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Interventions en commission de Yannick VAUGRENARD


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2016-2017

Réunion du mardi 25 juillet 2017 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances

Réunion du mercredi 19 juillet 2017 (commission des affaires économiques)

Evaluation de l'application de la loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine - Examen du rapport

Rapport fait au nom de l'Office parlementaire des choix scientifiques et technologiques intitulé : « Pour une intelligence artificielle maîtrisée, utile et démystifiée » - Présentation

Réunion du mardi 18 juillet 2017 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Nicolas Hulot, ministre d'État, ministre de la Transition écologique et solidaire

Réunion du mercredi 12 juillet 2017 (commission des affaires économiques)

Impact économique et juridique de la normalisation volontaire - Présentation du rapport d'information

Réunion du mardi 6 juin 2017 (commission des affaires économiques)

Bilan annuel de l'application des lois - Communication

Réunion du mardi 4 avril 2017 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche - Audition de M. Hubert Carré, directeur général du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins (CNPMEM), de M. Thierry Missonnier, directeur du Fonds régional d'organisation du marché du poisson « FROM Nord » et du Pôle Aquimer, et de Mme Émilie Gélard, juriste au CNPMEM, également en charge des relations publiques et de la communication

Réunion du mardi 4 avril 2017 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Hubert Carré, directeur général du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins (CNPMEM), de M. Thierry Missonnier, directeur du Fonds régional d'organisation du marché du poisson « FROM Nord » et du Pôle Aquimer, et de Mme Émilie Gélard, juriste au CNPMEM, également en charge des relations publiques et de la communication

Réunion du mercredi 29 mars 2017 (CE Frontières européennes et avenir espace Schengen)

Examen du projet de rapport

Réunion du mercredi 15 mars 2017 (CE Frontières européennes et avenir espace Schengen)

Audition de M. Bruno Le Roux, ministre de l'intérieur

Réunion du mardi 14 février 2017 (CE Frontières européennes et avenir espace Schengen)

Audition de M. Wil van Gemert, directeur adjoint de l'Office européen de police (Europol)

Audition du Contre-amiral Bernard-Antoine Morio de l'Isle, sous-chef d'État-major Opérations aéronavales, et du Commissaire en chef Thierry de La Burgade, de l'État-major de la Marine

Réunion du jeudi 9 février 2017 (Délégation sénatoriale à la prospective)

Avenir et risques du système financier et bancaire : présentation du rapport d'information

Réunion du mercredi 8 février 2017 (commission des affaires économiques)

Article 13 de la Constitution - Audition de M. Jean François Carenco, candidat proposé aux fonctions de président du collège de la Commission de régulation de l'énergie

Situation de l'entreprise Alstom - Audition de M. Henri Poupart-Lafarge, Président-directeur général d'Alstom

Réunion du mercredi 1 février 2017 (commission des affaires économiques)

Paquet « Énergie » de la Commission européenne - Audition de M. Laurent Michel, directeur général de l'énergie et du climat

Réunion du mercredi 1 février 2017 (CE Frontières européennes et avenir espace Schengen)

Audition de M. Jean-Jacques Colombi, chef de la division des relations internationales de la direction centrale de la police judiciaire au ministère de l'Intérieur

Réunion du jeudi 26 janvier 2017 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Jean-Vincent Placé, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification, sur l'action du Gouvernement en matière de simplification des normes applicables aux collectivités territoriales, en particulier dans le domaine du droit de l'urbanisme, de la construction et des sols

Réunion du jeudi 26 janvier 2017 (CE Frontières européennes et avenir espace Schengen)

Audition de M. Patrick Augier, contre-amiral, secrétaire général adjoint de la mer

Audition de Mme Hélène Crocquevieille, directrice générale des douanes et droits indirects, MM. Jean-Michel Thillier, chef de service, adjoint à la directrice générale, Jean-Paul Balzamo, sous-directeur des affaires juridiques, du contentieux, des contrôles et de la lutte contre la fraude, et Jean-François Rubler, chef du bureau de l'organisation, du suivi de l'activité et de l'animation de services, au ministère de l'économie et des finances

Réunion du mardi 17 janvier 2017 (commission des affaires économiques)

Projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique - Examen des amendements de séance déposés sur les articles délégués au fond

Réunion du mardi 17 janvier 2017 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi de ratification de deux ordonnances relatives à la consommation

Réunion du mercredi 11 janvier 2017 (CE Frontières européennes et avenir espace Schengen)

Audition de M. Ramon de Miguel, ambassadeur d'Espagne en France

Réunion du mercredi 4 janvier 2017 (CE Frontières européennes et avenir espace Schengen)

Audition de M. György Károlyi, ambassadeur de Hongrie en France

Réunion du mardi 3 janvier 2017 (CE Frontières européennes et avenir espace Schengen)

Audition de M. Jean Pisani-Ferry, commissaire général de France Stratégie

Audition de Mme Sara Abbas, directrice du bureau de l'Organisation internationale pour les migrations (OIM) en France

Réunion du mercredi 21 décembre 2016 (commission des affaires économiques)

Audition de Mme Muriel Pénicaud, directrice générale de Business France, ambassadrice déléguée aux investissements internationaux

Projet de loi ratifiant les ordonnances relative à la partie législative du code de la consommation et sur les contrats de crédit aux consommateurs relatifs aux biens immobiliers à usage d'habitation et simplifiant le dispositif de mise en oeuvre des obligations en matière de conformité et de sécurité des produits et services - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du jeudi 15 décembre 2016 (Délégation sénatoriale à la prospective)

Présentation de l'étude sur « l'avenir et les risques du système financier et bancaire » par Pierre-Yves Collombat

Réunion du mercredi 7 décembre 2016 (commission des affaires économiques)

Projet de loi ratifiant les ordonnances relatives à la partie législative du code de la consommation et sur les contrats de crédit aux consommateurs relatifs aux biens immobiliers à usage d'habitation et simplifiant le dispositif de mise en oeuvre des obligations en matière de conformité et de sécurité des produits et services - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 30 novembre 2016 (commission des affaires économiques)

Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Économie » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 23 novembre 2016 (commission des affaires économiques)

Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Égalité des territoires et logement » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 22 novembre 2016 (commission des affaires économiques)

Projet de loi de finances pour 2017 - Audition de Mme Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l'Habitat durable

Réunion du mercredi 16 novembre 2016 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2017 - Compte d'affectation spéciale (CAS) « Participations financières de l'État » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 9 novembre 2016 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2017 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Pêche et aquaculture » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 8 novembre 2016 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2017 - Audition de M. Christophe Sirugue, secrétaire d'État chargé de l'Industrie auprès du ministre de l'Économie et des Finances

Réunion du mercredi 2 novembre 2016 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2017 - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la forêt

Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - Examen des amendements de séance sur les articles délégués au fond sur le texte de la commission des lois

Réunion du mercredi 26 octobre 2016 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Pierre-René Lemas, directeur général du groupe Caisse des dépôts

Réunion du mardi 25 octobre 2016 (commission des affaires économiques)

Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 20 octobre 2016 (commission des affaires européennes)

Politique commerciale - Audition de M. Édouard Balladur, ancien Premier ministre, sur les négociations relatives au TTIP

Réunion du jeudi 20 octobre 2016 (commission des affaires économiques)

Négociations relatives au TTIP (traité transatlantique) - Audition de M. Édouard Balladur, ancien Premier ministre

Réunion du jeudi 13 octobre 2016 (MI Revenu de base)

Examen du rapport

Réunion du mercredi 12 octobre 2016 (commission des affaires économiques)

Article 13 - Audition de Mme Isabelle de Silva, candidate proposée aux fonctions de présidente de l'Autorité de la concurrence

Avenir des chantiers navals STX France (ex-Chantiers de l'Atlantique) - Communication de M. Yannick Vaugrenard

Réunion du mardi 11 octobre 2016 (commission des affaires européennes)

Politique commerciale - Accord économique entre l'Union européenne et le Canada - Audition, en commun avec la commission des affaires économiques et la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

Réunion du mardi 11 octobre 2016 (commission des affaires économiques)

Politique commerciale - Accord économique entre l'Union européenne et le Canada - Audition, en commun avec la commission des affaires européennes et la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

Réunion du mardi 11 octobre 2016 (CS Egalité et citoyenneté)

Égalité et citoyenneté - Examen d'amendements déposés par les rapporteurs sur le texte de la commission spéciale

Réunion du mardi 11 octobre 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Politique commerciale - Accord économique entre l'Union européenne et le Canada - Audition, en commun avec la commission des affaires économiques et la commission des affaires européennes, de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

Réunion du mercredi 5 octobre 2016 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Rodolphe Belmer, directeur général d'Eutelsat

Réunion du mardi 4 octobre 2016 (CS Egalité et citoyenneté)

Egalité et citoyenneté - Examen des amendements de séance déposés par le Gouvernement sur le texte de la commission spéciale