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Interventions en commission de M. Daniel RAOUL
Réunion du mercredi 11 avril 2012 (commission du développement
durable)
Conférence internationale « Rio+20 » sur les liens entre commerce
et environnement - Audition de M. Pascal Lamy, directeur général de
l'Organisation mondiale du commerce (OMC)
Constitution d'un groupe de travail sur la politique commune de la
pêche
Réunion du mercredi 11 avril 2012 (commission des affaires
économiques)
Conférence internationale « Rio+20 » sur les liens entre commerce
et environnement - Audition de M. Pascal Lamy, directeur général de
l'Organisation mondiale du commerce (OMC)
Constitution d'un groupe de travail sur la politique commune de la
pêche
Réunion du mardi 6 mars 2012 (commission des affaires européennes)
Economie, finances et fiscalité
Audition de M. Michel Barnier,
commissaire européen au marché intérieur et aux services
Réunion du mardi 6 mars 2012 (commission de l'économie, du développement
durable et de l'aménagement du territoire)
Audition de M. Michel Barnier, commissaire européen au marché
intérieur et aux services
Enjeux et perspectives de la filière hydrogène - Saisine de l'Office
parlementaire des choix scientifiques et technologiques
Majoration des droits à construire - Examen, en nouvelle lecture, du
rapport et du texte de la commission
Répertoire national des crédits aux particuliers - Désignation des membres
du groupe de travail
Réunion du mardi 6 mars 2012 (commission des finances)
Audition de M. Michel Barnier, commissaire européen au marché
intérieur et aux services
Réunion du lundi 5 mars 2012 (commission mixte paritaire)
Commission mixte paritaire sur le projet de loi de mobilisation du
foncier en faveur du logement
Réunion du mercredi 29 février 2012 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Audition de M. François Jacq, candidat au renouvellement de ses
fonctions de Président-directeur général de Météo France
Audition de M. Régis Hochart, membre du Conseil économique, social et
environnemental sur son rapport « La future Politique agricole commune après
2013 »
Avis sur une candidature aux fonctions de Président-directeur général de
Météo France - Résultats du scrutin
Majoration des droits à construire - Échange de vues sur le texte adopté
par la commission
Majoration des droits à construire - Examen des amendements
Réunion du mardi 28 février 2012 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Majoration des droits à construire - Désignation des candidats à
une éventuelle commission mixte paritaire
Majoration des droits à construire - Examen du rapport et du texte de la
commission
Mécanisme pour l'interconnexion en Europe- Examen du rapport et du texte de
la commission
Réunion du mercredi 22 février 2012 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Constitution de la commission des affaires économiques
Majoration des droits à construire - Audition de M. Benoist Apparu,
ministre auprès du ministre de l'écologie, du développement durable, des
transports et du logement, chargé du logement
Réunion du mardi 21 février 2012 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Déplacement en Corée du Sud en avril 2011 - Présentation du
rapport d'information
Réunion du mercredi 15 février 2012 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
L'avenir de la filière nucléaire en France - Présentation du
rapport de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et
technologiques
Réunion du mercredi 8 février 2012 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Audition de M. Alain Gest, président du conseil d'administration
de Voies navigables de France (VNF), candidat au renouvellement de son
mandat
Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité
Compétitivité - Audition de Mme Isabelle de Kerviler, membre du Conseil
économique, social et environnemental
Simplification des normes applicables aux collectivités locales - Examen du
rapport pour avis
Réunion du mardi 7 février 2012 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Accords intergouvernementaux conclus entre des États membres de
l'Union européenne et des pays tiers dans le domaine de l'énergie (E 6570) -
Examen du rapport et du texte de la commission
Situation de l'industrie automobile en France - Audition de M. Denis
Martin, membre du comité de direction générale de PSA Peugeot Citroën,
directeur industriel et directeur des relations sociales
Réunion du mercredi 1 février 2012 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Aménagement numérique du territoire - Examen du rapport et du
texte de la commission
Dispositions d'ordre cynégétique - Examen des amendements sur le texte de
la commission
Réunion du mardi 31 janvier 2012 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Politique européenne de cohésion 2014-2020 - Examen du rapport et
du texte de la commission
Restrictions d'exploitation liées au bruit dans les aéroports de l'Union -
Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 25 janvier 2012 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Aménagement numérique du territoire - Audition de M. Éric Besson,
ministre auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie,
chargé de l'industrie, l'énergie et de l'économie numérique
Dispositions d'ordre cynégétique - Examen du rapport et du texte de la
commission
Réforme des ports d'outre-mer relevant de l'État et adaptation de la
législation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports -
Examen des amendements au texte de la commission
Simplification des normes applicables aux collectivités locales - Demande
de saisine et nomination d'un rapporteur pour avis
Réunion du mardi 24 janvier 2012 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Développement du réseau transeuropéen de transport - Examen du
rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 18 janvier 2012 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Conséquences environnementales des essais nucléaires français en
Polynésie française - Examen des amendements au texte de la commission
Désignation des présidents des groupes d'études rattachés à la commission -
Communication
Groupe de travail sur l'économie sociale et solidaire -
Communication
Modalités d'intervention des collectivités territoriales dans le
déploiement des réseaux à très haut débit - Audition de M. Bruno Lasserre,
président de l'Autorité de la concurrence
Nomination d'un rapporteur
Réforme des ports d'outre-mer relevant de l'État et adaptation de la
législation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports -
Examen du rapport et du texte de la commission
Saisine de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et
technologiques
Réunion du mercredi 11 janvier 2012 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Conséquences environnementales des essais nucléaires français en
Polynésie française - Examen du rapport et du texte de la commission
Contrôle de la mise en application des lois - Communication
Nomination de rapporteurs
Scission de la commission - Echange de vues
Voies navigables de France - Examen, en deuxième lecture des
amendements
Réunion du mercredi 21 décembre 2011 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Agence nationale des voies navigables - Examen du rapport et du
texte de la commission en 2e lecture
Droits, protection et information des consommateurs - Suite de l'examen des
amendements au texte de la commission
Nomination de rapporteurs
Simplification du droit et allègement des démarches administratives -
Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 20 décembre 2011 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Droits, protection et information des consommateurs - Examen des
amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 14 décembre 2011 (commission des affaires
européennes)
Institutions européennes
Audition de M. Jean Leonetti,
ministre chargé des affaires européennes
Réunion du mercredi 14 décembre 2011 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Perspectives d'approvisionnement d'électricité en France -
Audition de M. Dominique Maillard, président du directoire de Réseau de
transport d'électricité (RTE)
Réunion du mardi 13 décembre 2011 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Audition de M. François Loos, candidat désigné aux fonctions de
président du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la
maîtrise de l'énergie (ADEME)
Réunion du mercredi 7 décembre 2011 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Droits, protection et information des consommateurs - Examen du
rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 6 décembre 2011 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Aides d'État aux services d'intérêt économique général (SIEG) -
Examen du rapport et du texte de la commission
Audition de M. Bernard Bigot, candidat désigné aux fonctions
d'administrateur général du commissariat à l'énergie atomique (CEA)
Réunion du mercredi 30 novembre 2011 (commission des affaires
européennes)
Audition de M. Hervé Jouanjean, directeur général du budget à la
Commission européenne
Réunion du mercredi 30 novembre 2011 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Audition de M. Hervé Jouanjean, directeur général du Budget à la
Commission européenne
Audition de M. Jean-Ludovic Silicani, président de l'Autorité de régulation
des communications électroniques et des postes (ARCEP)
Audition de M. Philippe Wahl, président du Directoire de La Banque Postale
et de M. Jean-Paul Bailly, président du Conseil de surveillance de La Banque
Postale
Réunion du mercredi 23 novembre 2011 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Loi de finances pour 2012 - Mission Engagements financiers de
l'Etat - Compte d'affectation spéciale Participations financières de l'État -
Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2012 -- Mission Recherche et enseignement supérieur -
Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 22 novembre 2011 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Avenir de la commission - Échange de vues
Loi de finances pour 2012 - Mission Agriculture, pêche, alimentation, forêt
et affaires rurales et compte d'affectation spéciale Développement agricole et
rural - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2012 - Mission Ville et logement - Examen du rapport
pour avis
Réunion du mercredi 16 novembre 2011 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Loi de finances pour 2012 - Mission Écologie, développement et
aménagement durables, budget annexe et comptes spéciaux - Examen du rapport
pour avis
Nouveaux horaires des trains pour 2012 et Assises du ferroviaire - Audition
de M. Guillaume Pepy, président de la Société nationale des chemins de fer
français (SNCF)
Réunion du mardi 15 novembre 2011 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Loi de finances pour 2012 - Mission Economie - Examen du rapport
pour avis
Loi de finances pour 2012 - Mission Politique des territoires - Examen du
rapport pour avis
Réunion du jeudi 10 novembre 2011 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Frédéric Lefebvre,
secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes
entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la
consommation
Réunion du mercredi 9 novembre 2011 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Droits, protection et information des consommateurs - Audition de
M. Frédéric Lefebvre, secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des
petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions
libérales et de la consommation
Efficacité énergétique - Examen du rapport et du texte de la
commission
Loi de finances pour 2012 - Audition de Mme Nathalie Kociusko-Morizet,
ministre de l'Écologie, du développement durable, des transports et du
logement
Loi de finances pour 2012 - Mission Outre-mer - Examen du rapport pour
avis
Questions diverses
Réunion du mercredi 2 novembre 2011 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Benoist Apparu,
secrétaire d'État chargé du logement
Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de
l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de
l'aménagement du territoire
Réunion du mercredi 26 octobre 2011 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Audition de M. Yves de Gaulle, candidat à la présidence du
directoire de la Compagnie nationale du Rhône
Réunion du mardi 25 octobre 2011 (commission des affaires
européennes)
Audition de M. Jean Leonetti, ministre chargé des affaires
européennes, sur les conclusions du Conseil européen du 23 octobre 2011
Réunion du mardi 25 octobre 2011 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Conclusions du Conseil européen du 23 octobre 2011 - Audition de
M. Jean Leonetti, ministre chargé des affaires européennes
Financement des collectivités territoriales - Audition de M. Augustin de
Romanet, directeur général de la Caisse des dépôts et consignations
Réunion du mercredi 19 octobre 2011 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Efficacité énergétique - Communication
Réunion du mercredi 12 octobre 2011 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Agence nationale des voies navigables - Examen du rapport et du
texte de la commission
Plan d'aménagement et de développement durable de Corse - Examen du rapport
et du texte de la commission
Réunion du jeudi 6 octobre 2011 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Constitution du bureau
Réunion du mardi 27 septembre 2011 (Office parlementaire d'évaluation des
choix scientifiques et technologiques)
Sécurité nucléaire et avenir de la filière nucléaire
Réunion du mercredi 7 septembre 2011 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Audition de M. Etienne Guyot, dans le cadre de sa nomination à la
présidence du directoire de la Société du Grand Paris
Réunion du mardi 5 juillet 2011 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Mise en oeuvre nationale de la politique de cohésion - Examen du
rapport d'information
Réunion du jeudi 30 juin 2011 (Office parlementaire d'évaluation des
choix scientifiques et technologiques)
Sécurité nucléaire - Examen du rapport d'étape
Réunion du mercredi 29 juin 2011 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Politique en matière touristique menée par Atout France - Examen
du rapport d'information
Réunion du mercredi 29 juin 2011 (commission des finances)
Contrôle budgétaire de l'action de l'agence de développement
touristique Atout France et de la promotion de la « destination France » à
l'étranger - Communication
Réunion du mardi 28 juin 2011 (commission de l'économie, du développement
durable et de l'aménagement du territoire)
Audition de M. Roger Genet, directeur général du CEMAGREF et
président de l'Alliance nationale de recherche pour l'environnement
Réunion du mardi 21 juin 2011 (commission de la culture, de l'éducation
et de la communication)
Les investissements d'avenir - Audition de Mme Valérie Pécresse,
ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du mardi 21 juin 2011 (commission de l'économie, du développement
durable et de l'aménagement du territoire)
Les investissements d'avenir - Audition de Mme Valérie Pécresse,
ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du jeudi 16 juin 2011 (Office parlementaire d'évaluation des
choix scientifiques et technologiques)
Transparence en matière de sûreté nucléaire
Réunion du mercredi 15 juin 2011 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Amélioration et sécurisation de l'exercice du droit de préemption
- Examen du rapport et du texte de la commission
Certificats d'obtention végétale - Examen du rapport et du texte de la
commission
Volatilité des prix agricoles - Examen du rapport et du texte de la
commission
Réunion du mercredi 15 juin 2011 (commission mixte paritaire)
Commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative à
l'exploration et l'exploitation des mines d'hydrocarbures
Réunion du mercredi 8 juin 2011 (commission des affaires européennes)
Agriculture et pêche
Volatilité des prix agricoles
Proposition de résolution de M. Jean Bizet et M. Jean-Paul Emorine
Réunion du mercredi 8 juin 2011 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Avant-projet de schéma national des infrastructures de transport -
Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 25 mai 2011 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Exploration et exploitation des mines
d'hydrocarbures - Examen du rapport et du texte de la
commission
Politique européenne de cohésion - Examen du rapport et du texte de la
commission
Réunion du mardi 24 mai 2011 (commission de l'économie, du développement
durable et de l'aménagement du territoire)
Tourisme et environnement en outre-mer -
Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 17 mai 2011 (commission des affaires européennes)
Politique régionale
Avenir de la politique européenne de
cohésion
Proposition de résolution de MM. Yann Gaillard et Simon Sutour
Réunion du mardi 17 mai 2011 (commission de l'économie, du développement
durable et de l'aménagement du territoire)
Avenir de la politique européenne de cohésion - Débat et
présentation d'une proposition de résolution
Réunion du mercredi 11 mai 2011 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Nomination de
rapporteurs
Réunion du mercredi 4 mai 2011 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Audition de M. Jean-François Dhainaut, candidat à la présidence du
Haut conseil des biotechnologies
Réunion du mercredi 27 avril 2011 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Audition de M. Jean-Claude Volot, médiateur des relations
inter-entreprises industrielles et de la sous-traitance
Réunion du mercredi 13 avril 2011 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Filière photovoltaïque - Présentation du rapport
d'information
Réunion du mardi 12 avril 2011 (Office parlementaire d'évaluation des
choix scientifiques et technologiques)
Impact et enjeux des nouvelles technologies d'exploration et de
thérapie du cerveau - Présentation de l'étude de faisabilité
Réunion du mercredi 23 mars 2011 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Mise en chantier des projets des collectivités locales
d'Île-de-France - Examen du rapport
Travaux de l'Opecst sur la sécurité nucléaire - Désignation de huit
membres
Réunion du mercredi 16 mars 2011 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Crise nucléaire au Japon - Table ronde
Réunion du mercredi 16 mars 2011 (Office parlementaire d'évaluation des
choix scientifiques et technologiques)
Réunion conjointe - La crise nucléaire au Japon
Réunion du mercredi 9 mars 2011 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Couverture du territoire en téléphonie mobile - Examen du rapport
d'information
Filière photovoltaïque - Table ronde
Réunion du mercredi 9 mars 2011 (Office parlementaire d'évaluation des
choix scientifiques et technologiques)
Bioéthique - Communication
Réunion du mardi 8 mars 2011 (mission commune d'information sur la
désindustrialisation des territoires)
Examen du rapport
Réunion du mardi 8 mars 2011 (commission de l'économie, du développement
durable et de l'aménagement du territoire)
Simplification et amélioration de la qualité du droit - Examen du
rapport pour avis en deuxième lecture
Réunion du mardi 1 mars 2011 (commission de l'économie, du développement
durable et de l'aménagement du territoire)
Audition de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'État chargé du
commerce extérieur
Réunion du mercredi 16 février 2011 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Audition de M. Éric Besson, ministre chargé de l'industrie, de
l'énergie et de l'économie numérique
Réunion du mercredi 9 février 2011 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Audition de MM. Jean-Christophe Le Duigou et Frédéric Gonand,
candidats aux fonctions de membres du collège de la Commission de régulation de
l'énergie
Droits des consommateurs - Examen du rapport et du texte de la
commission
Réunion du mercredi 9 février 2011 (Office parlementaire d'évaluation des
choix scientifiques et technologiques)
Organismes extra-parlementaires - Désignation de candidats
Réunion du mardi 8 février 2011 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Audition de M. Frédéric Lefebvre, secrétaire d'État chargé du
commerce, de l'artisanat, des PME, du tourisme, des services, des professions
libérales et de la consommation
Réunion du mercredi 2 février 2011 (commission des affaires
européennes)
Énergie
Audition de M. Éric Besson, ministre chargé de l'industrie,
de l'énergie et de l'économie numérique, sur la politique européenne de
l'énergie
(en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de
l'aménagement du territoire)
Réunion du mercredi 2 février 2011 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Conseil européen sur l'énergie - Audition de M. Eric Besson,
ministre de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
Réunion du mardi 25 janvier 2011 (commission des affaires
européennes)
Économie, finances et fiscalité
Audition de M. Michel Barnier,
commissaire européen chargé du marché intérieur et des services
(en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de
l'aménagement du territoire)
Réunion du mardi 25 janvier 2011 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en
matière de santé, de travail et de communications électroniques - Examen du
rapport pour avis
Audition de M. Michel Barnier, commissaire européen chargé du marché
intérieur et des services
Réunion du mercredi 12 janvier 2011 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Audition de M. René Ricol, commissaire général à
l'investissement
Avis sur une candidature à la présidence du Conseil d'administration de La
Poste - Résultat du scrutin
Réunion du mardi 21 décembre 2010 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Audition de M. Jean-Paul Bailly, candidat aux fonctions de
président du conseil d'administration de La Poste
Réunion du mercredi 15 décembre 2010 (mission commune d'information sur
la désindustrialisation des territoires)
Audition de M. Eric Besson, Ministre auprès de la ministre de
l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l'industrie, de l'énergie
et de l'économie numérique
Réunion du mercredi 15 décembre 2010 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Urbanisme commercial - Examen du rapport et
du texte de la commission
Réunion du mardi 14 décembre 2010 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Audition de M. Henri Proglio, Président-directeur général
d'Électricité de France
Réunion du mardi 7 décembre 2010 (Office parlementaire d'évaluation des
choix scientifiques et technologiques)
Question orale avec débat THT-Santé-Environnement -
Communication
Questions diverses
Réunion du mercredi 1 décembre 2010 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Audition de MM. Gérard Hamel, président du conseil
d'administration, et Pierre Sallenave, directeur général, de l'Agence nationale
pour la rénovation urbaine (ANRU)
Réunion du mardi 30 novembre 2010 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Télécommunications - Examen du rapport et du texte de la
commission
Réunion du mercredi 24 novembre 2010 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Audition de Mme Anne Lauvergeon, présidente du directoire du
groupe Areva
Loi de finances pour 2011 - Mission Ville et logement - Examen de l'article
99
Réunion du mercredi 17 novembre 2010 (mission commune d'information sur
la désindustrialisation des territoires)
Audition de M. Alain Gabillet, directeur de la performance du
système industriel, et de Mme Louise d'Harcourt, déléguée à la fiscalité et à
la compétitivité, chargée des relations avec le Parlement et les pouvoirs
publics, du groupe Renault SA
Réunion du mercredi 17 novembre 2010 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Adaptation de la législation au droit communautaire - Examen des
amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 16 novembre 2010 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Loi de finances pour 2011 - Mission Recherche et enseignement
supérieur - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2011 - Mission Ville et logement - Examen du rapport
pour avis
Réunion du mercredi 10 novembre 2010 (commission des affaires
européennes)
Agriculture et pêche
Réforme de la politique agricole commune
Examen du rapport d'information du groupe de travail conjoint avec la
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du
territoire
Réunion du mercredi 10 novembre 2010 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Loi de finances pour 2011 - Mission Economie et compte spécial
Gestion et valorisation des ressources tirées du spectre hertzien - Examen du
rapport pour avis
Réforme de la politique agricole commune - Examen du rapport
d'information
Réunion du mercredi 10 novembre 2010 (commission des finances)
Loi de finances pour 2011 - Mission Recherche et enseignement
supérieur (et article 78) - Examen du rapport spécial
Réunion du mardi 9 novembre 2010 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Loi de finances pour 2011 - Mission Politique
des territoires - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 3 novembre 2010 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Adaptation de la législation au droit communautaire - Examen du
rapport et du texte de la commission
Contrôle de l'application des lois - Communication et désignation de
commissaires chargés de travaux de suivi
Loi de finances pour 2011 - Mission Outre-mer
- Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 20 octobre 2010 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Loi de finances pour 2011 - Audition de M.
Jean-Dominique Comolli, commissaire aux participations de
l'Etat
Réunion du mercredi 13 octobre 2010 (mission commune d'information sur la
désindustrialisation des territoires)
Audition de M. Hervé Pichon, délégué pour les relations avec les
institutions publiques françaises du groupe PSA Peugeot Citroën
Réunion du mercredi 13 octobre 2010 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Impact de la baisse de la TVA dans le secteur
de la restauration - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 5 octobre 2010 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Simplification et amélioration de la qualité du droit - Examen du
rapport pour avis
Réunion du mardi 28 septembre 2010 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Nouvelle organisation du marché de l'électricité - Suite de
l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 15 septembre 2010 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Audition de M. Patrick Devedjian, ministre en charge de la mise en
oeuvre du plan de relance
Nouvelle organisation du marché de l'électricité - Examen des amendements
au texte de la commission
Réunion du mercredi 15 septembre 2010 (commission des finances)
Audition de M. Patrick Devedjian, ministre chargé de la mise en
oeuvre du plan de relance
Réunion du mercredi 8 septembre 2010 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Lignes à haute et très haute tension, santé et environnement -
Audition de M. Daniel Raoul, rapporteur de l'office parlementaire d'évaluation
des choix scientifiques et technologiques (OPECST)
Réunion du mercredi 7 juillet 2010 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Nouvelle organisation du marché de l'électricité - Examen du
rapport et du texte de la commission
Nouvelle organisation du marché de l'électricité - Suite de l'examen du
rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 6 juillet 2010 (commission de la culture, de l'éducation
et de la communication)
Audition de M. Jacques Attali, président de la Commission pour la
libération de la croissance française
Réunion du mardi 6 juillet 2010 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Audition de M. Jacques Attali, président de la Commission pour la
libération de la croissance française
Réunion du mardi 6 juillet 2010 (commission des finances)
Audition de M. Jacques Attali, président de la Commission pour la
libération de la croissance française
Réunion du mercredi 23 juin 2010 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Nouvelle organisation du marché de l'électricité - Audition de M.
Dominique Maillard, président de réseau de transport d'électricité
Nouvelle organisation du marché de l'électricité - Audition de M. Henri
Proglio, président d'EDF
Nouvelle organisation du marché de l'électricité - Audition de M.
Jean-Louis Borloo, ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du
développement durable et de la mer
Nouvelle organisation du marché de l'électricité - Audition de M. Philippe
de Ladoucette, président de la commission de régulation de l'énergie
Réunion du mardi 22 juin 2010 (commission des affaires européennes)
Economie, finances et fiscalité
Audition de M. Louis Gallois,
président exécutif d'EADS1(*)
Réunion du mardi 22 juin 2010 (Mission commune d'information sur les
déchets)
Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 22 juin 2010 (commission de l'économie, du développement
durable et de l'aménagement du territoire)
Nouvelle organisation du marché de l'électricité - Audition de M.
Louis Gallois, président exécutif d'EADS
Réunion du mercredi 16 juin 2010 (commission mixte paritaire)
Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant engagement
national pour l'environnement
Réunion du mardi 8 juin 2010 (Mission commune d'information sur les
déchets)
Suite et fin de la réunion d'orientation sur les conclusions de la
mission
Réunion du mardi 8 juin 2010 (commission de l'économie, du développement
durable et de l'aménagement du territoire)
Audition de Mme Catherine Bréchignac, présidente du Haut Conseil
des Biotechnologies
Réunion du mardi 1 juin 2010 (commission de l'économie, du développement
durable et de l'aménagement du territoire)
Audition de M. Philippe de Ladoucette, président de la Commission
de régulation de l'énergie (CRE)
Réunion du mercredi 26 mai 2010 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Réseaux consulaires - Examen du rapport et du texte proposé par la
commission
Réunion du mercredi 26 mai 2010 (Office parlementaire d'évaluation des
choix scientifiques et technologiques)
Lignes à haute et très haute tension, santé et environnement -
Présentation du rapport
Réunion du mercredi 19 mai 2010 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Tarif réglementé d'électricité - Examen du rapport et du texte
proposé par la commission en deuxième lecture
Réunion du mercredi 12 mai 2010 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Réseaux consulaires - Audition de M. Hervé Novelli, secrétaire
d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises,
du tourisme et de la consommation
Réunion du mardi 4 mai 2010 (mission commune d'information sur la
désindustrialisation des territoires)
Constitution du Bureau
Réunion du mercredi 31 mars 2010 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Audition de M. Jean-René Buisson, président de l'Association
nationale des industries alimentaires (ANIA)
Réunion du mercredi 31 mars 2010 (Office parlementaire d'évaluation des
choix scientifiques et technologiques)
Audition de M. Alain Fuchs, président du CNRS
Saisine sur l'état des recherches sur les perturbateurs endocriniens et
leurs effets sur la santé
Réunion du mardi 30 mars 2010 (commission de l'économie, du développement
durable et de l'aménagement du territoire)
La Poste - Audition de M. Jean-Paul Bailly, président du groupe La
Poste
Réunion du mercredi 24 mars 2010 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Coopération agricole française (Coop de France) - Audition de M.
Philippe Mangin, président du conseil d'administration
Tarif réglementé d'électricité - Examen des amendements au texte de la
commission
Réunion du mardi 23 mars 2010 (commission de l'économie, du développement
durable et de l'aménagement du territoire)
Entrepreneur individuel à responsabilité limitée - Examen du
rapport pour avis
Réunion du mercredi 24 février 2010 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Tarif réglementé d'électricité - Examen du rapport et du texte
proposé par la commission
Réunion du mercredi 10 février 2010 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Loi de finances rectificative pour 2010 - Examen du rapport pour
avis
Solidarité des communes dans le domaine de l'alimentation en eau et de
l'assainissement des particuliers - Examen des amendements au texte de la
commission
Réunion du mardi 9 février 2010 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Centre national d'études spatiales - Audition de M. Yannick
d'Escatha, président
Réunion du mercredi 3 février 2010 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Commissariat à l'énergie atomique - Audition de M. Bernard Bigot,
administrateur général
Réunion du mercredi 13 janvier 2010 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
UBIFRANCE - Audition de MM. Alain Cousin, député, président du
conseil d'administration et Christophe Lecourtier, directeur général
Réunion du mercredi 13 janvier 2010 (commission mixte paritaire)
Commission mixte paritaire sur les détecteurs de fumée
Réunion du mardi 15 décembre 2009 (Office parlementaire d'évaluation des
choix scientifiques et technologiques)
Audition de M. Alex Türk, président de la Commission nationale de
l'informatique et des libertés (CNIL)
Réunion du mercredi 9 décembre 2009 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Audition de M. Mathieu Weill, directeur général de l'Association
française pour le nommage Internet en coopération (AFNIC)
Réunion du mercredi 25 novembre 2009 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Loi de finances pour 2010 - Mission « Plan de relance de
l'économie » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2010 - Mission « Recherche et enseignement supérieur »
- Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2010 - Mission « Ville et logement » - Examen du
rapport pour avis
Réunion du mardi 17 novembre 2009 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Loi de finances pour 2010 - Examen d'un amendement à un article
rattaché à la mission Outre-mer
Réunion du mardi 3 novembre 2009 (Office parlementaire d'évaluation des
choix scientifiques et technologiques)
Incidences éventuelles sur la santé de la téléphonie mobile -
Examen du rapport
Réunion du mercredi 28 octobre 2009 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Audition de M. Henri Proglio, président-directeur général de
Veolia
Contrôle de l'application des lois - Communication
Réunion du mercredi 14 octobre 2009 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Groupe de travail « Pôles de compétitivité » - Examen du
rapport
Réunion du mercredi 23 septembre 2009 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Conférence interparlementaire relative au changement climatique -
Communication
Réunion du mardi 22 septembre 2009 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Engagement national pour l'environnement - Examen des amendements
au texte de la commission - Titres II et V
Réunion du mercredi 16 septembre 2009 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Engagement national pour l'environnement -
Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 9 septembre 2009 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Entreprise publique La Poste et activités postales - Audition de
M. Christian Estrosi, ministre auprès de la ministre de l'économie, de
l'industrie et de l'emploi, chargé de l'industrie
Réunion du mercredi 22 juillet 2009 (commission mixte paritaire)
Commission mixte paritaire sur le projet de loi de programmation
relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement
Réunion du mardi 21 juillet 2009 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Audition de M. Pierre Graff, président directeur général
d'Aéroports de Paris
Réunion du mercredi 15 juillet 2009 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Lutte contre la fracture numérique - Examen du rapport et du texte
proposé par la commission
Réunion du mercredi 8 juillet 2009 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Engagement national pour l'environnement - Examen du rapport et du
texte proposé par la commission
Réunion du mardi 7 juillet 2009 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Développement et modernisation des services touristiques - Examen
des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 1 juillet 2009 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Développement et modernisation des services touristiques - Examen
du rapport et du texte proposé par la commission en deuxième lecture
Réunion du mardi 30 juin 2009 (commission de l'économie, du développement
durable et de l'aménagement du territoire)
Mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement - Examen des
amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 24 juin 2009 (commission des affaires
économiques)
Mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement - Examen du rapport
et du texte proposé par la commission en deuxième lecture
Réunion du mardi 23 juin 2009 (commission des finances)
Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2008 -
Audition de Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la
recherche
Réunion du jeudi 11 juin 2009 (commission des affaires économiques)
Engagement national pour l'environnement - Examen du rapport et du
texte proposé par la commission
Réunion du mercredi 10 juin 2009 (commission des affaires
économiques)
Engagement national pour l'environnement - Examen du rapport et du
texte proposé par la commission
Réunion du mercredi 3 juin 2009 (Office parlementaire d'évaluation des
choix scientifiques et technologiques)
Audition des représentants de l'Académie de Médecine
Réunion du mardi 2 juin 2009 (commission spéciale crédit à la
consommation)
Examen du rapport et du texte proposé par la commission
Réunion du mercredi 27 mai 2009 (commission des affaires économiques)
Engagement national pour l'environnement - Examen du rapport et du
texte proposé par la commission
Réunion du mercredi 6 mai 2009 (Office parlementaire d'évaluation des
choix scientifiques et technologiques)
Examen d'une étude de faisabilité
Réunion du mardi 28 avril 2009 (commission des affaires économiques)
Communication de la Commission européenne sur sa stratégie
politique annuelle pour 2009 - Examen du rapport
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