Réunion du mardi 26 septembre 2023
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen de la note scientifique sur les modes de stockage de l'énergie
Réunion du mardi 11 juillet 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Mission conjointe de contrôle sur le signalement et le traitement des pressions, menaces et agressions dont les enseignants sont victimes - Audition de Mme Sylvie Retailleau, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du mardi 11 juillet 2023
commission des lois
Mission conjointe de contrôle sur le signalement et le traitement des pressions, menaces et agressions dont les enseignants sont victimes - Audition de Mme Sylvie Retailleau, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du jeudi 6 juillet 2023
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la restitution des biens culturels ayant fait l'objet de spoliations dans le contexte des persécutions antisémites perpétrées entre 1933 et 1945
Réunion du mercredi 5 juillet 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Rapport sur la stratégie nationale de recherche en intelligence artificielle - Audition de MM. Philippe Hayez, président de la section Enseignement supérieur et recherche, François Saint-Paul, Mathieu Moslonka-Lefebvre, Mme Flora Seguin, conseillers référendaires et Mme Marie Roger-Vasselin, auditrice, de la 3e chambre de la Cour des comptes
Réunion du mercredi 28 juin 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Mission d'information « Patrimoine et transition écologique » - Examen du rapport et vote sur les recommandations
Mission d'information sur le dispositif Parcoursup - Examen du rapport et vote sur les recommandations
Réunion du mercredi 14 juin 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Mission conjointe de contrôle, avec la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, sur le signalement et le traitement des pressions, menaces et agressions dont les enseignants sont victimes - Échange de vues, désignation de rapporteurs et demande d'octroi à la commission, pour une durée de six mois, des prérogatives attribuées aux commissions d'enquête
Réunion du jeudi 8 juin 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques - Procédure de législation en commission - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 7 juin 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi relative à la réforme de l'audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 31 mai 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de MM. Jacques Toubon, ancien ministre de la culture et de la francophonie, et Paul de Sinety, délégué général à la langue française et aux langues de France, sur la situation de la francophonie à la veille de l'ouverture de la Cité internationale de la langue française et du trentième anniversaire de l'adoption de la loi du 4 août 1994 relative à l'emploi de la langue française
Réunion du jeudi 25 mai 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi visant à verser automatiquement une bourse d'études (échelon 7) aux étudiants dont au moins l'un des deux parents est porteur d'un handicap (dont le taux d'incapacité est supérieur à 80 %) - Procédure de législation en commission - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 24 mai 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Mission d'information sur la situation de la filière cinématographique en France - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 24 mai 2023
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la Transition énergétique, sur la sobriété énergétique
Réunion du mercredi 17 mai 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi relatif à la restitution des biens culturels ayant fait l'objet d'actes de spoliations dans le contexte des persécutions antisémites perpétrées entre 1933 et 1945 - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 11 mai 2023
commission des affaires européennes
Marché intérieur, économie, finances, fiscalité - Proposition de règlement européen sur les données (« Data Act ») - Accessibilité et usage des données - Examen de la proposition de résolution européenne et de l'avis politique
Réunion du mercredi 10 mai 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 4 mai 2023
CE Tiktok
Audition de M. Bernard Benhamou, secrétaire général de l'Institut de la souveraineté numérique
Réunion du mardi 11 avril 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi pour une école de la liberté, de l'égalité des chances et de la laïcité - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 5 avril 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi pour une école de la liberté, de l'égalité des chances et de la laïcité - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du lundi 3 avril 2023
CE Tiktok
Audition de M. Grégoire Borst, professeur de psychologie du développement et de neurosciences cognitives de l'éducation (université Paris cité) et directeur du laboratoire de psychologie du développement et de l'éducation de l'enfant (LaPsyDÉ - CNRS)
Réunion du jeudi 30 mars 2023
commission des affaires européennes
Recherche et propriété intellectuelle - Intelligence artificielle - Examen du rapport d'information, de la proposition de résolution européenne et de l'avis politique
Questions diverses
Réunion du mercredi 29 mars 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi visant à favoriser l'accès de tous les étudiants à une offre de restauration à tarif modéré - Examen, en deuxième lecture, du rapport et élaboration du texte de la commission
Rapport Universités et territoires - Audition de MM. Clément Hénin, rapporteur, Philippe Hayez, président de la section Enseignement supérieur et recherche, et Philippe Rousselot, président de la section Enseignement scolaire, jeunesse et sport, de la troisième chambre de la Cour des comptes
Réunion du jeudi 23 mars 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Enjeux européens de la liberté des médias et de la protection des journalistes - Audition
Réunion du jeudi 23 mars 2023
commission des affaires européennes
Culture - Enjeux européens de la liberté des médias et de la protection des journalistes - Audition
Réunion du lundi 13 mars 2023
CE Tiktok
Audition de M. Marc Faddoul, chercheur en intelligence artificielle et directeur de Al Forensics
Réunion du jeudi 9 mars 2023
commission des affaires européennes
Politique étrangère et de défense - Transferts forcés massifs d'enfants ukrainiens par la Fédération de Russie - Examen du rapport sur la proposition de résolution européenne
Réunion du mercredi 8 mars 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Communications diverses
Proposition de loi portant réforme de la loi du 9 février 1895 sur les fraudes en matière artistique - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 2 mars 2023
commission des affaires européennes
Énergie, climat, transports - Table ronde « L'Europe face à la nouvelle géopolitique de l'énergie », avec M. Nicolas Mazzucchi, directeur de recherche au Centre d'études stratégiques de la Marine (CESM) ; M. Yves Jégourel, professeur titulaire de la chaire Économie des matières premières du Conservatoire national des arts et métiers, co-directeur du Cercle CyclOpe ; Mme Blandine Barreau, analyste de l'équipe des perspectives énergétiques mondiales à l'Agence internationale de l'énergie.
Réunion du mercredi 15 février 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Jacques Rivoal, président, et de M. Julien Collette, directeur général, du groupement d'intérêt public France 2023, chargé d'organiser la Coupe du monde de rugby en France
Réunion du mercredi 1 février 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Transition écologique du bâti ancien - Audition de MM. François de Mazières, maire de Versailles, Boris Ravignon, président de l'Agence nationale de la transition écologique, Jean-François Hébert, directeur général des patrimoines et de l'architecture au ministère de la culture, Fabien Sénéchal, président de l'Association nationale des architectes des bâtiments de France, et Mme Grégorie Dutertre, directrice du conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Seine-et-Marne
Réunion du jeudi 26 janvier 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Didier Samuel, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Réunion du jeudi 26 janvier 2023
commission des affaires européennes
Justice et affaires intérieures - Protection des données personnelles des Européens : audition de M. Maximilian Schrems, avocat, cofondateur de l'association NOYB (None Of Your Business)
Réunion du mercredi 18 janvier 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition du général Jean-Louis Georgelin, président de l'Établissement public chargé de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris
Réunion du mardi 17 janvier 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 - Examen du rapport pour avis et des amendements sur les articles délégués au fond
Réunion du mercredi 7 décembre 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Guillaume Poitrinal, président, et de Mme Célia Vérot, directrice générale, de la Fondation du Patrimoine
Réunion du jeudi 1 décembre 2022
commission des affaires européennes
Énergie, climat, transports - « Le marché de l'électricité dans l'Union européenne : quelle réforme ? » - Audition de MM. Jean Michel Glachant, président de l'Association internationale pour l'économie de l'énergie, Didier Holleaux, président de l'Union européenne de l'industrie du gaz naturel (Eurogas), directeur général adjoint du groupe Engie, Laurent Ménard, directeur des affaires économiques et financières de la Commission de régulation de l'énergie, Jacques Percebois, professeur émérite à l'université de Montpellier et directeur du Centre de recherche en économie et droit de l'énergie (Creden), Kristian Ruby, secrétaire général de l'Association européenne des énergéticiens (Eurelectric), et Mme Catharina Sikow-Magny, directrice Transition verte et intégration du système énergétique à la direction générale de l'énergie de la Commission européenne
Réunion du jeudi 1 décembre 2022
commission des affaires économiques
Énergie, climat, transports - « Le marché de l'électricité dans l'Union européenne : quelle réforme ? » - Audition
Réunion du mercredi 23 novembre 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2023 - Crédits « Création, transmission des savoirs et démocratisation de la culture » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2023 - Crédits de la recherche - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 17 novembre 2022
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de M. Emmanuel Puisais-Jauvin, Secrétaire général des affaires européennes
Budget de l'Union européenne - Le cadre financier pluriannuel de l'UE au défi de la guerre en Ukraine - Communication
Réunion du mercredi 16 novembre 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2023 - Crédits « Enseignement scolaire » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2023 - Crédits du compte de concours financier « Avances à l'audiovisuel public » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 16 novembre 2022
commission des affaires européennes
« Ambitions européennes et chocs économiques actuels » - Audition de MM. Jean Pisani-Ferry, professeur à Sciences-Po Paris et à la Hertie School of Governance (Berlin), Senior fellow chez Bruegel et titulaire de la chaire Tommaso Padoa-Schioppa à l'Institut universitaire européen (Florence), Xavier Timbeau, directeur principal de l'Observatoire Français des Conjonctures Économiques (OFCE), Charles Wyplosz, professeur honoraire à l'Institut de Hautes Études Internationales et du Développement (IHEID) à Genève
Réunion du mercredi 16 novembre 2022
commission des affaires économiques
« Ambitions européennes et chocs économiques actuels » - Audition de MM. Jean Pisani-Ferry, professeur à Sciences-Po Paris et à la Hertie School of Governance (Berlin), Senior fellow chez Bruegel et titulaire de la chaire Tommaso Padoa-Schioppa à l'Institut universitaire européen (Florence), Xavier Timbeau, directeur principal de l'Observatoire Français des Conjonctures Économiques (OFCE), Charles Wyplosz, professeur honoraire à l'Institut de Hautes Études Internationales et du Développement (IHEID) à Genève
Réunion du mardi 15 novembre 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2023 - Crédits « Patrimoines » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 9 novembre 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2023 - Crédits relatifs au cinéma - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2023 - Crédits relatifs aux livre et industries culturelles - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 25 octobre 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2023 - Audition de Mme Rima Abdul Malak, ministre de la culture
Projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 19 octobre 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2023 _ Audition de Mme Sylvie Retailleau, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Situation du Centre national de la musique _ Audition
Réunion du mardi 11 octobre 2022
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Conseil européen des 20 et 21 octobre 2022 - Audition de Mme Laurence Boone, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée de l'Europe
Réunion du mercredi 5 octobre 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Manuel Tunon de Lara, président de France Universités
Réunion du mercredi 5 octobre 2022
commission des affaires européennes
Questions sociales, travail, santé - Travailleurs de plateformes - Examen du rapport, de la proposition de résolution européenne et de l'avis politique