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Interventions de M. Jean-Pierre BEL
(lundi 16 septembre 2013)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Séance du lundi 16 septembre 2013

Procès-verbal

Modification de l’ordre du jour

PROJET DE LOI
POUR L'ÉGALITÉ ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES n° 2014-873 (dossier législatif)

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.