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Interventions en commission de Colette MÉLOT
Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.
Session
2020-2021 Session
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2011-2012 Session
2010-2011 Session
2009-2010 Session
2008-2009
Session 2012-2013
Réunion du mardi 9 juillet 2013 (commission des affaires européennes)
Transports - Contrôle technique des véhicules : point d'actualité
de M. Jean-François Humbert
Travail - L'Union européenne et l'emploi des jeunes -Rapport d'information
et avis politique de M. Dominique Bailly
Réunion du jeudi 4 juillet 2013 (commission des affaires européennes)
Audition de M. Thierry Repentin, ministre délégué chargé des
affaires européennes
Élargissement - Ouverture éventuelle de négociations d'adhésion avec la
Serbie - Communication et proposition de résolution européenne de M. Simon
Sutour
Réunion du jeudi 6 juin 2013 (commission des affaires européennes)
Les relations franco-allemandes : communication de M. Jean
Bizet
Réunion du mercredi 5 juin 2013 (commission de la culture, de l'éducation
et de la communication)
Enseignement supérieur et recherche - Audition de MM. Jean-Loup
Salzmann, président, Khaled Bouabdallah et Gérard Blanchard, vice-présidents de
la Conférence des présidents d'université (CPU)
Enseignement supérieur et recherche - Audition de Mme Geneviève Fioraso,
ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du mercredi 5 juin 2013 (commission des affaires économiques)
Enseignement supérieur et la recherche - Audition de Mme Geneviève
Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du jeudi 30 mai 2013 (commission de la culture, de l'éducation et
de la communication)
Droits audiovisuels - Présentation du rapport
d'information
Réunion du mercredi 15 mai 2013 (commission des affaires européennes)
Institutions européennes - Audition de M. Jean-Marie Cavada,
député européen, président du Mouvement européen - France
Réunion du mardi 14 mai 2013 (commission de la culture, de l'éducation et
de la communication)
Refondation de l'école de la République - Examen du rapport et du
texte de la commission
Réunion du jeudi 18 avril 2013 (commission des affaires européennes)
Questions sociales et santé - Examen de la proposition de
résolution de M. Jean Bizet sur la directive européenne sur les produits du
tabac
Réunion du mercredi 17 avril 2013 (commission des affaires
européennes)
Agriculture et pêche - Rapport de M. Gérard César sur la
proposition de résolution relative à la fiscalité sur le rhum produit en
outre-mer
Réunion du jeudi 28 mars 2013 (commission des affaires européennes)
Agriculture et pêche - Examen de la proposition de résolution
européenne n° 413 tendant à créer un droit européen pour le consommateur à la
maîtrise et à la parfaite connaissance de son alimentation - Rapport de Mme
Catherine Morin-Desailly
Réunion du mercredi 27 mars 2013 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Refondation de l'école de la République - Audition de M. Xavier
Nau, rapporteur pour avis du Conseil économique, social et
environnemental
Réunion du mercredi 20 mars 2013 (commission des affaires
européennes)
Culture - Gouvernance européenne du numérique : rapport de Mme
Catherine Morin-Desailly
Environnement - Incidence environnementale de certains projets publics et
privés - Proposition de résolution européenne de Mme Colette Mélot
Réunion du jeudi 14 mars 2013 (commission de la culture, de l'éducation
et de la communication)
Économie numérique de la presse et du livre - Audition de Mme
Fleur Pellerin, ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif,
chargée des PME, de l'innovation et de l'économie numérique
Réunion du mercredi 27 février 2013 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Groupe de travail sur le pré-recrutement dans l'éducation
nationale - Communication
Réunion du jeudi 21 février 2013 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Distribution de la presse - Audition de M. Denis Bouchez,
directeur du Syndicat de la presse quotidienne nationale (SPQN)
Réunion du jeudi 14 février 2013 (commission des affaires
européennes)
Institutions européennes - Audition de M. Serge Guillon,
secrétaire général des affaires européennes
Réunion du jeudi 7 février 2013 (commission des affaires européennes)
Institutions européennes - Audition de M. Paul Kavanagh,
ambassadeur d'Irlande en France
Réunion du jeudi 31 janvier 2013 (commission des affaires
européennes)
Économie, finances et fiscalité - Démocratisation de la zone euro
- réunion interparlementaire du 11 janvier à Luxembourg - Communication de M.
Simon Sutour
Réunion du lundi 21 janvier 2013 (commission des affaires
européennes)
Économie, finances et fiscalité - Voyages à forfait et prestations
de voyage assistées - Proposition de résolution européenne de Mme Colette
Mélot
Réunion du mardi 4 décembre 2012 (commission des affaires
européennes)
Elargissement - Audition de M. Stefan Füle, commissaire européen à
l'élargissement et à la politique européenne de voisinage sur l'élargissement
de l'Union européenne
Réunion du mardi 4 décembre 2012 (commission des affaires étrangères, de
la défense et des forces armées)
Elargissement de l'Union européenne - Audition de M. Stefan Füle,
commissaire européen à l'élargissement et à la politique européenne de
voisinage
Réunion du mardi 27 novembre 2012 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Loi de finances pour 2013 - Audition de Mme Geneviève Fioraso,
ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du jeudi 22 novembre 2012 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Loi de finances pour 2013 - Audition de Mme Valérie Fourneyron,
ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie
associative
Réunion du mercredi 21 novembre 2012 (commission des affaires
européennes)
Culture - Capitales européennes de la culture (texte E 7553) -
Proposition de résolution européenne et projet d'avis politique de M. André
Gattolin
Réunion du mercredi 14 novembre 2012 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Loi de finances pour 2013 - Mission « Éducation » - Examen des
rapports pour avis
Réunion du mercredi 7 novembre 2012 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Violence scolaire - Audition de M. Éric Debarbieux, directeur de
l'Observatoire international de la violence à l'école, professeur à
l'université Bordeaux II-Victor Segalen
Réunion du mardi 6 novembre 2012 (commission des affaires
européennes)
Economie, finances et fiscalité - Cadre financier pluriannuel de
l'Union européenne - Proposition de résolution européenne de M. François
Marc
Réunion du mardi 30 octobre 2012 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Loi de finances pour 2013 - Audition de M. Vincent Peillon,
ministre de l'éducation nationale, et de Mme George Pau-Langevin, ministre
déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, chargée de la réussite
éducative
Réunion du mercredi 24 octobre 2012 (commission des affaires
européennes)
Questions diverses
Réunion du mercredi 10 octobre 2012 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Devoirs à la maison - Audition de Mme Séverine Kakpo
Réunion du mardi 9 octobre 2012 (commission de la culture, de l'éducation
et de la communication)
Simplification des normes applicables aux collectivités locales -
Examen du rapport pour avis complémentaire
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