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Interventions en commission de Gérard LONGUET


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2013-2014

Réunion du jeudi 3 juillet 2014 (Commission spéciale sur la délimitation des régions)

Délimitation des régions, élections régionales et départementales et modification du calendrier électoral - Examen des amendements

Réunion du mardi 1 juillet 2014 (Commission spéciale sur la délimitation des régions)

Délimitation des régions, élections régionales et départementales et modification du calendrier électoral - Examen d'une motion référendaire

Réunion du mardi 24 juin 2014 (Commission spéciale sur la délimitation des régions)

Audition de M. Claudy Lebreton, président, Mme Marie-Françoise Perol-Dumont, vice-présidente, et M. René-Paul Savary, président de la commission « Économie » - Assemblée des départements de France (ADF)

Réunion du mercredi 11 juin 2014 (commission des affaires sociales)

Procédure applicable devant le conseil de prud'hommes dans le cadre d'une prise d'acte de rupture du contrat de travail par le salarié - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 10 juin 2014 (commission des lois)

Lutte contre le terrorisme - Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur

Réunion du mercredi 4 juin 2014 (commission des affaires sociales)

Aide à domicile - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 28 mai 2014 (MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales)

Audition de MM. Jean-Luc Tavernier et Eric Dubois (Insee)

Réunion du mercredi 7 mai 2014 (MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales)

Audition de M. Michel Houdebine, chef du service des politiques publiques à la direction générale du Trésor

Réunion du lundi 28 avril 2014 (commission des affaires sociales)

Mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 19 mars 2014 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Débat préalable au Conseil européen des 20 et 21 mars 2014

Réunion du jeudi 20 février 2014 (commission des affaires sociales)

Formation professionnelle, emploi et démocratie sociale - Suite de l'examen des amendements

Réunion du mercredi 5 février 2014 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à reconquérir l'économie réelle

Réunion du mercredi 29 janvier 2014 (commission des affaires sociales)

Reconquérir l'économie réelle - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 23 janvier 2014 (commission des affaires sociales)

Formation professionnelle, emploi et démocratie sociale - Table ronde des représentants des employeurs (Medef, UPA)

Réunion du mercredi 6 novembre 2013 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Examen des rapports

Réunion du mercredi 23 octobre 2013 (commission des affaires sociales)

Avenir et justice du système de retraites - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 2 octobre 2013 (commission des affaires sociales)

Accès au logement et urbanisme rénové - Examen du rapport pour avis