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Séance du 16 septembre 2013 (compte rendu intégral des débats)

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Sommaire

Présidence de M. Jean-Pierre Bel

Secrétaires :

MM. François Fortassin, Jacques Gillot.

1. Procès-verbal

2. Modification de l’ordre du jour

3. Égalité entre les femmes et les hommes. – Discussion d’un projet de loi dans le texte de la commission

Discussion générale : Mmes Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes, porte-parole du Gouvernement ; Virginie Klès, rapporteur de la commission des lois ; Michelle Meunier, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales ; Maryvonne Blondin, rapporteur pour avis de la commission de la culture ; Brigitte Gonthier-Maurin, présidente de la délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes ; M. Jean Pierre Sueur, président de la commission des lois.

PRÉSIDENCE DE M. Thierry Foucaud

M. André Reichardt, Mmes Cécile Cukierman, Chantal Jouanno, Françoise Laborde, Esther Benbassa, Catherine Tasca, M. Roland Courteau, Mmes Muguette Dini, Corinne Bouchoux, Laurence Rossignol, M. Thani Mohamed Soilihi.

Clôture de la discussion générale.

Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre.

Article 1er

M. René Teulade, Mmes Cécile Cukierman, Gisèle Printz, Catherine Génisson.

Amendement n° 7 rectifié de Mme Brigitte Gonthier-Maurin. – Mmes Brigitte Gonthier-Maurin, Virginie Klès, rapporteur ; Najat Vallaud-Belkacem, ministre. – Adoption.

Amendement n° 132 de Mme Cécile Cukierman. – Mmes Cécile Cukierman, Virginie Klès, rapporteur ; Najat Vallaud-Belkacem, ministre. – Adoption.

Adoption de l'article modifié.

Articles additionnels avant l'article 2

Amendement n° 81 de Mme Catherine Génisson. – Mmes Catherine Génisson, Michelle Meunier, rapporteur pour avis ; Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre. – Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

4. Désignation d'une sénatrice en mission temporaire

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Didier Guillaume

5. Égalité entre les femmes et les hommes. – Suite de la discussion d'un projet de loi dans le texte de la commission

Articles additionnels avant l’article 2 (suite)

Amendement n° 179 rectifié du Gouvernement. – Mmes Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes, porte-parole du Gouvernement ; Michelle Meunier, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales ; Annie David, présidente de la commission des affaires sociales. – Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

Amendement n° 180 du Gouvernement et sous-amendement n° 193 de Mme Michelle Meunier, rapporteur pour avis. – Mmes Najat Vallaud-Belkacem, ministre ; Michelle Meunier, rapporteur pour avis. – Adoption du sous-amendement et de l'amendement modifié insérant un article additionnel.

Amendement n° 177 du Gouvernement. – Mmes Najat Vallaud-Belkacem, ministre ; Michelle Meunier, rapporteur pour avis ; Catherine Tasca, Annie David. – Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

Amendement n° 176 du Gouvernement. – Mmes Najat Vallaud-Belkacem, ministre ; Michelle Meunier, rapporteur pour avis ; Annie David. – Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

Article 2

Mmes Brigitte Gonthier-Maurin, Michèle André, Gisèle Printz, M. Jean Boyer.

Amendement n° 93 de Mme Michelle Meunier, rapporteur pour avis. – Mmes Michelle Meunier, rapporteur pour avis ; Najat Vallaud-Belkacem, ministre. – Adoption.

Amendement n° 181 rectifié bis du Gouvernement. – Mmes Najat Vallaud-Belkacem, ministre ; Michelle Meunier, rapporteur pour avis ; Mme Catherine Génisson. – Adoption.

Amendement n° 183 du Gouvernement. – Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre.

Amendements nos 94 et 95 de Mme Michelle Meunier, rapporteur pour avis. – Mme Michelle Meunier, rapporteur pour avis.

Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre. – Adoption, en priorité, des amendements nos 94 et 95, l'amendement n° 183 devenant sans objet

Amendements nos 29 rectifié ter et 30 rectifié ter de M. Gérard Dériot. – Mmes Christiane Kammermann, Michelle Meunier, rapporteur pour avis ; Najat Vallaud-Belkacem, ministre. – Rejet des deux amendements.

Amendement n° 192 du Gouvernement. – Mmes Najat Vallaud-Belkacem, ministre ; Michelle Meunier, rapporteur pour avis ; Catherine Tasca. – Adoption.

Amendement n° 182 du Gouvernement. – Mmes Najat Vallaud-Belkacem, ministre ; Michelle Meunier, rapporteur pour avis. – Adoption.

Amendement n° 1 rectifié de Mme Catherine Troendle. – M. André Reichardt, Mmes Michelle Meunier, rapporteur pour avis ; Najat Vallaud-Belkacem, ministre. – Adoption.

Amendement n° 31 rectifié de Mme Catherine Procaccia. – Mmes Christiane Kammermann, Michelle Meunier, rapporteur pour avis ; Najat Vallaud-Belkacem, ministre. – Rejet.

Amendement n° 2 rectifié de Mme Catherine Troendle. – M. André Reichardt, Mmes Michelle Meunier, rapporteur pour avis ; Najat Vallaud-Belkacem, ministre. – Rejet.

Amendement n° 46 de Mme Isabelle Pasquet. – Mmes Isabelle Pasquet, Michelle Meunier, rapporteur pour avis ; Najat Vallaud-Belkacem, ministre. – Retrait.

Adoption de l'article modifié.

Articles additionnels après l’article 2

Amendement n° 83 de Mme Catherine Génisson. – Mmes Catherine Génisson, Michelle Meunier, rapporteur pour avis ; Najat Vallaud-Belkacem, ministre. – Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

Amendement n° 9 rectifié de Mme Brigitte Gonthier-Maurin. – Mmes Brigitte Gonthier-Maurin, Michelle Meunier, rapporteur pour avis ; Najat Vallaud-Belkacem, ministre ; Virginie Klès, rapporteur de la commission des lois ; Catherine Génisson. – Retrait.

Amendement n° 47 de Mme Isabelle Pasquet. – Mmes Isabelle Pasquet, Michelle Meunier, rapporteur pour avis ; Najat Vallaud-Belkacem, ministre. – Rejet.

Amendement n° 48 de Mme Laurence Cohen. – Mmes Laurence Cohen, Michelle Meunier, rapporteur pour avis ; Najat Vallaud-Belkacem, ministre ; Annie David. – Rejet.

Amendement n° 49 de Mme Laurence Cohen. – Mmes Laurence Cohen, Michelle Meunier, rapporteur pour avis ; Najat Vallaud-Belkacem, ministre ; Catherine Génisson, M. Jean-Claude Lenoir. – Rejet.

Amendement n° 82 de Mme Catherine Génisson. – Mmes Catherine Génisson, Michelle Meunier, rapporteur pour avis ; Najat Vallaud-Belkacem, ministre. – Retrait.

Amendement n° 184 du Gouvernement. – Mmes Najat Vallaud-Belkacem, ministre ; Michelle Meunier, rapporteur pour avis. – Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

Article 3

Amendement n° 3 rectifié de Mme Catherine Troendle. – M. André Reichardt, Mmes Virginie Klès, rapporteur ; Najat Vallaud-Belkacem, ministre. – Rejet.

Amendement n° 4 rectifié de Mme Catherine Troendle. – M. André Reichardt.

Amendement n° 50 de Mme Laurence Cohen. – Mme Laurence Cohen.

Amendement n° 51 de Mme Laurence Cohen. – Mme Laurence Cohen.

Mmes Virginie Klès, rapporteur ; Najat Vallaud-Belkacem, ministre ; Mme Laurence Cohen. – Rejet de l’amendement n° 4 rectifié ; retrait de l’amendement n° 50 ; adoption de l’amendement n° 51.

Adoption de l'article modifié.

Article additionnel après l'article 3

Amendement n° 52 de Mme Laurence Cohen. – Mmes Annie David, Michelle Meunier, rapporteur pour avis ; Najat Vallaud-Belkacem, ministre. – Retrait.

Article 4

Amendement n° 131 de Mme Kalliopi Ango Ela. – Mmes Esther Benbassa, Michelle Meunier, rapporteur pour avis ; Najat Vallaud-Belkacem, ministre. – Retrait.

Adoption de l'article.

Article 5

Amendement n° 149 de Mme Cécile Cukierman. – Mmes Cécile Cukierman, Michelle Meunier, rapporteur pour avis ; Najat Vallaud-Belkacem, ministre. – Rejet.

Adoption de l'article.

Article additionnel après l'article 5

Amendement n° 55 de Mme Laurence Cohen. – Mmes Laurence Cohen, Michelle Meunier, rapporteur pour avis ; Najat Vallaud-Belkacem, ministre ; Catherine Génisson, Annie David. – Rejet.

Article 5 bis (nouveau). – Adoption

Article additionnel après l’article 5 bis

Amendement n° 56 de Mme Laurence Cohen. – Mmes Cécile Cukierman, Virginie Klès, rapporteur ; Najat Vallaud-Belkacem, ministre. – Rejet.

Article 5 ter (nouveau). – Adoption

Articles additionnels après l’article 5 ter

Amendements nos 54 rectifié ter de Mme Laurence Cohen et 84 rectifié de M. René Teulade. – Mme Annie David, René Teulade, Mmes Michelle Meunier, rapporteur pour avis ; Najat Vallaud-Belkacem, ministre ; Catherine Tasca. – Retrait de l’amendement n° 84 rectifié ; rejet, par scrutin public, de l’amendement n° 54 rectifié ter.

Renvoi de la suite de la discussion.

6. Ordre du jour