Réunion du mardi 24 juillet 2018
délégation sénatoriale aux outre-mer
Risques naturels majeurs dans les outre-mer - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 18 juillet 2018
commission des lois
Proposition de loi renforçant la lutte contre les rodéos motorisés - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 17 juillet 2018
commission des lois
Proposition de loi organique relative à la lutte contre la manipulation de l'information - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 21 juin 2018
délégation sénatoriale aux outre-mer
Financement du programme d'options spécifiques à l'éloignement et à l'insularité (POSEI) - Audition des représentants des filières agricoles des régions ultrapériphériques françaises
Réunion du mercredi 6 juin 2018
commission des lois
Projet de loi pour une immigration maîtrisée, un droit d'asile effectif et une intégration réussie - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de résolution relative aux obligations déontologiques et à la prévention des conflits d'intérêts des sénateurs - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 5 juin 2018
délégation sénatoriale aux outre-mer
Jeunesse des outre-mer et le sport - Audition de Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer
Réunion du mercredi 30 mai 2018
commission des lois
Projet de loi pour une immigration maîtrisée, un droit d'asile effectif et une intégration réussie - Audition de M. Gérard Collomb, ministre d'État, ministre de l'intérieur
Proposition de résolution relative aux obligations déontologiques et à la prévention des conflits d'intérêts des sénateurs - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 29 mai 2018
délégation sénatoriale aux outre-mer
Risques naturels majeurs en outre-mer - Visioconférence avec Mayotte
Réunion du jeudi 24 mai 2018
délégation sénatoriale aux outre-mer
Jeunesse des outre-mer et le sport - Audition sur la diplomatie du sport et le rayonnement des territoires
Jeunesse des outre-mer et le sport - Visioconférence avec les acteurs en charge du sport de Mayotte
Réunion du mercredi 23 mai 2018
commission des lois
Droit local d'Alsace-Moselle - Table ronde
Réunion du mardi 22 mai 2018
délégation sénatoriale aux outre-mer
Jeunesse des outre-mer et le sport - Audition de l'Association nationale des élus en charge du sport (ANDES)
Réunion du jeudi 12 avril 2018
délégation sénatoriale aux outre-mer
Risques naturels majeurs - Audition des acteurs du numérique
Risques naturels majeurs - Audition des acteurs humanitaires
Réunion du mercredi 4 avril 2018
commission des lois
Projet de loi relatif à l'élection des représentants au Parlement européen - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi visant à faciliter la sortie de l'indivision successorale et à relancer la politique du logement en outre-mer - Examen des amendements sur le texte de la commission
Réunion du mercredi 28 mars 2018
commission des lois
Proposition de loi visant à faciliter la sortie de l'indivision successorale et à relancer la politique du logement en outre-mer - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 21 février 2018
commission des lois
Proposition de loi visant à instituer le Conseil parlementaire d'évaluation des politiques publiques et du bien-être - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 14 février 2018
commission des lois
Proposition de loi sur le régime de l'exécution des peines des auteurs de violences conjugales - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi visant à renforcer la prévention des conflits d'intérêts liés à la mobilité des hauts fonctionnaires - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du vendredi 2 février 2018
délégation sénatoriale aux outre-mer
Jeunesse des outre-mer et le sport - Visite de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance (INSEP)
Réunion du mercredi 31 janvier 2018
commission des lois
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 30 janvier 2018
délégation sénatoriale aux outre-mer
Risques naturels majeurs dans les outre-mer - audition de M. Sébastien Lecornu, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Réunion du mercredi 24 janvier 2018
délégation sénatoriale aux outre-mer
Audition de Mme Laura Flessel, ministre des sports, dans le cadre de l'étude de la délégation sur la jeunesse des outre-mer et le sport
Réunion du mercredi 13 décembre 2017
commission des lois
Polynésie française - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 6 décembre 2017
commission des lois
Proposition de loi visant à réhabiliter la police de proximité - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 29 novembre 2017
commission des lois
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Outre-mer » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 28 novembre 2017
commission des lois
Projet de loi de finances pour 2018 - Audition de Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
Réunion du jeudi 23 novembre 2017
délégation sénatoriale aux outre-mer
Audition de Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer, dans le cadre de l'étude sur les risques naturels majeurs dans les outre-mer
Finalisation du programme de travail de la délégation
Réunion du mercredi 22 novembre 2017
commission des lois
Lois de finances pour 2018 - Mission « Immigration, asile et intégration » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 9 novembre 2017
délégation sénatoriale aux outre-mer
Constitution du Bureau de la délégation
Réunion du mercredi 25 octobre 2017
commission des lois
Proposition de loi tendant à soutenir les collectivités territoriales et leurs groupements dans leur mission d'accueil des gens du voyage - Proposition de loi visant à renforcer et rendre plus effectives les sanctions en cas d'installations illégales en réunion sur un terrain public ou privé - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 24 octobre 2017
commission des lois
Proposition de loi d'orientation et de programmation pour le redressement de la justice - Proposition de loi organique pour le redressement de la justice - Examen des amendements aux textes de la commission
Réunion du mercredi 18 octobre 2017
commission des lois
Proposition de loi d'orientation et de programmation pour le redressement de la justice - Proposition de loi organique pour le redressement de la justice - Examen du rapport et des textes de la commission