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Interventions en commission de François TRUCY


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2013-2014

Réunion du mercredi 23 juillet 2014 (commission des finances)

Enjeux liés au développement du Bitcoin et des autres monnaies virtuelles - Communication

Réunion du jeudi 17 juillet 2014 (commission des finances)

Avenir des préfectures - Contrôle budgétaire - Communication

Réunion du mercredi 16 juillet 2014 (commission des finances)

Contrôle de la politique d'aide publique au développement de la France au Vietnam - Contrôle budgétaire - Communication

Réunion du mercredi 9 juillet 2014 (commission des finances)

Moyens de la sécurité civile, l'exemple de l'unité d'instruction et d'intervention de la sécurité civile n° 7 (UIISC7) - Contrôle budgétaire - communication

Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 - Examen du rapport pour avis

Réunion du lundi 7 juillet 2014 (commission des finances)

Loi de finances rectificative pour 2014 - Examen des amendements

Réunion du mercredi 2 juillet 2014 (commission des finances)

Externalisations en opérations extérieures - Contrôle budgétaire - Communication

Réunion du mercredi 25 juin 2014 (commission des finances)

Dépense fiscale en faveur des anciens combattants - Contrôle budgétaire - Communication

Réunion du mardi 24 juin 2014 (commission des finances)

Inventaire des oeuvres d'art en dépôt dans les représentations diplomatiques - Contrôle budgétaire - Communication

Réunion du mercredi 4 juin 2014 (commission des finances)

Contrôle budgétaire - Musées nationaux - Communication

Réunion du mercredi 7 mai 2014 (commission des finances)

Comptes bancaires inactifs et contrats d'assurance-vie en déshérence -Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 26 février 2014 (commission des finances)

Audition de M. Charles Coppolani, président de l'Autorité de régulation des jeux en ligne (ARJEL)

Mise en oeuvre de la nouvelle doctrine de l'État actionnaire - Audition de M. David Azéma, commissaire aux participations de l'État, directeur général de l'Agence des participations de l'État

Réunion du mercredi 12 février 2014 (commission des finances)

Services historiques de la défense - Communication

Réunion du mercredi 29 janvier 2014 (commission des finances)

Approfondissement de l'Union économique et monétaire - Examen du rapport et du texte de la commission

Perspectives d'évolution de la dotation globale de fonctionnement (DGF) - Audition conjointe de MM. Serge Morvan, directeur général des collectivités locales, Yann Le Meur, professeur à l'université de Rennes I, et Jean Michel Uhaldeborde, professeur à l'université de Pau et des Pays de l'Adour

Réunion du mardi 28 janvier 2014 (commission des finances)

Reconquérir l'économie réelle - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 11 décembre 2013 (commission des finances)

Loi de finances rectificative pour 2013 - Examen du rapport

Réunion du mercredi 20 novembre 2013 (commission des finances)

Echange de vues dans la perspective d'une éventuelle saisine du Conseil des prélèvements obligatoires (CPO)

Loi de finances pour 2014 - Mission « Sécurités » (et article 74 ter) programmes « Gendarmerie nationale » et « Police nationale », « Sécurité et éducation routières » et compte d'affectation spéciale « Contrôle de la circulation et du stationnement routiers » (et article 80) et programme « Sécurité civile » - Examen du rapport

Mutualisation des moyens départementaux de la sécurité civile - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes

Réunion du mardi 19 novembre 2013 (commission des finances)

Loi de finances pour 2014 - Mission « Justice » - Examen du rapport

Réunion du jeudi 14 novembre 2013 (commission des finances)

Loi de finances pour 2014 - Mission « Défense » et compte d'affectation spéciale « Gestion et valorisation des ressources tirées de l'utilisation du spectre hertzien, des systèmes et des infrastructures de télécommunications de l'État » - Examen du rapport

Réunion du mercredi 13 novembre 2013 (commission des finances)

Loi de finances pour 2014 - Mission « Engagements financiers de l'État », comptes de concours financiers « Accords monétaires internationaux » et « Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics » et comptes d'affectation spéciale « Participations de la France au désendettement de la Grèce » et « Participations financières de l'État » - Examen du rapport

Réunion du mardi 12 novembre 2013 (commission des finances)

Loi de finances pour 2014 - Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » (et articles 62 à 62 octies et communication sur son contrôle budgétaire relatif à la gestion et aux moyens de fonctionnement de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre) - Examen du rapport

Réunion du jeudi 7 novembre 2013 (commission des finances)

Rapport public thématique de la Cour des comptes relatif aux finances publiques locales - Audition de M. Jean-Philippe Vachia, président de la 4ème chambre de la Cour des comptes

Réunion du mercredi 6 novembre 2013 (commission des finances)

Loi de finances pour 2014 - Examen du rapport de MM. Richard Yung et Roland du Luart, rapporteurs spéciaux, sur la mission « Action extérieure de l'Etat » (et communication sur leurs contrôles budgétaires relatifs aux modalités de recrutement et conditions d'exercice des enseignants à l'étranger, et aux projets de regroupement immobilier des représentations diplomatiques)

Réunion du mardi 5 novembre 2013 (commission des finances)

Loi de finances pour 2014 - Examen du rapport de M. Jean-Marc Todeschini, rapporteur spécial, sur la mission « Sport, jeunesse et vie associative »

Réunion du mercredi 30 octobre 2013 (commission des finances)

Loi de finances pour 2014 - Examen du rapport de Mme Marie-France Beaufils, rapporteure spéciale, sur la mission « Remboursements et dégrèvements » - Communication sur son contrôle budgétaire relatif aux bénéficiaires des remboursements et dégrèvements d'impôts locaux

Réunion du mercredi 23 octobre 2013 (commission des finances)

Rôle des douanes dans la lutte contre la fraude sur Internet - Contrôle budgétaire - Communication de MM. Albéric de Montgolfier et Philippe Dallier, rapporteurs spéciaux

Réunion du mercredi 9 octobre 2013 (commission des finances)

Loi de programmation militaire 2014-2019 et diverses dispositions concernant la défense - Examen du rapport pour avis