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Interventions de M. Jean-Pierre BEL
(jeudi 9 janvier 2014)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Engagement de la procédure accélérée pour l’examen d'un projet de loi

Question d'actualité au Gouvernement sur la SNCM

Question d'actualité au Gouvernement sur le tournant social-libéral

Question d'actualité au Gouvernement sur le découpage électoral

Question d'actualité au Gouvernement sur les aides à la suite des dégâts sur le littoral atlantique

Question d'actualité au Gouvernement sur le déraillement d'un train de déchets nucléaires en gare de Drancy

Question d'actualité au Gouvernement sur la politique générale du gouvernement à la suite des vœux du Président de la République

Question d'actualité au Gouvernement sur l'état de catastrophe naturelle à la suite du cyclone à La Réunion

Question d'actualité au Gouvernement sur l'action du Gouvernement en faveur des départements

Question d'actualité au Gouvernement sur le découpage électoral

Question d'actualité au Gouvernement sur la feuille de route du Gouvernement en matière d'égalité hommes-femmes

Question d'actualité au Gouvernement sur l'obligation d'installer des défibrillateurs cardiaques dans les lieux publics

Fin de section

Communication du Conseil constitutionnel

Décision du Conseil constitutionnel sur une question prioritaire de constitutionnalité

Ordre du jour

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.