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Interventions en commission de Charles REVET


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2011-2012

Réunion du mardi 11 septembre 2012 (commission du développement durable)

Mobilisation du foncier public en faveur du logement - Demande de saisine et nomination d'un rapporteur pour avis

Mobilisation du foncier public en faveur du logement - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 31 juillet 2012 (commission du développement durable)

Audition de M. Philippe Duron, candidat désigné aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France

Réunion du mercredi 25 juillet 2012 (commission du développement durable)

Communication sur l'aménagement numérique des territoires de Yves Rome, président de l'Association des villes et collectivités pour les communications électroniques et l'audiovisuel (AVICCA)

Réunion du mercredi 11 juillet 2012 (commission du développement durable)

Audition de M. François Loos, président de l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Énergie (ADEME)

Réunion du mardi 10 juillet 2012 (commission du développement durable)

Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement

Réunion du mardi 10 juillet 2012 (commission des affaires économiques)

Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement

Réunion du mardi 12 juin 2012 (commission des affaires européennes)

Examen de deux propositions de résolution européenne sur la réforme de la politique commune de la pêche - Rapports de M. Joël Guerriau

Réunion du mardi 12 juin 2012 (commission du développement durable)

Réforme de la politique commune de la pêche - Débat

Réunion du mardi 12 juin 2012 (commission des affaires économiques)

Réforme de la politique commune de la pêche - Débat

Réunion du mardi 5 juin 2012 (MCI Agences de notation)

Audition de M. Ambroise Fayolle, administrateur représentant la France auprès du Fonds monétaire internationale (FMI)

Réunion du jeudi 31 mai 2012 (Délégation sénatoriale à l'outre-mer)

La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? - Audition M. Patrick Roméo, président de Shell France

L'outre-mer et la réforme de la politique commune de la pêche -Présentation de la proposition de résolution européenne sur la pêche

Réunion du mercredi 30 mai 2012 (Délégation sénatoriale à l'outre-mer)

La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? - Audition de Mme Nathalie Bassaler, conseil scientifique en prospective auprès du Centre d'analyse stratégique (CAS)

Réunion du mardi 22 mai 2012 (commission du développement durable)

Négociations internationales - Climat et environnement - Examen du rapport Rio + 20

Réunion du mardi 17 avril 2012 (Délégation sénatoriale à l'outre-mer)

Audition des présidents des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins des départements d'outre-mer

Réunion du mercredi 11 avril 2012 (MCI Agences de notation)

Audition de M. François David, président de la Coface

Importance de la notation dans les décisions d'investissement - Table ronde

Réunion du mardi 10 avril 2012 (MCI Agences de notation)

Responsabilité juridique des agences de notation - Table ronde

Réunion du jeudi 5 avril 2012 (Délégation sénatoriale à l'outre-mer)

L'outre-mer et la réforme de la politique commune de la pêche - Audition de Mlle Émilie Gélard, juriste, chargée de mission au Comité national des pêches maritimes et des élevages marins (CNPMEM)

Réunion du mercredi 4 avril 2012 (Délégation sénatoriale à l'outre-mer)

La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? - Audition de l'Amiral Rogel, Chef d'état major de la Marine

La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ?- Audition du Contre-Amiral Chevallereau, secrétaire général adjoint de la mer

Réunion du mercredi 28 mars 2012 (Délégation sénatoriale à l'outre-mer)

L'outre-mer et la réforme de la politique commune de la pêche - Audition de MM. Philippe Lemercier, délégué général, et Alain Biseau, responsable des expertises halieutiques, de l'IFREMER (Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer)

Réunion du mardi 27 mars 2012 (MCI Agences de notation)

Audition de M. Robert Ophele, sous-gouverneur à la Banque de France

Audition de M. Steven Maijoor, président de l'Autorité européenne des marchés financiers

Table ronde sur la pertinence du modèle et de la méthodologie des agences de notation

Réunion du mercredi 14 mars 2012 (MCI Agences de notation)

Audition de M. Philippe Mills, directeur général de l'Agence France Trésor

Table ronde avec d'anciens salariés d'agences de notation

Réunion du lundi 5 mars 2012 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi de mobilisation du foncier en faveur du logement

Réunion du mardi 28 février 2012 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Majoration des droits à construire - Examen du rapport et du texte de la commission

Mécanisme pour l'interconnexion en Europe- Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 15 février 2012 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

L'avenir de la filière nucléaire en France - Présentation du rapport de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Réunion du mercredi 8 février 2012 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. Alain Gest, président du conseil d'administration de Voies navigables de France (VNF), candidat au renouvellement de son mandat

Compétitivité - Audition de Mme Isabelle de Kerviler, membre du Conseil économique, social et environnemental

Simplification des normes applicables aux collectivités locales - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 1 février 2012 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Aménagement numérique du territoire - Examen du rapport et du texte de la commission

Dispositions d'ordre cynégétique - Examen des amendements sur le texte de la commission

Réunion du mardi 31 janvier 2012 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Politique européenne de cohésion 2014-2020 - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 25 janvier 2012 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Réforme des ports d'outre-mer relevant de l'État et adaptation de la législation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 24 janvier 2012 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Développement du réseau transeuropéen de transport - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 18 janvier 2012 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Conséquences environnementales des essais nucléaires français en Polynésie française - Examen des amendements au texte de la commission

Réforme des ports d'outre-mer relevant de l'État et adaptation de la législation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 12 janvier 2012 (Délégation sénatoriale à l'outre-mer)

Programme de travail - Echange de vues

Réunion du mercredi 11 janvier 2012 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Conséquences environnementales des essais nucléaires français en Polynésie française - Examen du rapport et du texte de la commission

Contrôle de la mise en application des lois - Communication

Scission de la commission - Echange de vues

Voies navigables de France - Examen, en deuxième lecture des amendements

Réunion du mercredi 21 décembre 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Droits, protection et information des consommateurs - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 14 décembre 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Perspectives d'approvisionnement d'électricité en France - Audition de M. Dominique Maillard, président du directoire de Réseau de transport d'électricité (RTE)

Réunion du mardi 13 décembre 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. François Loos, candidat désigné aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)

Réunion du mercredi 7 décembre 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Droits, protection et information des consommateurs - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 7 décembre 2011 (Délégation sénatoriale à l'outre-mer)

Constitution du Bureau

Réunion du mardi 6 décembre 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Aides d'État aux services d'intérêt économique général (SIEG) - Examen du rapport et du texte de la commission

Audition de M. Bernard Bigot, candidat désigné aux fonctions d'administrateur général du commissariat à l'énergie atomique (CEA)

Réunion du mercredi 30 novembre 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. Jean-Ludovic Silicani, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)

Audition de M. Philippe Wahl, président du Directoire de La Banque Postale et de M. Jean-Paul Bailly, président du Conseil de surveillance de La Banque Postale

Réunion du mercredi 23 novembre 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de finances pour 2012 -- Mission Recherche et enseignement supérieur - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 22 novembre 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de finances pour 2012 - Mission Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales et compte d'affectation spéciale Développement agricole et rural - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2012 - Mission Ville et logement - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 16 novembre 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de finances pour 2012 - Mission Écologie, développement et aménagement durables, budget annexe et comptes spéciaux - Examen du rapport pour avis

Nouveaux horaires des trains pour 2012 et Assises du ferroviaire - Audition de M. Guillaume Pepy, président de la Société nationale des chemins de fer français (SNCF)

Réunion du mercredi 9 novembre 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de finances pour 2012 - Audition de Mme Nathalie Kociusko-Morizet, ministre de l'Écologie, du développement durable, des transports et du logement

Loi de finances pour 2012 - Mission Outre-mer - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 12 octobre 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Agence nationale des voies navigables - Examen du rapport et du texte de la commission