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Interventions en commission de Colette MÉLOT
Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.
Session
2020-2021 Session
2019-2020 Session
2018-2019 Session
2017-2018 Session
2016-2017 Session
2015-2016 Session
2014-2015 Session
2013-2014 Session
2012-2013 Session
2011-2012 Session
2010-2011 Session
2009-2010 Session
2008-2009
Session 2017-2018
Réunion du mercredi 18 juillet 2018 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Mission d'information sur les établissements publics de
coopération culturelle - Présentation du rapport
Réunion du lundi 16 juillet 2018 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Proposition de loi relative à l'encadrement de l'usage du
téléphone portable dans les écoles et les collèges - Examen des amendements de
séance au texte de la commission
Réunion du jeudi 28 juin 2018 (commission de la culture, de l'éducation
et de la communication)
Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement
supérieur, de la recherche et de l'innovation
Réunion du mercredi 27 juin 2018 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Mission d'information sur la formation à l'heure du numérique -
Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 20 juin 2018 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel
- Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 6 juin 2018 (commission de la culture, de l'éducation
et de la communication)
Audition de Mme Sibyle Veil, présidente-directrice générale de
Radio France
Réunion du jeudi 31 mai 2018 (commission des affaires européennes)
Travail - Détachement des travailleurs : rapport d'information,
proposition de résolution européenne et avis politique de Mme Fabienne Keller
et M. Didier Marie
Réunion du mercredi 30 mai 2018 (commission de la culture, de l'éducation
et de la communication)
Projet de loi pour une immigration maîtrisée, un droit d'asile
effectif et une intégration réussie - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 17 mai 2018 (commission des affaires européennes)
Agriculture et pêche - Double standard en matière alimentaire :
communication de MM. Yannick Botrel et Michel Raison
Agriculture et pêche - Proposition de résolution européenne de Mme Gisèle
Jourda sur les indemnités compensatoires de handicaps naturels (ICHN) : rapport
de Mme Gisèle Jourda et M. Michel Raison
Réunion du mercredi 16 mai 2018 (commission de la culture, de l'éducation
et de la communication)
Audition de Mme Céline Calvez, députée, et M. Régis Marcon,
cuisinier restaurateur, sur leur rapport sur la voie professionnelle scolaire :
« Viser l'excellence », remis au ministre de l'éducation nationale le 22
février 2018
Réunion du mercredi 21 mars 2018 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Audition de MM. Érik Orsenna et Noël Corbin, auteurs du rapport «
Voyage au pays des bibliothèques, Lire aujourd'hui, Lire demain... »
Réunion du jeudi 15 mars 2018 (commission des affaires européennes)
Économie, finances et fiscalité - Initiative « Wifi pour tous » à
destination des collectivités territoriales : communication de Mme Colette
Mélot
Réunion du mercredi 7 mars 2018 (commission de la culture, de l'éducation
et de la communication)
Attractivité et compétitivité juridiques du marché de l'art
français - Table ronde avec des représentants des professionnels
Réunion du mercredi 7 mars 2018 (commission des lois)
Attractivité et compétitivité juridiques du marché de l'art
français - Table ronde avec des représentants des professionnels
Réunion du mercredi 21 février 2018 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Proposition de loi visant à simplifier et mieux encadrer le régime
d'ouverture des établissements privés hors contrat - Examen des amendements de
séance
Réunion du mardi 20 février 2018 (commission des affaires
européennes)
Économie, finances et fiscalité - Contrats de vente de biens en
ligne : projet de rapport d'information, de proposition de résolution
européenne et d'avis politique de M. André Gattolin et Mme Colette
Mélot
Réunion du jeudi 8 février 2018 (commission des affaires européennes)
Institutions européennes - Audition de M. Anguel Tcholakov,
ambassadeur de Bulgarie en France
Réunion du mercredi 7 février 2018 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Proposition de loi visant à simplifier et mieux encadrer le régime
d'ouverture des établissements privés hors contrat - Examen du rapport et du
texte de la commission
Réunion du mercredi 7 février 2018 (commission des affaires
européennes)
Institutions européennes - Audition de Mme Nathalie Loiseau,
ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des
affaires européennes, sur le suivi des résolutions européennes du Sénat
Réunion du jeudi 1 février 2018 (commission des affaires européennes)
Institutions européennes - Initiative citoyenne européenne :
proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean Bizet et
Simon Sutour
Institutions européennes - Programme de travail de la Commission européenne
pour 2018 : proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean
Bizet et Simon Sutour
Réunion du mercredi 31 janvier 2018 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
« Un nouveau baccalauréat pour construire le lycée des possibles »
- Audition de M. Pierre Mathiot, professeur des universités en science
politique à Sciences Po Lille
Réunion du mardi 30 janvier 2018 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et
Paralympiques 2024 - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 24 janvier 2018 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des
étudiants - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 24 janvier 2018 (commission des affaires
européennes)
Institutions européennes - Audition de MM. Nikolaus Meyer-Landrut,
ambassadeur d'Allemagne, Jean-Dominique Giuliani, président de la Fondation
Robert Schuman et Guntram Wolff, directeur de l'Institut Bruegel (en commun
avec la commission des affaires étrangères)
Réunion du mercredi 24 janvier 2018 (commission des affaires étrangères,
de la défense et des forces armées)
« La relation franco-allemande face aux défis de l'Union
européenne » - Audition de MM. Nikolaus Meyer-Landrut, ambassadeur d'Allemagne,
Jean-Dominique Giuliani, président de la Fondation Robert Schuman et Guntram
Wolff, directeur de l'Institut Bruegel
Réunion du mercredi 17 janvier 2018 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Audition de M. Tony Estanguet, co-président du comité de
candidature Paris 2024
Projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants -
Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la
recherche et de l'innovation
Réunion du mercredi 6 décembre 2017 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des
étudiants - Audition conjointe de MM. Gilles Roussel, président de la
Conférence des présidents d'université (CPU) et Philippe Vincent, secrétaire
général adjoint du syndicat national des personnels de direction de l'éducation
nationale (SNPDEN)
Réunion du mercredi 6 décembre 2017 (commission des affaires
européennes)
Économie, finances et fiscalité - Ventes de biens en ligne :
communication de M. André Gattolin et Mme Colette Mélot
Réunion du jeudi 30 novembre 2017 (commission des affaires
européennes)
Économie, finances et fiscalité - Assiette commune et consolidée
de l'impôt sur les sociétés (ACCIS) : communication de MM. Claude Kern et
Claude Raynal
Réunion du mercredi 29 novembre 2017 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Culture » -
Crédits « Patrimoines » et « Création et Transmission des savoirs et
démocratisation de la culture » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 23 novembre 2017 (commission des affaires
européennes)
Économie, finances et fiscalité - Contrôle des investissements
étrangers : proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean
Bizet et Franck Menonville
Politique étrangère et de défense -État des négociations en vue de la
réunification de Chypre : communication de M. Didier Marie
Réunion du mercredi 22 novembre 2017 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Enseignement
scolaire » - Crédits « Enseignement scolaire » et « Enseignement technique
agricole » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 16 novembre 2017 (commission des affaires
européennes)
Justice et affaires intérieures - Proposition de résolution
européenne de Mme Nathalie Goulet tendant à la création d'un Tribunal pénal
international chargé de juger les djihadistes européens ayant servi avec Daesh
: examen du rapport de MM. Jacques Bigot et André Reichardt
Réunion du mercredi 15 novembre 2017 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Projet de loi de finances pour 2018 - Audition de M. Jean-Michel
Blanquer, ministre de l'éducation nationale
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Médias, Livre et industries
culturelles » - Crédits « Audiovisuel » et compte de concours financier «
Avances à l'audiovisuel public » - Crédits Livre et industries culturelles -
Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 8 novembre 2017 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Projet de loi de finances pour 2018 - Audition de Mme Laura
Flessel, ministre des sports
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Recherche et Enseignement
supérieur » - Crédits « Recherche » et « Enseignement supérieur » - Examen du
rapport pour avis
Réunion du jeudi 26 octobre 2017 (commission des affaires
européennes)
Institutions européennes - Audition de Mme Nathalie Loiseau,
ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des
affaires européennes, sur le Conseil européen des 19 et 20 octobre
Réunion du mercredi 25 octobre 2017 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Médias, livre et
industries culturelles » - Audition de Mme Françoise Nyssen, ministre de la
culture
Réunion du jeudi 19 octobre 2017 (commission des affaires
européennes)
Institutions européennes - Comitologie : proposition de résolution
européenne et avis politique de MM. Jean Bizet et Simon Sutour
Réunion du mercredi 18 octobre 2017 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Rentrée universitaire - Audition de M. Gilles Roussel, président
de la Conférence des présidents d'université (CPU)
Réunion du mercredi 11 octobre 2017 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Audition de MM. Jean-Marc Huart, directeur général de
l'enseignement scolaire, et Xavier Turion, adjoint au directeur général, au
ministère de l'éducation nationale
Anglais
Allemand
Espagnol
Portugais
Italien
Arabe
Chinois
Russe
Turc
