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Interventions en commission de Gérard LONGUET


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2015-2016

Réunion du mercredi 4 mai 2016 (commission des finances)

Réformer le système de répression des abus de marché - Répression des infractions financières - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 10 février 2016 (commission des finances)

Enjeux économiques et financiers de la construction du Grand Paris Express - Audition conjointe de MM. Jean-Yves Le Bouillonnec, président du conseil de surveillance, et Philippe Yvin, président du directoire, de la Société du Grand Paris

Réunion du mercredi 3 février 2016 (commission des finances)

Audition de M. Martin Vial, commissaire aux participations de l'État et directeur général de l'Agence des participations de l'État

Réunion du mercredi 13 janvier 2016 (commission des finances)

Enjeux du temps de travail pour la compétitivité, l'emploi et les finances publiques - Communication

Réunion du mercredi 16 décembre 2015 (commission des finances)

Approbation du quatrième avenant à la convention entre la France et le Grand-Duché de Luxembourg tendant à éviter les doubles impositions et à établir des règles d'assistance administrative réciproque en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune - Examen du rapport

Conférence interparlementaire sur la stabilité, la coordination économique et la gouvernance au sein de l'Union européenne - Communication de Mme Michèle André et M. François Marc

Réunion du mercredi 9 décembre 2015 (commission des finances)

Loi de finances rectificative pour 2015 - Examen du rapport

Réunion du mercredi 2 décembre 2015 (commission des finances)

Loi de finances pour 2016 - Missions « Action extérieure de l'État », « Politique des territoires », « Travail et emploi », « Enseignement scolaire », « Sport, jeunesse et vie associative », « Gestion des finances publiques et des ressources humaines », « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation », « Direction de l'action du Gouvernement » et compte de concours financiers « Avances à l'audiovisuel public » - Examen des amendements

Réunion du vendredi 20 novembre 2015 (commission des finances)

Loi de finances pour 2016 - Examen des amendements sur la première partie

Réunion du mercredi 18 novembre 2015 (commission des finances)

Loi de finances pour 2016 - « Égalité des territoires et logement » (et articles 54 à 56 bis) - Examen du rapport spécial

Loi de finances pour 2016 - Mission « Justice » - Examen du rapport spécial

Loi de finances pour 2016 - Projet de loi de finances pour 2016 - Mission « Sécurités » - Programmes « Sécurité civile », « Gendarmerie nationale » et « Police nationale » - Mission « Sécurités » et compte d'affectation spéciale « Contrôle de la circulation et du stationnement routiers » - Programme « Sécurité et éducation routières » - Examen des rapports spéciaux

Réunion du mercredi 28 octobre 2015 (commission des finances)

Loi de finances pour 2016 - Mission « Enseignement scolaire » - Examen du rapport spécial

Réunion du mardi 27 octobre 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2016 - Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Réunion du mercredi 21 octobre 2015 (commission des finances)

Loi de finances pour 2016 - Mission « Aide publique au développement » (et article 48) et compte de concours financiers « Prêts à des États étrangers » - Examen du rapport spécial

Loi de finances pour 2016 - Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » (et articles 49 à 51) - Examen du rapport spécial