Réunion du mardi 8 septembre 2020
MI Fonctionnement fédérations sportives
Adoption des conclusions de la mission d'information
Réunion du jeudi 23 juillet 2020
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition de M. Jean-Pierre Bourguignon, ancien président du Conseil européen de la recherche (ERC)
Réunion du jeudi 16 juillet 2020
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Production d'énergie dans le secteur agricole - Examen du rapport de Jean-Luc Fugit, député, et Roland Courteau, sénateur
Réunion du mercredi 8 juillet 2020
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Présentation du rapport annuel pour 2019 de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs (CNE2), par M. Gilles Pijaudier-Cabot, président
Réunion du mercredi 24 juin 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Conséquences de l'épidémie de Covid-19 - Travaux des groupes de travail sur les secteurs « Création » et « Patrimoine » - Communications (en téléconférence)
Réunion du mercredi 17 juin 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à encadrer l'exploitation commerciale de l'image d'enfants de moins de seize ans sur les plateformes en ligne - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du lundi 15 juin 2020
MI Fonctionnement fédérations sportives
Audition de M. André Barbé, président de section à la 3e chambre de la Cour des comptes, sur le rapport de la Cour des comptes : L'État et le mouvement sportif : mieux garantir l'intérêt général (2018) (en téléconférence)
Réunion du mercredi 10 juin 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Conséquences de l'épidémie de Covid-19 - Travaux des groupes de travail sur les secteurs « Médias audiovisuels » et « Recherche » - Communications
Réunion du mercredi 3 juin 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Situation des directeurs d'école - Examen du rapport d'information (en téléconférence)
Réunion du mardi 2 juin 2020
MI Fonctionnement fédérations sportives
Réunion constitutive
Réunion du jeudi 28 mai 2020
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Présentation du rapport annuel pour l'année 2019 de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) sur l'état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France, par M. Bernard Doroszczuk, président de l'ASN
Réunion du mercredi 27 mai 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Conséquences de l'épidémie de Covid-19 - Travaux des groupes de travail sur les secteurs « Jeunesse et vie associative » et « Action culturelle extérieure » - Communications (en téléconférence)
Innovations numériques dans la lutte contre l'épidémie de Covid-19 - Audition conjointe de M. Pierre-Jean Benghozi, directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), et de Mme Anne Canteaut, directrice de recherche à l'Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA) (en téléconférence)
Réunion du mercredi 20 mai 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Conséquences de l'épidémie de Covid-19 - Travaux des groupes de travail sur les secteurs « Presse », « Industries culturelles » et « Enseignement supérieur » - Communications (en téléconférence)
Réunion du jeudi 14 mai 2020
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Veille sur l'épidémie de Covid-19 : point de situation et examen d'une note sur pollution de l'air et Covid-19
Réunion du mercredi 13 mai 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de Covid-19 sur les politiques publiques en matière de jeunesse et de vie associative - Audition de M. Gabriel Attal, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse (en téléconférence)
Réunion du jeudi 7 mai 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de Covid-19 sur le secteur de l'enseignement agricole - Audition de M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation (en téléconférence)
Réunion du jeudi 30 avril 2020
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen d'un projet de note sur la modélisation épidémiologique au service de la lutte contre l'épidémie de Covid-19
Réunion du mercredi 29 avril 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Bernard Benhamou, secrétaire général de l'Institut de la souveraineté numérique, sur la mise en place d'un traçage numérique dans le cadre de la stratégie de déconfinement (en téléconférence)
Bilan annuel de l'application des lois au 31 mars 2020 - Communication de Mme Catherine Morin-Desailly, présidente de la commission (en téléconférence)
Réunion du mercredi 22 avril 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Christophe d'Enfert, directeur scientifique de l'Institut Pasteur, sur la crise sanitaire liée à l'épidémie du Covid-19 (par téléconférence)
Réunion du jeudi 16 avril 2020
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Actualisation de la veille de l'épidémie de Covid-19 par l'Office
Audition, en visioconférence, des membres du groupe de travail de l'Académie nationale de médecine sur les scénarios de sortie de crise de l'épidémie de Covid-19
Réunion du jeudi 9 avril 2020
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Technologies de l'information utilisées pour limiter la propagation de l'épidémie de Covid-19
Réunion du mercredi 1 avril 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation (par téléconférence)
Réunion du mercredi 4 mars 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition sur la recherche « Quel rôle pour la science et les chercheurs dans la société d'aujourd'hui ? »
Réunion du jeudi 27 février 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Violences sexuelles dans le sport - Audition de Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports
Réunion du mercredi 26 février 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Organismes extraparlementaires - Communications
Réunion du jeudi 6 février 2020
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition publique, ouverte à la presse, sur le thème : « Risques accidentels : enjeux scientifiques et technologiques de leur prévention et de leur gestion
Réunion du mercredi 8 janvier 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Réforme du baccalauréat - Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, et de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Réunion du mercredi 4 décembre 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée, visant à lutter contre les contenus haineux sur Internet - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 19 novembre 2019
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » et communication relative au contrôle budgétaire sur la prise en compte de la performance dans le financement des universités, et articles 76 sexdecies et 76 septdecies - Examen du rapport spécial
Réunion du mardi 12 novembre 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Enseignement scolaire » - Crédits « Enseignement technique agricole » - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Crédits « Enseignement supérieur et recherche agricoles » - Audition de M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Réunion du mercredi 6 novembre 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 5 novembre 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Réunion du jeudi 31 octobre 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de M. Franck Riester, ministre de la culture
Réunion du mercredi 23 octobre 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi tendant à assurer la neutralité religieuse des personnes concourant au service public de l'éducation - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 16 octobre 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Claude Atcher, directeur général du groupement d'intérêt public « Coupe du monde de rugby France 2023 »
Réunion du mercredi 9 octobre 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Gilles Roussel, président de la Conférence des présidents d'université (CPU)