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Séance du 9 janvier 2014 (compte rendu intégral des débats)

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Sommaire

Présidence de M. Thierry Foucaud

Secrétaires :

MM. Jean Boyer, Hubert Falco.

1. Procès-verbal

2. Débat sur les négociations commerciales transatlantiques

M. Daniel Raoul, au nom du groupe socialiste.

MM. Jean-Pierre Chevènement, André Gattolin, Jean Bizet, Mme Nathalie Goulet, M. Michel Billout, Mmes Bernadette Bourzai, Marie-Noëlle Lienemann, MM. Jean-Yves Leconte, Alain Richard.

3. Souhaits de bienvenue à une délégation de la Chambre des Lords

4. Débat sur les négociations commerciales transatlantiques (suite)

Mme Nicole Bricq, ministre du commerce extérieur.

5. Engagement de la procédure accélérée pour l’examen d'un projet de loi

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Jean-Pierre Bel

6. Questions d’actualité au Gouvernement

SNCM

MM. Nicolas Alfonsi, Frédéric Cuvillier, ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche.

tournant social-libéral

MM. Philippe Dallier, Jean-Marc Ayrault, Premier ministre.

découpage électoral

MM. Hervé Marseille, Alain Vidalies, ministre délégué chargé des relations avec le Parlement.

aides à la suite des dégâts sur le littoral atlantique

Mmes Françoise Cartron, Anne-Marie Escoffier, ministre déléguée chargée de la décentralisation.

déraillement d'un train de déchets nucléaires en gare de drancy

Mme Aline Archimbaud, M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche.

politique générale du gouvernement à la suite des vœux du président de la république

Mme Éliane Assassi, M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre.

état de catastrophe naturelle à la suite du cyclone à la réunion

Mme Jacqueline Farreyrol, M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer.

action du gouvernement en faveur des départements

M. Gérard Miquel, Mme Anne-Marie Escoffier, ministre déléguée chargée de la décentralisation.

découpage électoral

MM. Éric Doligé, Alain Vidalies, ministre délégué chargé des relations avec le Parlement.

feuille de route du gouvernement en matière d'égalité hommes-femmes

Mmes Laurence Rossignol, Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes, porte-parole du Gouvernement.

obligation d'installer des défibrillateurs cardiaques dans les lieux publics

M. Alex Türk, Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé.

7. Communication du Conseil constitutionnel

8. Décision du Conseil constitutionnel sur une question prioritaire de constitutionnalité

9. Ordre du jour