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Interventions en commission de Rémy POINTEREAU


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

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Session 2015-2016

Réunion du jeudi 29 septembre 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de Mme Hakima El Haité, ministre déléguée chargée de l'environnement et championne pour le climat du Maroc

Réunion du mercredi 20 juillet 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Bilan de l'application de la loi sur l'eau et les milieux aquatiques - Examen du rapport d'information

Réunion du mardi 19 juillet 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Jean Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

Réunion du mercredi 6 juillet 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Examen, en nouvelle lecture, du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 23 juin 2016 (délégation aux collectivités territoriales)

Présentation de la proposition de loi de simplification du groupe de travail et du rapport d'information de MM. François Calvet et Marc Daunis, rapporteurs du groupe de travail sur la simplification législative du droit de l'urbanisme, de la construction et des sols

Réunion du mercredi 22 juin 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de Mme Élisabeth Borne, Présidente-Directrice générale de la RATP

Réunion du mercredi 8 juin 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Émissions des véhicules à moteur diesel - Communication

Réunion du mercredi 1 juin 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Ratification de l'accord de Paris - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 26 mai 2016 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Jean-Vincent Placé, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé de la Réforme de l'État et de la Simplification

Réunion du mardi 24 mai 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Article 13 de la Constitution - Audition de M. Patrick Jeantet, candidat proposé aux fonctions de Président délégué du directoire de la SNCF

Réunion du mardi 24 mai 2016 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages

Réunion du jeudi 12 mai 2016 (délégation aux entreprises)

Compte-rendu de la matinée d'études sur la simplification du droit organisée par le Sénat (Délégation aux entreprises et Division de la législation comparée), le Conseil d'État et la Société de législation comparée

Réunion du mercredi 11 mai 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Renforcement de la sécurité de l'usage des drones civils - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 4 mai 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 3 mai 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 5 avril 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

République numérique - Examen du rapport pour avis et des amendements sur les articles délégués au fond

Réunion du jeudi 31 mars 2016 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, et de Mme Estelle Grelier, secrétaire d'État chargée des collectivités territoriales

Réunion du mercredi 30 mars 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Guillaume Pepy, Président-directeur général de SNCF Mobilités, et de M. Jacques Rapoport, Président-directeur général de SNCF Réseau

Réunion du mercredi 23 mars 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Sébastien Soriano, président de l'Arcep

Réunion du jeudi 17 mars 2016 (délégation aux collectivités territoriales)

« Finances locales à l'horizon 2017 : perspectives » - Présentation du tome III du rapport d'information

Réunion du mercredi 16 mars 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Article 13 de la Constitution - Audition de M. Jean-Christophe Niel, candidat proposé aux fonctions de Directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire

Réunion du mercredi 9 mars 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Questions diverses

Réunion du mercredi 2 mars 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Questions diverses

Réunion du mercredi 17 février 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Démographie médicale - Table ronde

Réunion du mercredi 10 février 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Accord de Paris sur le climat et ses suites - Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international

Réunion du mercredi 20 janvier 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages et nomination à la présidence du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité - Suite de l'examen des amendements aux textes de la commission

Réunion du jeudi 14 janvier 2016 (délégation aux collectivités territoriales)

Simplification du droit de l'urbanisme et du droit des sols

Réunion du mercredi 16 décembre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Lutte contre le gaspillage alimentaire - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 2 décembre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Maintenir et développer sur l'ensemble du territoire national une offre de transport ferroviaire régional de qualité - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 1 décembre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique

Réunion du mercredi 25 novembre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Loi de finances pour 2016 - Crédits « Politique des territoires » - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 19 novembre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Déplacement en Chine - Communication

Réunion du mercredi 18 novembre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Loi de finances pour 2016 - Crédits « Transports aériens » - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 12 novembre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Alain Vidalies, secrétaire d'État chargé des transports, de la mer et de la pêche, auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Loi de finances pour 2016 - Crédits Biodiversité - Transition énergétique - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 5 novembre 2015 (délégation aux collectivités territoriales)

Communication de M. Rémy Pointereau, premier vice-président délégué,
sur deux propositions de simplification des normes

Réunion du jeudi 5 novembre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Alexandre de Juniac, Président-directeur général du groupe Air France-KLM

Réunion du mardi 3 novembre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Philippe Wahl, Président-directeur général du groupe La Poste

Groupe de travail sur la situation des outre-mer confrontés au changement climatique - Examen du rapport d'information

Réunion du mardi 3 novembre 2015 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Groupe de travail sur la situation des outre-mer confrontés au changement climatique - Examen du rapport d'information

Réunion du jeudi 22 octobre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Loi de finances pour 2016 - Audition de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

Réunion du mercredi 21 octobre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Groupe de travail sur l'aménagement numérique du territoire - Audition de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État chargée du numérique

Instaurer des contrats territoriaux de développement rural - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 14 octobre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Instaurer des contrats territoriaux de développement rural - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 13 octobre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Mesures des émissions des véhicules à moteur diesel - Table ronde

Réunion du mercredi 7 octobre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Consolider et clarifier l'organisation de la manutention dans les ports maritimes - Examen du rapport et du texte de la commission