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Interventions en commission de Daniel RAOUL


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2013-2014

Réunion du mercredi 9 avril 2014 (commission des affaires économiques)

Artisanat, commerce et très petites entreprises - Examen du rapport et du texte de la commission

Avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Nomination d'un rapporteur

Réunion du mardi 8 avril 2014 (commission des affaires économiques)

Avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 19 février 2014 (commission des affaires économiques)

Accès au logement et un urbanisme rénové - Examen des amendements au texte de la commission mixte paritaire

Avenir pour l'agriculture, alimentation et forêt - Examen du rapport et du texte de la commission

Avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

Avis sur une candidature aux fonctions de président de l'Autorité de la concurrence - Résultat du scrutin

Réunion du mardi 18 février 2014 (commission des affaires économiques)

Accélération des projets de construction - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement

Audition de M. Bruno Lasserre, candidat désigné aux fonctions de président de l'Autorité de la concurrence

Candidature aux fonctions de président de l'Autorité de la concurrence - Examen de l'avis et vote

Réunion du mercredi 12 février 2014 (commission des affaires économiques)

Bilan d'activité et présentation de la stratégie à horizon 2020 - Audition de M. Philippe Wahl, président-directeur général du groupe La Poste

Interdiction de la mise en culture du maïs génétiquement modifié MON810 - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 11 février 2014 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové

Réunion du jeudi 6 février 2014 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la consommation

Réunion du mercredi 5 février 2014 (commission des affaires économiques)

« Les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels » - Audition de M. Jean-Claude Lenoir, sénateur, et M. Christian Bataille, député, sur le rapport fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST)

« L'hydrogène : vecteur de la transition énergétique ? » - Audition de M. Jean-Marc Pastor, sénateur, et M. Laurent Kalinowski, député, sur le rapport fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST)

Réunion du mardi 4 février 2014 (commission des affaires économiques)

Avenir pour l'agriculture, alimentation et forêt - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

Réunion du mardi 4 février 2014 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine

Réunion du lundi 27 janvier 2014 (commission des affaires économiques)

Reconquérir l'économie réelle - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 22 janvier 2014 (commission des affaires économiques)

Accès au logement et urbanisme rénové - Examen du rapport et du texte de la commission

Accès au logement et urbanisme rénové - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 15 janvier 2014 (commission des affaires économiques)

Consommation - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 8 janvier 2014 (commission des affaires économiques)

Accès au financement bancaire des entreprises - Audition de Mme Jeanne-Marie Prost, médiatrice nationale du crédit

Mise sur le marché et brevetabilité des semences et obtentions végétales - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 18 décembre 2013 (commission des affaires économiques)

Groupe de travail sur la garantie universelle des loyers (GUL) - Communication

Ville et cohésion urbaine - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 11 décembre 2013 (commission des affaires économiques)

Audition de M. André Marcon, président de « CCI de France »

Réunion du mardi 10 décembre 2013 (commission des affaires économiques)

Ville et cohésion urbaine - Audition de M. François Lamy, ministre délégué auprès de la ministre de l'égalité des territoires et du logement

Réunion du mercredi 4 décembre 2013 (commission des affaires économiques)

Accueil et habitat des gens du voyage - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 3 décembre 2013 (commission des affaires économiques)

Politique industrielle - Audition de M. Arnaud Montebourg, ministre du redressement productif

Sécurisation de la vie des entreprises - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 27 novembre 2013 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2014 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales» - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2014 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables », crédits « Énergie » - Examen du rapport pour avis

Nominations diverses

Réunion du mardi 26 novembre 2013 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2014 - Mission « Egalité des territoires, logement, et ville » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 20 novembre 2013 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2014 - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement

Loi de finances pour 2014 - Mission « Économie » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2014 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 19 novembre 2013 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2014 - Mission « Outre-mer » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 13 novembre 2013 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2014 - Audition de M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer

Loi de finances pour 2014 - Mission « Engagements financiers de l'État » et compte d'affectation spéciale « Participations financières de l'État » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 13 novembre 2013 (Délégation sénatoriale à l'outre-mer)

Loi de finances pour 2014 - Audition de M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer

Réunion du mardi 12 novembre 2013 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2014 - Audition de M. Guillaume Garot, ministre délégué auprès du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, chargé de l'agroalimentaire

Réunion du mercredi 6 novembre 2013 (commission des affaires économiques)

Economie sociale et solidaire - Examen des amendements au texte de la commission

Questions diverses - Constitution du groupe de travail sur la garantie universelle des loyers

Réunion du mardi 5 novembre 2013 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2014 - Réforme de la politique agricole commune -Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

Réunion du mercredi 23 octobre 2013 (commission des affaires économiques)

Accès au logement et urbanisme rénové - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 22 octobre 2013 (commission des affaires économiques)

Accès au logement et urbanisme rénové - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 16 octobre 2013 (commission des affaires économiques)

Economie sociale et solidaire - Examen du rapport et du texte de la commission

Economie sociale et solidaire - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 15 octobre 2013 (commission du développement durable)

Affectation des fréquences de la bande 700 Mhz (très haut débit mobile) - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

Réunion du mardi 15 octobre 2013 (commission des affaires économiques)

Affectation des fréquences de la bande 700 Mhz (très haut débit mobile) - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

Réunion du mercredi 9 octobre 2013 (commission des affaires économiques)

Accès au logement et urbanisme rénové - Examen du rapport et du texte de la commission

Accès au logement et urbanisme rénové - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

Accès au logement et urbanisme rénové - Suite et fin de l'examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 8 octobre 2013 (commission pour le contrôle de l'application des lois)

Mise en oeuvre de la loi n° 2009-888 du 22 juillet 2009 de développement et de modernisation des services touristiques - Examen du rapport d'information

Réunion du mardi 8 octobre 2013 (commission des affaires économiques)

Mise en oeuvre de la loi n° 2009-888 du 22 juillet 2009 relative à la pertinence du dispositif légal encadrant l'industrie du tourisme en France - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 2 octobre 2013 (commission du développement durable)

Biogaz et méthanisation comme ressource économique et substitut au gaz - Table ronde

Réunion du mercredi 2 octobre 2013 (commission des affaires économiques)

Biogaz et méthanisation comme ressource économique et substitut au gaz - Table ronde

Économie sociale et solidaire - Audition de M. Benoît Hamon, ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

Réunion du mardi 1 octobre 2013 (commission du développement durable)

Audition de M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Réunion du mardi 1 octobre 2013 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Missions de l'Etablissement national des produits agricoles et de la pêche maritime - Examen du rapport et du texte de la commission