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Interventions en commission de Colette MÉLOT


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

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Session 2012-2013

Réunion du mardi 9 juillet 2013 (commission des affaires européennes)

Transports - Contrôle technique des véhicules : point d'actualité de M. Jean-François Humbert

Travail - L'Union européenne et l'emploi des jeunes -Rapport d'information et avis politique de M. Dominique Bailly

Réunion du jeudi 4 juillet 2013 (commission des affaires européennes)

Audition de M. Thierry Repentin, ministre délégué chargé des affaires européennes

Élargissement - Ouverture éventuelle de négociations d'adhésion avec la Serbie - Communication et proposition de résolution européenne de M. Simon Sutour

Réunion du jeudi 6 juin 2013 (commission des affaires européennes)

Les relations franco-allemandes : communication de M. Jean Bizet

Réunion du mercredi 5 juin 2013 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Enseignement supérieur et recherche - Audition de MM. Jean-Loup Salzmann, président, Khaled Bouabdallah et Gérard Blanchard, vice-présidents de la Conférence des présidents d'université (CPU)

Enseignement supérieur et recherche - Audition de Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

Réunion du mercredi 5 juin 2013 (commission des affaires économiques)

Enseignement supérieur et la recherche - Audition de Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

Réunion du jeudi 30 mai 2013 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Droits audiovisuels - Présentation du rapport d'information

Réunion du mercredi 15 mai 2013 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Audition de M. Jean-Marie Cavada, député européen, président du Mouvement européen - France

Réunion du mardi 14 mai 2013 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Refondation de l'école de la République - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 18 avril 2013 (commission des affaires européennes)

Questions sociales et santé - Examen de la proposition de résolution de M. Jean Bizet sur la directive européenne sur les produits du tabac

Réunion du mercredi 17 avril 2013 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche - Rapport de M. Gérard César sur la proposition de résolution relative à la fiscalité sur le rhum produit en outre-mer

Réunion du jeudi 28 mars 2013 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche - Examen de la proposition de résolution européenne n° 413 tendant à créer un droit européen pour le consommateur à la maîtrise et à la parfaite connaissance de son alimentation - Rapport de Mme Catherine Morin-Desailly

Réunion du mercredi 27 mars 2013 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Refondation de l'école de la République - Audition de M. Xavier Nau, rapporteur pour avis du Conseil économique, social et environnemental

Réunion du mercredi 20 mars 2013 (commission des affaires européennes)

Culture - Gouvernance européenne du numérique : rapport de Mme Catherine Morin-Desailly

Environnement - Incidence environnementale de certains projets publics et privés - Proposition de résolution européenne de Mme Colette Mélot

Réunion du jeudi 14 mars 2013 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Économie numérique de la presse et du livre - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des PME, de l'innovation et de l'économie numérique

Réunion du mercredi 27 février 2013 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Groupe de travail sur le pré-recrutement dans l'éducation nationale - Communication

Réunion du jeudi 21 février 2013 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Distribution de la presse - Audition de M. Denis Bouchez, directeur du Syndicat de la presse quotidienne nationale (SPQN)

Réunion du jeudi 14 février 2013 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Audition de M. Serge Guillon,
secrétaire général des affaires européennes

Réunion du jeudi 7 février 2013 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Audition de M. Paul Kavanagh, ambassadeur d'Irlande en France

Réunion du jeudi 31 janvier 2013 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Démocratisation de la zone euro - réunion interparlementaire du 11 janvier à Luxembourg - Communication de M. Simon Sutour

Réunion du lundi 21 janvier 2013 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Voyages à forfait et prestations de voyage assistées - Proposition de résolution européenne de Mme Colette Mélot

Réunion du mardi 4 décembre 2012 (commission des affaires européennes)

Elargissement - Audition de M. Stefan Füle, commissaire européen à l'élargissement et à la politique européenne de voisinage sur l'élargissement de l'Union européenne

Réunion du mardi 4 décembre 2012 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Elargissement de l'Union européenne - Audition de M. Stefan Füle, commissaire européen à l'élargissement et à la politique européenne de voisinage

Réunion du mardi 27 novembre 2012 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2013 - Audition de Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

Réunion du jeudi 22 novembre 2012 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2013 - Audition de Mme Valérie Fourneyron, ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

Réunion du mercredi 21 novembre 2012 (commission des affaires européennes)

Culture - Capitales européennes de la culture (texte E 7553) - Proposition de résolution européenne et projet d'avis politique de M. André Gattolin

Réunion du mercredi 14 novembre 2012 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2013 - Mission « Éducation » - Examen des rapports pour avis

Réunion du mercredi 7 novembre 2012 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Violence scolaire - Audition de M. Éric Debarbieux, directeur de l'Observatoire international de la violence à l'école, professeur à l'université Bordeaux II-Victor Segalen

Réunion du mardi 6 novembre 2012 (commission des affaires européennes)

Economie, finances et fiscalité - Cadre financier pluriannuel de l'Union européenne - Proposition de résolution européenne de M. François Marc

Réunion du mardi 30 octobre 2012 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2013 - Audition de M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale, et de Mme George Pau-Langevin, ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, chargée de la réussite éducative

Réunion du mercredi 24 octobre 2012 (commission des affaires européennes)

Questions diverses

Réunion du mercredi 10 octobre 2012 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Devoirs à la maison - Audition de Mme Séverine Kakpo

Réunion du mardi 9 octobre 2012 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Simplification des normes applicables aux collectivités locales - Examen du rapport pour avis complémentaire