Interventions en commission de Hervé MAUREY - Session 2015-2016

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du jeudi 29 septembre 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de Mme Hakima El Haité, ministre déléguée chargée de l'environnement et championne pour le climat du Maroc

  • Réunion du mercredi 20 juillet 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Article 13 de la Constitution - Audition de M. Bernard Roman, candidat proposé aux fonctions de Président de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières (ARAFER)

    Bilan de l'application de la loi sur l'eau et les milieux aquatiques - Examen du rapport d'information

    Vote sur la proposition de nomination du président de l'ARAFER

  • Réunion du mardi 19 juillet 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Jean Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

  • Réunion du mercredi 13 juillet 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Communication sur le déplacement de la commission au Svalbard

    Déplacement de la commission en Corse - Gestion des déchets - Communication

    Questions diverses

  • Réunion du lundi 11 juillet 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Examen des amendements de séance

  • Réunion du mercredi 6 juillet 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Examen, en nouvelle lecture, du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 29 juin 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Alerte et prévention des risques en France - Audition conjointe de MM. Ludovic Blay, Patrick Chassagneux, Philippe Le Moing-Surzur, Stéphane Pénet et Hervé Vanlaer

  • Réunion du mercredi 22 juin 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de Mme Élisabeth Borne, Présidente-Directrice générale de la RATP

  • Réunion du mercredi 8 juin 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Émissions des véhicules à moteur diesel - Communication

  • Réunion du mardi 24 mai 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Article 13 de la Constitution - Audition de M. Patrick Jeantet, candidat proposé aux fonctions de Président délégué du directoire de la SNCF

    Vote sur la proposition de nomination du Président délégué du directoire de la SNCF

  • Réunion du mardi 24 mai 2016

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages

  • Réunion du mardi 17 mai 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Modalités de création d'une installation de stockage réversible en couche géologique profonde des déchets radioactifs de haute et moyenne activité à vie longue - Examen des amendements de séance au texte de la commission

    Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Désignation des candidats appelés à siéger au sein de la commission mixte paritaire

    Renforcement de la sécurité de l'usage des drones civils - Examen des amendements de séance au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 11 mai 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Questions diverses

    Ratification de l'Accord de Paris - Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis

    Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

    Renforcement de la sécurité de l'usage des drones civils - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 10 mai 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 4 mai 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 3 mai 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 27 avril 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Bilan annuel de l'application des lois - Communication

    Questions diverses

    République numérique - Examen des amendements sur les articles délégués au fond sur le texte de la commission

  • Réunion du mercredi 6 avril 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Désignation de rapporteurs

    Exemption du cristal de la directive « limitation de l'utilisation de substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques » - Examen de la proposition de résolution européenne

  • Réunion du mercredi 6 avril 2016

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur la proposition de loi pour l'économie bleue

  • Réunion du mardi 5 avril 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    République numérique - Examen du rapport pour avis et des amendements sur les articles délégués au fond

  • Réunion du mercredi 30 mars 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Guillaume Pepy, Président-directeur général de SNCF Mobilités, et de M. Jacques Rapoport, Président-directeur général de SNCF Réseau

    Économie bleue - Désignation des candidats appelés à faire partie de la commission mixte paritaire

  • Réunion du mercredi 23 mars 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Sébastien Soriano, président de l'Arcep

    Dépouillement d'un scrutin

    Économie bleue - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

    Questions diverses

  • Réunion du mercredi 16 mars 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Article 13 de la Constitution - Audition de M. Jean-Christophe Niel, candidat proposé aux fonctions de Directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire

  • Réunion du jeudi 10 mars 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Pierre Cardo, président de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières (ARAFER)

  • Réunion du mercredi 9 mars 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Économie bleue - Examen des amendements au texte de la commission

    Questions diverses

  • Réunion du mercredi 2 mars 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Economie bleue - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 17 février 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Démographie médicale - Table ronde

    République numérique - Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis

  • Réunion du mercredi 10 février 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Accord de Paris sur le climat et ses suites - Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international

    Nomination d'un rapporteur, délégation au fond et annonces diverses

  • Réunion du mercredi 27 janvier 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Prévention des risques en matière phytosanitaire - Table ronde

  • Réunion du jeudi 21 janvier 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages et nomination à la présidence du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité - Suite de l'examen des amendements aux textes de la commission

  • Réunion du mercredi 20 janvier 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Accueil d'un nouveau commissaire

    Prévention et lutte contre les incivilités, contre les atteintes à la sécurité publique et contre les actes terroristes dans les transports collectifs de voyageurs - Examen du rapport pour avis

    Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages et nomination à la présidence du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité - Suite de l'examen des amendements aux textes de la commission

  • Réunion du mardi 19 janvier 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages et nomination à la présidence du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité - Examen des amendements aux textes de la commission

  • Réunion du mercredi 13 janvier 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Lutte contre le gaspillage alimentaire - Examen des amendements au texte de la commission

    Mission conjointe relative à la sécurité dans les gares - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 13 janvier 2016

    commission des lois

    Mission conjointe relative à la sécurité dans les gares - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 16 décembre 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Communication

    Lutte contre le gaspillage alimentaire - Examen du rapport et du texte de la commission

    Saisine pour avis et nomination d'un rapporteur

  • Réunion du mercredi 2 décembre 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Désignation d'un rapporteur

    Maintenir et développer sur l'ensemble du territoire national une offre de transport ferroviaire régional de qualité - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 1 décembre 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique

  • Réunion du mercredi 25 novembre 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Groupe de travail sur l'aménagement numérique du territoire - Examen du rapport

    Loi de finances pour 2016 - Crédits « Politique des territoires » - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2016 - Crédits « Prévention des risques - Météorologie » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 19 novembre 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Déplacement dans le sud-est de la France, à la suite des inondations - Communication

    Déplacement en Chine - Communication

  • Réunion du mercredi 18 novembre 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Loi de finances pour 2016 - Crédits « Transports aériens » - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2016 - Crédits « Transports maritimes » - Examen du rapport pour avis

    Votes reportés sur les rapports pour avis « Transports ferroviaires, collectifs et fluviaux » - « Transports routiers » et « Biodiversité - Transition énergétique »

  • Réunion du mardi 17 novembre 2015

    commission des affaires européennes

    Environnement-Énergie - Audition de M. Miguel Arias Cañete, commissaire européen chargé de l'action pour le climat et l'énergie

  • Réunion du mardi 17 novembre 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Miguel Arias Canete, commissaire européen « Action climat et énergie »

  • Réunion du mardi 17 novembre 2015

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Miguel Arias Canete, commissaire européen « Action climat et énergie »

  • Réunion du jeudi 12 novembre 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Alain Vidalies, secrétaire d'État chargé des transports, de la mer et de la pêche, auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Loi de finances pour 2016 - Crédits Biodiversité - Transition énergétique - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 10 novembre 2015

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur la proposition de loi tendant à consolider et clarifier l'organisation de la manutention dans les ports maritimes

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la prévention des risques

  • Réunion du jeudi 5 novembre 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Alexandre de Juniac, Président-directeur général du groupe Air France-KLM

  • Réunion du mercredi 4 novembre 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la prévention des risques - Désignation des candidats à la commission mixte paritaire

    Loi de finances pour 2016 - Crédits « Recherche en matière de développement durable » - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2016 - Crédits « Transports ferroviaires et fluviaux » - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2016 - Crédits « Transports routiers » - Examen du rapport pour avis

    Questions diverses

  • Réunion du mardi 3 novembre 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Philippe Wahl, Président-directeur général du groupe La Poste

    Groupe de travail sur la situation des outre-mer confrontés au changement climatique - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mardi 3 novembre 2015

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Groupe de travail sur la situation des outre-mer confrontés au changement climatique - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 21 octobre 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Consolider et clarifier l'organisation de la manutention dans les ports maritimes - Désignation des candidats appelés à faire partie de la commission mixte paritaire

    Groupe de travail sur l'aménagement numérique du territoire - Audition de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État chargée du numérique

    Instaurer des contrats territoriaux de développement rural - Examen des amendements au texte de la commission

    Organisme extra-parlementaire - Désignation

  • Réunion du mercredi 14 octobre 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Communication

    Consolider et clarifier l'organisation de la manutention dans les ports maritimes - Examen des amendements au texte de la commission

    Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la prévention des risques - Examen du rapport et du texte de la commission

    Instaurer des contrats territoriaux de développement rural - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 13 octobre 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Mesures des émissions des véhicules à moteur diesel - Table ronde

  • Réunion du mercredi 7 octobre 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Philippe Van de Maele, candidat proposé aux fonctions de Président-directeur général de l'établissement public de Paris-Saclay

    Communications diverses

    Consolider et clarifier l'organisation de la manutention dans les ports maritimes - Examen du rapport et du texte de la commission