• Réunion du jeudi 19 juillet 2018

    MI sur la pénurie de médicaments et de vaccins

    Audition conjointe de représentants de centrales d'achats de produits de santé en milieu hospitalier

  • Réunion du mercredi 11 juillet 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Table ronde relative à l'inscription des enjeux climatiques et environnementaux dans la Constitution

  • Réunion du mardi 10 juillet 2018

    CE mutations Haute fonction publique

    Audition de M. François Villeroy de Galhau, gouverneur de la Banque de France

  • Réunion du jeudi 5 juillet 2018

    CE mutations Haute fonction publique

    Audition de M. Jean-Christophe Thiery, président du directoire de Canal +

  • Réunion du mercredi 4 juillet 2018

    CE mutations Haute fonction publique

    Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes

  • Réunion du mardi 3 juillet 2018

    CE mutations Haute fonction publique

    Audition de M. Bruno Lasserre, vice-président du Conseil d'État

    Audition de M. Florent Méreau, avocat, membre du Conseil national des barreaux

    Audition de M. Jean-Ludovic Silicani, conseiller d'État

    Audition de M. Thierry Le Goff, directeur général de l'administration et de la fonction publique

  • Réunion du jeudi 28 juin 2018

    MI sur la pénurie de médicaments et de vaccins

    Constitution

  • Réunion du mercredi 27 juin 2018

    CE mutations Haute fonction publique

    Audition de M. Daniel Keller, président de l'association des anciens élèves de l'École nationale d'administration

    Audition de M. Roland Peylet, président de la commission de déontologie de la fonction publique

    Audition de Mme Adeline Baldacchino, conseillère référendaire de la Cour des comptes

  • Réunion du mercredi 20 juin 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Économie circulaire - Audition de Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

  • Réunion du mardi 19 juin 2018

    CE mutations Haute fonction publique

    Audition de M. Emmanuel Roux, directeur général du groupe AESIO

  • Réunion du jeudi 14 juin 2018

    CE mutations Haute fonction publique

    Audition de M. Jérôme Goldenberg, chef de service adjoint à la directrice des affaires juridiques du ministère de l'économie et des finances

  • Réunion du mercredi 13 juin 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Philippe Wahl, président-directeur général du groupe La Poste

  • Réunion du jeudi 31 mai 2018

    CE mutations Haute fonction publique

    Audition de M. Augustin de Romanet de Beaune, Président-directeur général du groupe ADP

    Audition de M. Thomas Perroud, professeur des universités

  • Réunion du mercredi 30 mai 2018

    CE mutations Haute fonction publique

    Audition de M. Fabrice Melleray, professeur à l'Institut d'Études politiques de Paris

    Audition de M. Laurent Vallée, secrétaire général du groupe Carrefour

  • Réunion du mardi 29 mai 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire - Examen des amendements de séance sur le texte de la commission

  • Réunion du mercredi 23 mai 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 23 mai 2018

    CE mutations Haute fonction publique

    Audition de M. Hervé Joly, directeur de recherche à l'ENS Lyon

    Audition de M. Marc-Olivier Baruch, directeur de l'EHESS

  • Réunion du mardi 22 mai 2018

    CE mutations Haute fonction publique

    Audition de Mme Marie-Anne Cohendet, professeur des universités

  • Réunion du mercredi 18 avril 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi visant à instaurer un régime transitoire d'indemnisation pour les interdictions d'habitation résultant d'un risque de recul du trait de côte - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 17 avril 2018

    CE mutations Haute fonction publique

    Réunion constitutive

  • Réunion du mercredi 11 avril 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Groupe de travail « Lutte contre la pollution de l'air » - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 28 mars 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi visant à proroger l'expérimentation de la tarification sociale de l'eau - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 21 mars 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de voyageurs - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 14 mars 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    L'avenir du transport ferroviaire - Audition de M. Jean-Cyril Spinetta

  • Réunion du mercredi 14 février 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de Mme Agnès Buzyn, Ministre des solidarités et de la santé

  • Réunion du mercredi 7 février 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Philippe Duron, Président du Conseil d'orientation des infrastructures

  • Réunion du mercredi 31 janvier 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Table ronde sur les assises de la mobilité

  • Réunion du mercredi 24 janvier 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi relative au développement durable des territoires littoraux - Examen du rapport et du texte de la commission, en première lecture

  • Réunion du mercredi 17 janvier 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de Mme Anne-Marie Idrac, Haute responsable chargée de piloter la stratégie nationale sur le véhicule autonome

  • Réunion du mercredi 6 décembre 2017

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Table ronde sur le canal Seine-Nord Europe

  • Réunion du mercredi 29 novembre 2017

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Transports maritimes » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 15 novembre 2017

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi de finances pour 2018 - Examen du rapport pour avis sur la première partie

    Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Prévention des risques » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 9 novembre 2017

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Constitution du Bureau de la délégation

  • Réunion du mercredi 8 novembre 2017

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de Mme Élisabeth Borne, Ministre auprès du ministre d'État, ministre de la Transition écologique et solidaire, chargée des Transports

  • Réunion du mercredi 25 octobre 2017

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 18 octobre 2017

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi tendant à simplifier certaines obligations applicables aux collectivités territoriales dans le domaine du service public d'eau potable - Examen du rapport et du texte de la commission