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Interventions en commission de Daniel RAOUL


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2014-2015

Réunion du jeudi 23 juillet 2015 (MCI sur la commande publique)

Audition de M. Frédéric Grivot, vice-président chargé de l'Industrie de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)

Audition de MM. Michel Grévoul, directeur du service des achats de l'État et Hervé Le Dû, directeur des opérations du service des achats de l'État

Audition de Mme Monique Legrand-Larroche, directrice des opérations de la Direction générale de l'armement, et de M. François Cojan, directeur du service centralisé des achats de la Direction générale de l'armement

Audition de Mme Valérie Beaumeunier, rapporteure générale de l'Autorité de la concurrence, et de M. Daniel Viros, chef du service du Président de l'Autorité de la concurrence

Réunion du mardi 21 juillet 2015 (MCI sur la commande publique)

Audition de M. Jean-Lou Blachier, Médiateur national des marchés publics

Réunion du mardi 7 juillet 2015 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Audition de M. Paul Dühr, ambassadeur du Luxembourg en France

Réunion du jeudi 2 juillet 2015 (MCI sur la commande publique)

Audition de M. Stéphane Saussier, professeur de sciences économiques à l'Institut d'administration des entreprises, Université Paris I Panthéon Sorbonne

Audition de Mme Catherine Mayenobe, secrétaire générale de la Caisse des dépôts et consignations

Audition de Mme Clotilde Valter, Secrétaire d'État à la Réforme de l'État et à la simplification

Audition de Mme Florence Parly, directrice générale déléguée chargée de la stratégie et des finances de la SNCF

Réunion du mercredi 24 juin 2015 (commission des finances)

Pouvoirs de sanction des régulateurs financiers - Communication

Réunion du jeudi 18 juin 2015 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Banque centrale européenne : rapport d'information de M. Éric Bocquet, Mme Fabienne Keller et M. Richard Yung

Réunion du mercredi 17 juin 2015 (commission des finances)

Actualisation de la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et diverses dispositions concernant la défense - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 10 juin 2015 (MCI sur la commande publique)

Point d'étape sur les travaux de la mission commune d'information sur la commande publique

Réunion du mercredi 10 juin 2015 (commission des finances)

Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2014 - Audition de M. Thomas Fatome, directeur de la sécurité sociale, responsable du programme 183 « Protection maladie », sur l'aide médicale d'État

Réunion du jeudi 4 juin 2015 (MCI sur la commande publique)

Audition de M. Loïc Aubouin, directeur juridique de Bouygues Construction

Réunion du jeudi 21 mai 2015 (MCI sur la commande publique)

Audition de M. Jean Maïa, directeur des affaires juridiques des ministères économiques et financiers

Réunion du jeudi 7 mai 2015 (CE Réalité du détournement du crédit d'impôt recherche)

Audition de M. Christian Eckert, secrétaire d'État au budget auprès du ministre des finances et des comptes publics

Audition de M. Patrick Suet, secrétaire général de la Société générale

Réunion du mercredi 6 mai 2015 (commission des finances)

Nouvelle organisation territoriale de la République - Communication

Réunion du mercredi 6 mai 2015 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Audition de Mme Anne Courrèges, directrice générale de l'Agence de la biomédecine, et du Dr Karim Laouabdia, directeur général adjoint chargé de la politique médicale et scientifique

Présentation des conclusions de Mme Anne-Yvonne Le Dain et M. Jean-Louis Touraine, députés, relatives à l'audition publique sur « Les médicaments biosimilaires » du 29 janvier 2015

Réunion du mercredi 15 avril 2015 (commission des affaires européennes)

Politique commerciale- Audition conjointe avec la commission des affaires économique et la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale, de Mme Cecilia Malsmström, commissaire européenne en charge du commerce

Réunion du mercredi 15 avril 2015 (commission des finances)

Octroi de mer - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 9 avril 2015 (CE Réalité du détournement du crédit d'impôt recherche)

Audition de M. Didier Roux, directeur de la recherche, du développement et de l'innovation de Saint-Gobain

Audition de M. Loïc Rivière, délégué général de l'AFDEL, de M. Stéphane Lacrampe, président d'OBEO et de Mme Diane Dufoix, responsable senior des affaires publiques de l'AFDEL

Réunion du mercredi 1 avril 2015 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Audition de M. Alain Lamassoure, député européen, membre de la commission des affaires économiques et monétaires, et de M. Jean-Paul Betbèze, économiste

Réunion du mercredi 25 mars 2015 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Audition, conjointe avec la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale, de M. Harlem Désir, secrétaire d'État aux affaires européennes, sur les résultats du Conseil européen des 19 et 20 mars 2015

Réunion du jeudi 12 mars 2015 (CE Réalité du détournement du crédit d'impôt recherche)

Audition de MM. Denis Randet, délégué général, Alain Quevreux, chef du département Europe, et Pierre Bitard, conseiller du délégué général, de l'Association nationale de la recherche et de la technologie (ANRT)

Audition de Mme Maxime Gauthier, directrice des vérifications nationales et internationales à la direction générale des finances publiques

Réunion du mardi 10 mars 2015 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche - Point d'actualité sur les questions agricoles : communication de Mme Pascale Gruny

Justice et affaires intérieures - Parquet européen - communication de MM. Philippe Bonnecarrère et Jean-Jacques Hyest

Réunion du mercredi 18 février 2015 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Réunion commune avec la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale et les membres français du Parlement européen

Réunion du mercredi 18 février 2015 (commission des finances)

Compte rendu de la Conférence interparlementaire sur la gouvernance économique et financière de l'Union européenne, prévue à l'article 13 du traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance (TSCG) et de la semaine parlementaire du semestre européen - Communication

Réunion du mardi 17 février 2015 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Audition, conjointe avec la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale, de M. Frans Timmermans, vice-président de la Commission européenne, chargé des relations institutionnelles, de l'État de droit et de la Charte des droits fondamentaux

Réunion du jeudi 12 février 2015 (CE Réalité du détournement du crédit d'impôt recherche)

Audition de M. Bruno Mauchauffée, sous-directeur de la fiscalité directe des entreprises à la direction de la législation fiscale et de M. Sylvain Bergamini, chef de section au bureau des exonérations de la fiscalité directe des entreprises

Audition de MM. Roger Genet, directeur général de la recherche et de l'innovation, François Jamet, chef du service des entreprises, du transfert de technologie et de l'action régionale et Mme Frédérique Sachwald, adjointe au chef du service de l'innovation, du transfert de technologie et de l'action régionale, au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Réunion du mercredi 11 février 2015 (commission des affaires européennes)

Economie, finances et fiscalité - Plan d'investissement pour l'Europe : proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean-Paul Emorine et Didier Marie

Justice et affaires intérieures - Déchéance de nationalité et conventions européennes : communication de M. Michel Mercier

Réunion du mardi 10 février 2015 (GT préfigurant la CS sur le PJL croissance et activité)

Audition de M. Bruno Lasserre, président de l'Autorité de la concurrence

Réunion du mercredi 4 février 2015 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Programme de travail de la Commission européenne - Proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean Bizet et Simon Sutour

Réunion du mercredi 4 février 2015 (commission des finances)

Adaptation et entrée en vigueur de certaines dispositions du code général des collectivités territoriales, du code général des impôts et d'autres dispositions législatives applicables à la métropole de Lyon - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 28 janvier 2015 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Examen du projet de rapport de Mme Anne-Yvonne Le Dain, députée, et M. Bruno Sido, sénateur, premier vice-président de l'OPECST, sur le risque numérique

Présentation des conclusions de M. Jean-Louis Touraine, député, et Mme Corinne Bouchoux, sénatrice, relatives à l'audition publique du 22 mai 2014 sur « Les adjuvants vaccinaux : une question controversée »

Réunion du mardi 27 janvier 2015 (CE Réalité du détournement du crédit d'impôt recherche)

Audition de MM. Guy Mamou-Mani, président, et Dominique Calmels, président de la commission fiscale, de Syntec Numérique

Réunion du mercredi 21 janvier 2015 (commission des affaires européennes)

Environnement - Suivi des résolutions européennes du Sénat - Évaluation des incidences de certains projets publics et privés sur l'environnement : communication de Mme Colette Mélot

Environnement - Suivi des résolutions européennes du Sénat - Sacs en plastique : communication de M. Claude Kern

Réunion du mercredi 21 janvier 2015 (commission des finances)

Transition énergétique pour la croissance verte - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 15 janvier 2015 (CE Réalité du détournement du crédit d'impôt recherche)

Constitution

Réunion du mercredi 14 janvier 2015 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Audition de MM. Jean Pisani-Ferry, commissaire général à la stratégie et à la prospective, et Henrik Enderlein, fondateur de l'Institut Jacques Delors à Berlin, sur leur rapport « Réformes, investissement et croissance : un agenda pour la France, l'Allemagne et l'Europe »

Réunion du vendredi 12 décembre 2014 (commission des finances)

Loi de finances rectificative pour 2014 - Examen des amendements

Loi de finances rectificative pour 2014 - Suite de l'examen des amendements

Réunion du jeudi 11 décembre 2014 (commission des finances)

Approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté d'Andorre en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion et la fraude fiscales en matière d'impôts sur le revenu - Examen du rapport

Nouvelle organisation territoriale de la République - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 10 décembre 2014 (commission des finances)

Loi de finances rectificative pour 2014 - Examen du rapport

Réunion du samedi 6 décembre 2014 (commission des finances)

Loi de finances pour 2015 - Examen des amendements aux articles de la seconde partie non rattachés aux crédits des missions

Réunion du mardi 2 décembre 2014 (commission des finances)

Loi de finances pour 2015 - Examen des articles de la seconde partie non rattachés aux crédits des missions

Loi de finances pour 2015 - Mission « Relations avec les collectivités territoriales » - Examen des amendements sur les articles 58 à 58 sexies et 59 à 59 quinquies rattachés

Réunion du jeudi 27 novembre 2014 (commission des affaires européennes)

Politique commerciale - Proposition de résolution européenne relative au traité de libre-échange transatlantique (TTIP) - Examen du rapport de M. Michel Billout

Réunion du mercredi 26 novembre 2014 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Paquet « croissance, emploi, investissement » - Avis politique de MM. Didier Marie et Jean-Paul Emorine

Réunion du mardi 25 novembre 2014 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2015 - Mission « Politique des territoires » - Crédits « Ville » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 25 novembre 2014 (commission des finances)

Loi de finances pour 2015 - Examen de l'article 17

Réunion du lundi 24 novembre 2014 (commission des finances)

Projet de décret d'avance, relatif au fonctionnement de dépenses urgentes - Communication

Réunion du vendredi 21 novembre 2014 (commission des finances)

Loi de finances pour 2015 - Examen des amendements sur la première partie

Réunion du mercredi 19 novembre 2014 (commission des finances)

Loi de finances pour 2015 - Mission « Égalité des territoires et logement » (et articles 52 à 54) - Examen du rapport

Réunion du mardi 18 novembre 2014 (commission des finances)

Loi de finances pour 2015 - Examen des missions, des budgets annexes, des comptes spéciaux et des articles rattachés de la seconde partie précédemment examinés et réservés

Loi de finances pour 2015 - Mission « Économie » (et article 51) et compte de concours financier « Prêts et avances à des particuliers ou des organismes privés - Examen du rapport spécial

Loi de finances pour 2015 - Programmes « Impulsion et coordination de la politique d'aménagement du territoire » et « Interventions territoriales de l'État » de la mission « Politique des territoires » et programme « Politique de la ville » de la mission « Politique des territoires » (et article 57 ter) - Examen des rapports spéciaux

Réunion du jeudi 13 novembre 2014 (commission des finances)

Loi de finances pour 2015 - Compte d'affectation spéciale « Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale » - Examen du rapport spécial

Loi de finances pour 2015 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport spécial

Réunion du mercredi 12 novembre 2014 (commission des finances)

Loi de finances pour 2015 - Mission « Sécurités » (et article 59 septies) et compte d'affectation spéciale « Contrôle de la circulation et du stationnement routiers » - Examen des rapports spéciaux

Réunion du mercredi 5 novembre 2014 (commission des finances)

Loi de finances pour 2015 - Examen des principaux éléments de l'équilibre - Tome I du rapport général

Loi de finances pour 2015 - Participation de la France au budget de l'Union européenne (article 30) - Examen du rapport spécial

Réunion du mardi 4 novembre 2014 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Élection du président

Questions diverses : Communication de M. Jean-Yves Le Déaut, député, relative à l'audition publique sur « Le principe d'innovation »

Réunion du mercredi 22 octobre 2014 (commission des finances)

Audition de Mme Stéphane Pallez, candidate aux fonctions de président-directeur général de La Française des jeux

Loi de finances pour 2015 - Mission « Conseil et contrôle de l'Etat » - Examen du rapport spécial

Loi de finances pour 2015 - Mission « Sport, jeunesse et vie associative » (et article 61) - Examen du rapport spécial

Réunion du mardi 21 octobre 2014 (commission des finances)

Loi de finances pour 2015 - Mission « Pouvoirs publics » - Examen du rapport spécial

Simplification de la vie des entreprises - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 9 octobre 2014 (commission des affaires européennes)

Constitution du Bureau de la commission