réunion du mercredi 8 janvier 2014 (Office parlementaire d'évaluation des
choix scientifiques et technologiques)
Examen du rapport sur « La diffusion de la culture scientifique,
technique et industrielle » présenté par Mme Maud Olivier et M. Jean-Pierre
Leleux
Réunion du mardi 3 décembre 2013 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Audition de M. Vincent Monadé, président
du Centre national du livre (CNL)
Réunion du mercredi 20 novembre 2013 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Loi de finances pour 2014 - Mission « Culture » - Examen des
rapports pour avis
Réunion du mardi 29 octobre 2013 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Loi de finances pour 2014 - Audition de Mme Geneviève Fioraso,
ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du mardi 15 octobre 2013 (commission mixte paritaire)
Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à
l'indépendance de l'audiovisuel public
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