• Réunion du jeudi 29 septembre 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de Mme Hakima El Haité, ministre déléguée chargée de l'environnement et championne pour le climat du Maroc

  • Réunion du mercredi 20 juillet 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Bilan de l'application de la loi sur l'eau et les milieux aquatiques - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mardi 19 juillet 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Jean Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

  • Réunion du mercredi 6 juillet 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Examen, en nouvelle lecture, du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 23 juin 2016

    délégation aux collectivités territoriales

    Présentation de la proposition de loi de simplification du groupe de travail et du rapport d'information de MM. François Calvet et Marc Daunis, rapporteurs du groupe de travail sur la simplification législative du droit de l'urbanisme, de la construction et des sols

  • Réunion du mercredi 22 juin 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de Mme Élisabeth Borne, Présidente-Directrice générale de la RATP

  • Réunion du mercredi 8 juin 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Émissions des véhicules à moteur diesel - Communication

  • Réunion du mercredi 1 juin 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Ratification de l'accord de Paris - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 26 mai 2016

    délégation aux collectivités territoriales

    Audition de M. Jean-Vincent Placé, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé de la Réforme de l'État et de la Simplification

  • Réunion du mardi 24 mai 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Article 13 de la Constitution - Audition de M. Patrick Jeantet, candidat proposé aux fonctions de Président délégué du directoire de la SNCF

  • Réunion du mardi 24 mai 2016

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages

  • Réunion du jeudi 12 mai 2016

    délégation aux entreprises

    Compte-rendu de la matinée d'études sur la simplification du droit organisée par le Sénat (Délégation aux entreprises et Division de la législation comparée), le Conseil d'État et la Société de législation comparée

  • Réunion du mercredi 11 mai 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Renforcement de la sécurité de l'usage des drones civils - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 4 mai 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 3 mai 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 5 avril 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    République numérique - Examen du rapport pour avis et des amendements sur les articles délégués au fond

  • Réunion du jeudi 31 mars 2016

    délégation aux collectivités territoriales

    Audition de M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, et de Mme Estelle Grelier, secrétaire d'État chargée des collectivités territoriales

  • Réunion du mercredi 30 mars 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Guillaume Pepy, Président-directeur général de SNCF Mobilités, et de M. Jacques Rapoport, Président-directeur général de SNCF Réseau

  • Réunion du mercredi 23 mars 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Sébastien Soriano, président de l'Arcep

  • Réunion du jeudi 17 mars 2016

    délégation aux collectivités territoriales

    « Finances locales à l'horizon 2017 : perspectives » - Présentation du tome III du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 16 mars 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Article 13 de la Constitution - Audition de M. Jean-Christophe Niel, candidat proposé aux fonctions de Directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire

  • Réunion du mercredi 9 mars 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Questions diverses

  • Réunion du mercredi 2 mars 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Questions diverses

  • Réunion du mercredi 17 février 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Démographie médicale - Table ronde

  • Réunion du mercredi 10 février 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Accord de Paris sur le climat et ses suites - Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international

  • Réunion du mercredi 20 janvier 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages et nomination à la présidence du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité - Suite de l'examen des amendements aux textes de la commission

  • Réunion du jeudi 14 janvier 2016

    délégation aux collectivités territoriales

    Simplification du droit de l'urbanisme et du droit des sols

  • Réunion du mercredi 16 décembre 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Lutte contre le gaspillage alimentaire - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 2 décembre 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Maintenir et développer sur l'ensemble du territoire national une offre de transport ferroviaire régional de qualité - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 1 décembre 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique

  • Réunion du mercredi 25 novembre 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Loi de finances pour 2016 - Crédits « Politique des territoires » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 19 novembre 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Déplacement en Chine - Communication

  • Réunion du mercredi 18 novembre 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Loi de finances pour 2016 - Crédits « Transports aériens » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 12 novembre 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Alain Vidalies, secrétaire d'État chargé des transports, de la mer et de la pêche, auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Loi de finances pour 2016 - Crédits Biodiversité - Transition énergétique - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 5 novembre 2015

    délégation aux collectivités territoriales

    Communication de M. Rémy Pointereau, premier vice-président délégué, sur deux propositions de simplification des normes

  • Réunion du jeudi 5 novembre 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Alexandre de Juniac, Président-directeur général du groupe Air France-KLM

  • Réunion du mardi 3 novembre 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Philippe Wahl, Président-directeur général du groupe La Poste

    Groupe de travail sur la situation des outre-mer confrontés au changement climatique - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mardi 3 novembre 2015

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Groupe de travail sur la situation des outre-mer confrontés au changement climatique - Examen du rapport d'information

  • Réunion du jeudi 22 octobre 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Loi de finances pour 2016 - Audition de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

  • Réunion du mercredi 21 octobre 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Groupe de travail sur l'aménagement numérique du territoire - Audition de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État chargée du numérique

    Instaurer des contrats territoriaux de développement rural - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 14 octobre 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Instaurer des contrats territoriaux de développement rural - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 13 octobre 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Mesures des émissions des véhicules à moteur diesel - Table ronde

  • Réunion du mercredi 7 octobre 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Consolider et clarifier l'organisation de la manutention dans les ports maritimes - Examen du rapport et du texte de la commission