• Réunion du mardi 11 septembre 2012

    commission du développement durable

    Mobilisation du foncier public en faveur du logement - Demande de saisine et nomination d'un rapporteur pour avis

    Mobilisation du foncier public en faveur du logement - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 31 juillet 2012

    commission du développement durable

    Audition de M. Philippe Duron, candidat désigné aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France

  • Réunion du mercredi 25 juillet 2012

    commission du développement durable

    Communication sur l'aménagement numérique des territoires de Yves Rome, président de l'Association des villes et collectivités pour les communications électroniques et l'audiovisuel (AVICCA)

  • Réunion du mercredi 11 juillet 2012

    commission du développement durable

    Audition de M. François Loos, président de l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Énergie (ADEME)

  • Réunion du mardi 10 juillet 2012

    commission du développement durable

    Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement

  • Réunion du mardi 10 juillet 2012

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement

  • Réunion du mardi 12 juin 2012

    commission des affaires européennes

    Examen de deux propositions de résolution européenne sur la réforme de la politique commune de la pêche - Rapports de M. Joël Guerriau

  • Réunion du mardi 12 juin 2012

    commission du développement durable

    Réforme de la politique commune de la pêche - Débat

  • Réunion du mardi 12 juin 2012

    commission des affaires économiques

    Réforme de la politique commune de la pêche - Débat

  • Réunion du mardi 5 juin 2012

    MCI Agences de notation

    Audition de M. Ambroise Fayolle, administrateur représentant la France auprès du Fonds monétaire internationale (FMI)

  • Réunion du jeudi 31 mai 2012

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? - Audition M. Patrick Roméo, président de Shell France

    L'outre-mer et la réforme de la politique commune de la pêche -Présentation de la proposition de résolution européenne sur la pêche

  • Réunion du mercredi 30 mai 2012

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? - Audition de Mme Nathalie Bassaler, conseil scientifique en prospective auprès du Centre d'analyse stratégique (CAS)

  • Réunion du mardi 22 mai 2012

    commission du développement durable

    Négociations internationales - Climat et environnement - Examen du rapport Rio + 20

  • Réunion du mardi 17 avril 2012

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Audition des présidents des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins des départements d'outre-mer

  • Réunion du mercredi 11 avril 2012

    MCI Agences de notation

    Audition de M. François David, président de la Coface

    Importance de la notation dans les décisions d'investissement - Table ronde

  • Réunion du mardi 10 avril 2012

    MCI Agences de notation

    Responsabilité juridique des agences de notation - Table ronde

  • Réunion du jeudi 5 avril 2012

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    L'outre-mer et la réforme de la politique commune de la pêche - Audition de Mlle Émilie Gélard, juriste, chargée de mission au Comité national des pêches maritimes et des élevages marins (CNPMEM)

  • Réunion du mercredi 4 avril 2012

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? - Audition de l'Amiral Rogel, Chef d'état major de la Marine

    La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ?- Audition du Contre-Amiral Chevallereau, secrétaire général adjoint de la mer

  • Réunion du mercredi 28 mars 2012

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    L'outre-mer et la réforme de la politique commune de la pêche - Audition de MM. Philippe Lemercier, délégué général, et Alain Biseau, responsable des expertises halieutiques, de l'IFREMER (Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer)

  • Réunion du mardi 27 mars 2012

    MCI Agences de notation

    Audition de M. Robert Ophele, sous-gouverneur à la Banque de France

    Audition de M. Steven Maijoor, président de l'Autorité européenne des marchés financiers

    Table ronde sur la pertinence du modèle et de la méthodologie des agences de notation

  • Réunion du mercredi 14 mars 2012

    MCI Agences de notation

    Audition de M. Philippe Mills, directeur général de l'Agence France Trésor

    Table ronde avec d'anciens salariés d'agences de notation

  • Réunion du lundi 5 mars 2012

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi de mobilisation du foncier en faveur du logement

  • Réunion du mardi 28 février 2012

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Majoration des droits à construire - Examen du rapport et du texte de la commission

    Mécanisme pour l'interconnexion en Europe- Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 15 février 2012

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    L'avenir de la filière nucléaire en France - Présentation du rapport de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

  • Réunion du mercredi 8 février 2012

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Audition de M. Alain Gest, président du conseil d'administration de Voies navigables de France (VNF), candidat au renouvellement de son mandat

    Compétitivité - Audition de Mme Isabelle de Kerviler, membre du Conseil économique, social et environnemental

    Simplification des normes applicables aux collectivités locales - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 1 février 2012

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Aménagement numérique du territoire - Examen du rapport et du texte de la commission

    Dispositions d'ordre cynégétique - Examen des amendements sur le texte de la commission

  • Réunion du mardi 31 janvier 2012

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Politique européenne de cohésion 2014-2020 - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 25 janvier 2012

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Réforme des ports d'outre-mer relevant de l'État et adaptation de la législation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 24 janvier 2012

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Développement du réseau transeuropéen de transport - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 18 janvier 2012

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Conséquences environnementales des essais nucléaires français en Polynésie française - Examen des amendements au texte de la commission

    Réforme des ports d'outre-mer relevant de l'État et adaptation de la législation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 12 janvier 2012

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Programme de travail - Echange de vues

  • Réunion du mercredi 11 janvier 2012

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Conséquences environnementales des essais nucléaires français en Polynésie française - Examen du rapport et du texte de la commission

    Contrôle de la mise en application des lois - Communication

    Scission de la commission - Echange de vues

    Voies navigables de France - Examen, en deuxième lecture des amendements

  • Réunion du mercredi 21 décembre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Droits, protection et information des consommateurs - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 14 décembre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Perspectives d'approvisionnement d'électricité en France - Audition de M. Dominique Maillard, président du directoire de Réseau de transport d'électricité (RTE)

  • Réunion du mardi 13 décembre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Audition de M. François Loos, candidat désigné aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)

  • Réunion du mercredi 7 décembre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Droits, protection et information des consommateurs - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 7 décembre 2011

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Constitution du Bureau

  • Réunion du mardi 6 décembre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Aides d'État aux services d'intérêt économique général (SIEG) - Examen du rapport et du texte de la commission

    Audition de M. Bernard Bigot, candidat désigné aux fonctions d'administrateur général du commissariat à l'énergie atomique (CEA)

  • Réunion du mercredi 30 novembre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Audition de M. Jean-Ludovic Silicani, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)

    Audition de M. Philippe Wahl, président du Directoire de La Banque Postale et de M. Jean-Paul Bailly, président du Conseil de surveillance de La Banque Postale

  • Réunion du mercredi 23 novembre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de finances pour 2012 -- Mission Recherche et enseignement supérieur - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 22 novembre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de finances pour 2012 - Mission Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales et compte d'affectation spéciale Développement agricole et rural - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2012 - Mission Ville et logement - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 16 novembre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de finances pour 2012 - Mission Écologie, développement et aménagement durables, budget annexe et comptes spéciaux - Examen du rapport pour avis

    Nouveaux horaires des trains pour 2012 et Assises du ferroviaire - Audition de M. Guillaume Pepy, président de la Société nationale des chemins de fer français (SNCF)

  • Réunion du mercredi 9 novembre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de finances pour 2012 - Audition de Mme Nathalie Kociusko-Morizet, ministre de l'Écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Loi de finances pour 2012 - Mission Outre-mer - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 12 octobre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Agence nationale des voies navigables - Examen du rapport et du texte de la commission